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Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - DE 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC-MONTPEZAT
SEANCE DU 10 AVRIL 2015
L’an deux mille quinze et le dix du mois d’Avril à 18 heures et deux minutes, Le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNAC-MONTPEZAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur François GRECO, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2015.
Date d’affichage : 03 Avril 2015.
Etaient présents : Mme Martine GRECO –
MM. René CAUSSIGNAC – Francis GRAÖ – Denis MALOSSANE – Serge VASELLI Lionel VOGEL –
Absent excusé : Monsieur Antoine PES –
Absents représentés : M. Armel AÏTA donne pouvoir à M. René CAUSSIGNAC – M. Bernard BATIFOULIER donne pouvoir à Mme Martine GRECO –
M. Henri COSENZA donne pouvoir à Monsieur François GRECO –
Secrétaire de séance : Monsieur Francis GRAÖ –
DELIBERATION N° 2015/14 Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00
OBJET : COMMISSION : PARC, MATERIEL, ATELIER
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’à la suite de la délibération N° 2015/09 précédemment prise, il convient de désigner les conseillers municipaux qui seront membres de cette commission.
Il propose de désigner Messieurs Henri COSENZA, Serge VASELLI, Francis GRAÖ, Lionel VOGEL et Denis MALOSSANE comme membres de cette commission.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- PREND la décision de procéder à cette désignation à main levée ;
- DESIGNE Messieurs Henri COSENZA, Serge VASELLI, Francis GRAÖ, Lionel VOGEL et Denis MALOSSANE comme membres de la commission : parc, matériel, atelier ;
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire
François GRECO