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Ordre du Jour - 20190129 convoc et ordre du jour
Convocation - Convocation et ordre du jour CM07122023
Convocation - Conseil municipal 2024mai15 Convocation et Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pons.
Lien du pdf (Convocation - Conseil municipal 2024mai15 Convocation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
PONÉ:
médiévale
Pons,
le 7
mai
2024
Convocation
Conseil
Municipal
Séance
du
Mercredi
15
Maï
2024
Madame,
Monsieur,
Je
vous
informe
que
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
se
tiendra
:
Mercredi
15
Mai
2024
à 18
h 30
- Salle
du
Conseil
(Auditorium).
L'ordre
du
jour
portera
sur
les
points
budgétaires
suivants
:
- Approbation
du
compte-rendu
détaillé
du
Conseil
Municipal
du
7 mars
2024.
- Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
en
vertu
des
dispositions
de
la délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(Article
L2122
du
CGCT
- délibération
n°
20231122H).
1. Comptes
de
Gestion
2023
Budget
Principal
Ville
de
Pons
et ses
Budgets
Annexes
(Cinéma,
Camping,
Maison
de
Santé,
Photovoltaïque,
Lotissement
d'Aquitaine,
Extension
RCU)
en
présence
de
Monsieur
Frédéric
ERB,
Conseiller
aux
Décideurs
Locaux
(CDL)
de
la Direction
Générale
des
Finances
Publiques
(DGFiP)
2. Comptes
Administratifs
2023
: Budget
Principal
Ville
de
Pons
et ses
Budgets
Annexes
(Cinéma,
Camping,
Maison
de
Santé,
Photovoltaïque,
Lotissement
d'Aquitaine,
Extension
RCU)
Affectation
définitive
des
résultats
TLPE
2025
Emprunt
Banque
des
Territoires
(Travaux
énergétique
groupe
scolaire
phase
2)
Personnel
Communal
: Remboursement
verre
de
lunettes
suite
accident
de
travail
Personnel
Communal
: Création
et suppression
de
postes
au
tableau
des
effectifs
dans
le cadre
des
avancements
de
grade
2024
8. Avenant
convention
tripartite
Newheat/Emasol
— Ville
de
Pons
- Dalkia
9. Patrimoine
Historique
: Unesco
- Zone
tampon
10.
Patrimoine
Historique
: Sauvegarde
du
Château
- Convention
Fondation
du
Patrimoine
11.
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
17
: Affiliation
du
Syndicat
Mixte
pour
le SCOT
La
Rochelle
Aunis
12.
Questions
diverses
NO 8
Les
débats
sont
retransmis
sur
la page
Facebook
de
la Ville
de
Pons
et sur
Radio
Pons.
Il est
rappelé
que
toute
personne
souhaitant
aborder
un
point
hors
ordre
du
jour
doit
le faire
conformément
aux
règles
éditées
par
le règlement
intérieur
voté
à l'unanimité
du
Conseil
municipal
le 27
mai
2020.
Des
questions
diverses
peuvent
donc
être
adressées
au
Maire
48
heures
avant
la date
du
Conseil,
soit
avant
le
13
mai
2024,
18h30.
Il s'agit
là du
bon
fonctionnement
de
nos
instances,
la démocratie
ne
pouvant
s'exprimer
clairement
que
lorsque
les
règles
sont
respectées
par
tous.
Une
note
de
synthèse
relatant
les
points
évoqués
ci-dessus,
est
jointe
à la
présente
convocation.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
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