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Ordre du Jour - 20190129 convoc et ordre du jour
Convocation - Convocation et ordre du jour CM05042023
Convocation - Conseil municipal 2025janv22 Convocation et Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pons.
Lien du pdf (Convocation - Conseil municipal 2025janv22 Convocation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
PONK::
médiévale
Pons,
le 16 janvier
2025
Convocation
Conseil
Municipal
Séance
du
Mercredi
22
Janvier
2025
Madame,
Monsieur,
Je
vous
informe
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
se
tiendra
:
Mercredi
22
Janvier
2025
à 19
heures
Salle
du
Conseil
(Auditorium).
L'ordre
du
jour
portera
sur
les
points
budgétaires
suivants
:
-
Approbation
du
compte-rendu
détaillé du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2024.
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
dispositions
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(Article
L2122
du
CGCT
-
délibération
n°
20231122H).
Règlement
Intérieur
du
Conseil
Municipal
Finances
:Affectation
anticipée
des
résultats
2024
du
Budget
Principal
Ville
de
Pons
et
ses
Budgets
Annexes
(Cinéma
Le
Vauban
—
Camping
-
Maison
de
Santé
—
Photovoltaique
—
Lotissement
d'Aquitaine
— RCU
chaleur
extension)
Finances
: Fiscalité
vote
des
taux
d'imposition
2025
Finances
:Budgets
Primitifs
2025
de
la
Ville
de
Pons
et
de
ses
Budgets
Annexes
(Cinéma
Le
Vauban
-
Camping
—
Maison
de
Santé
-
Photovoltaïque
—
Lotissement
d'Aquitaine
—
RCU
chaleur extension) Finances
:Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
AP/CP
Personnel
communal
:Emploi
non
permanent
Contrat
projet
« Animateur
Microfolie
»
Retrait
délibération
n°
202410091
portant
sur
la
dénomination
de
la
Salle
Polyvalente,
de
la
Maison
des
Associations
et
de
l'Espace
à la
Distillerie
Dénomination
de
la
Salle
Polyvalente,
de
la
Maison
des
Associations
et
de
l'Espace
à
la
Distillerie Protection
Fonctionnelle
à Madame
la
Première
Adjointe
Constitution
de
partie
civile
au
nom
de
la
Commune
Consultation
citoyenne
portant
sur
la
modification
du
projet
d'aménagement
de
la
Rue
Gabriel
Moreau
(partie
basse)
Convention
avec
le
Conseil
Départemental
de
la
Charente-Maritime
portant
sur
l'itinéraire
cyclable
Pons-Bougneau
Acquisition
terrain
Rue
Thiers
(BH
263)
Questions
diverses
Page
1 sur
2 Pour
rappel
et
information,
conformément
à
l'article
L.
5217-10-4
du
CGCT,
une
première
convocation
annexée
des
différents
documents
budgétaires
a
été
transmise
à
l'ensemble
du
Conseil
Municipal
12 jours
avant
la réunion
du
conseil
municipal.
Les
débats
sont
retransmis
sur
la page
Facebook
de
la Ville
de
Pons
et sur
Radio
Pons.
N
/!
est
rappelé
que
toute
personne
souhaitant
aborder
un
point
hors
ordre
du
jour
doit
le
faire
conformément
aux
règles
éditées
par
le règlement
intérieur
voté
à l'unanimité
du
Conseil
municipal
le
27
mai
2020.
Des
questions
diverses
peuvent
donc
être
adressées
au
Maire
48
heures
avant
la
date
du
Conseil,
soit
avant
le
20
janvier
2025,
19h.
1! s'agit
là
du
bon
fonctionnement
de
nos
instances,
la
démocratie
ne
pouvant
s'exprimer
clairement
que
lorsque
les
règles
sont
respectées
par tous.
Une
note
de
synthèse
relatant
les
points
évoqués
ci-dessus,
est
jointe
à
la
présente
convocation. Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
Page
2 sur
2