Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Conseil municipal 2024juillet22 Convocation et Ord
Convocation - Conseil municipal 2025janv22 Convocation et Ordre
Convocation - Conseil municipal 2024mai15 Convocation et Ordre d
Convocation - Conseil municipal 2024dec11 Convocation et Ordre d
Convocation - Conseil municipal 2024nov13 Convocation et Ordre d
Convocation - Conseil municipal 2025juin25 Convocation et Ordre
Convocation - Conseil municipal 2025juin4 Convocation et Ordre d
Convocation - Conseil municipal 2024oct09 Convocation et Ordre d
Ordre du Jour - 20190129 convoc et ordre du jour
Convocation - Convocation et ordre du jour 13072023
Convocation - Conseil municipal 2025mars26 Convocation et Ordre du jour
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Pons.
Lien du pdf (Convocation - Conseil municipal 2025mars26 Convocation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
ger-Levrault 1309) Ref. 201 524 Ber
PONS
cité. médiévale
Pons,
le 19
mars
2025
Convocation
Conseil
Municipal
Séance
du
Mercredi
26
Mars
2025
Madame,
Monsieur,
Je vous
informe que
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
se tiendra
:
Mercredi
26
Mars
2025
à 19
heures
Salle
du
Conseil
(Auditorium).
L'ordre
du
jour portera
sur les points
budgétaires
suivants
:
-
Approbation
du compte-rendu
détaillé du
Conseil
Municipal
du 22 janvier 2025.
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
en
vertu
des
dispositions
de
la délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(Article L2122
du CGCT
-
délibération
n° 20231122H).
1 2 GE ) ) ) ) ) ) Co 10) 11) 12 13)
Finances Finances Finances Finances Finances Finances d'indice
: Règlement
frais de scolarités enfant
Pontois
scolarisé
hors commune
: Subvention
d'équilibre au
CCAS
Budget
2024
: Subventions
annuelles
aux Associations
: Convention
d'objectifs
et de moyens
avec
l'association
« Le Pont des
Seugnes
»
: Convention
d'objectifs et de moyens
avec
l'association
« Arts aux
Villages
»
: Personnel
contractuel
remise
gracieuse
dans
le cadre
de
la
majoration
du
point
Affaires
Scolaires
: Création
du Groupe
Scolaire
et dénomination
Domaine
: Acquisition
amiable
euro
symbolique
bande
de terrain
BE1165
et 1166
Personnel
communal
: Emploi
non
permanent
— Contrat
projet
« Animateur
le
Comptoir
de
Pons
»
Personnel
communal
: Création
d'emplois
et tableau
des
effectifs
Personnel
communal
: RIFSEEP
modification
règlementaire,
suite Loi Finances
2025
Approbation
du
Plan
Communal
de Sauvegarde
Appel
à Manifestation
d'Intérêt
pour
deux
équipements
photovoltaïques
14)
SEMIS
: Rapport
d'Activités 2023
15)
SEMIS :
Bilan et Compte
de
Résultat
2023
16)
Questions
diverses
Page
I sur
2 Les
débats
sont
retransmis
sur
la page
Facebook
de
la Ville de
Pons
et sur Radio
Pons.
N
ll
est
rappelé
que
toute
personne
souhaitant
aborder
un
point
hors
ordre
du
jour
doit
le
faire
conformément
aux
règles
éditées
par le règlement
intérieur voté
à l'unanimité
du
Conseil
municipal
le 27 mai
2020.
Des
questions
diverses
peuvent
donc
être adressées
au
Maire
48
heures
avant
la
date
du
Conseil,
soit
avant
le
24
Mars
2025,
19h.
I! s'agit
là
du
bon
fonctionnement
de
nos
instances,
la
démocratie
ne
pouvant
s'exprimer
clairement
que
lorsque
les
règles
sont
respectées
par tous.
Une
note
de
synthèse
relatant
les
points
évoqués
ci-dessus,
est
jointe
à
la
présente
convocation. Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
Page
2 sur 2