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Ordre du Jour - Ordre du jour
Procès Verbal - PV ORDRE DU JOUR 18.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 18.12.2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 18.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 septembre 2024
2 Jean-Yves CHAPELET Débat d'orientations budgétaires 2025
3 Jean-Yves CHAPELET Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
4 Jean-Yves CHAPELET Décision Modificative n°1 du Budget Principal
5 Jean-Yves CHAPELET Adoption des tarifs municipaux 2025
6 Jean-Yves CHAPELET
Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats
départementaux d’énergies pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat
de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
7 Jean-Yves CHAPELET Acquisition de la parcelle BO 240 sise 33 Avenue de la Mayre appartenant à IMMALDI ET COMPAGNIE.
8 Jean-Yves CHAPELET Aménagement Piste cyclable Vigan Braquet - Tranche 2 – Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024
9 Jean-Yves CHAPELET Pyramide - Tranche 3 – Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024 Avenant au plan de financement
10 Jean-Yves CHAPELET Démolition du centre Flemming – Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024
11 Michèle FONT-THURIAL Modification du tableau des effectifs
12 Michèle FONT-THURIAL Rapport Social Unique 2023
13 Michèle FONT-THURIAL Modification de l'attribution d'une aide aux chèques vacances
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du mercredi 18 décembre 2024 à 18 heures
Salle multiculturelle - Rue Racine
ORDRE DU JOUR 14 Michèle FONT-THURIAL Instauration du régime indemnitaire de la filière police : Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement
15 Michèle FONT-THURIAL Approbation du règlement intérieur de la Ruche Numérique
16 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association "Pétanque Atomique Bagnolaise" (PAB)
17 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association "Office du Sport Bagnolais" (OSB)
18 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association "Bagnols Marcoule Athlétisme" (BMA)
19 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association "Union Bouliste Bagnolaise" (UBB)
20 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association "Football Club Bagnols Pont" (FCBP)
21 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association "ASBM Pétanque"
22 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association Aïkido de Bagnols- sur-Cèze
23 Michel CEGIELSKI Approbation du règlement intérieur de la Médiathèque
24 Michel CEGIELSKI Convention d'objectifs et de moyens pour le site internet du réseau des musées d'Occitanie 2025-2029
25 Michel CEGIELSKI Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Païs Nostre"
26 Michel CEGIELSKI Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Photo Club Bagnols Marcoule"
27 Christian BAUME Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Oléole"
28 Jean Christian REY Rapport d'activité de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien pour l’exercice 2023
29 Justine ROUQUAIROL Lancement de boutiques éphémères sur le circuit marchand
30 Justine ROUQUAIROL Dérogations au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 2025 31 Justine ROUQUAIROL Dérogation au repos dominical des salariés des concessions automobiles pour l’année 2025
32 Justine ROUQUAIROL Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association "Bagnols commerce"
33 Raymond MASSE Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Société des Membres de la Légion d'Honneur"
34 Nicole SAGE Règlement intérieur des Jardins en Cèze
35 Catherine HERBET Mise en perpétuité des concessions funéraires faisant l’objet d’un classement « patrimoine funéraire et histoire »
36 Philippe BERTHOMIEU Mise en place de l’Opération de Restauration Immobilière du cœur de ville
37 Philippe BERTHOMIEU Aménagement du parking Molière - Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024 - Avenant au plan de financement.
38 Philippe BERTHOMIEU Réhabilitation des vestiaires de la piscine Guy-Coutel – Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2025
39 Philippe BERTHOMIEU Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement de la RN580 pour l’accès du magasin ALDI
40 Philippe BERTHOMIEU
Convention d'occupation temporaire du domaine public départemental pour
la sécurisation de l'accès à la future zone commerciale par la création d'un
tourne-à-gauche sur la RD980
41 Philippe BERTHOMIEU
Acquisition de la parcelle AS 917 sise Chemin de Chaudeyrac à la SAS MICLO
et à la SARL BIMMO en vue de l’élargissement dudit chemin – Classement de cette parcelle dans le domaine public communal
42 Philippe BERTHOMIEU Prise de possession d’un bien sans maître, parcelle cadastrée AX 12, sise Chemin de Bercon
43 Philippe BERTHOMIEU Acquisition d’une partie de la parcelle BC 124 sise 2 Route de Lyon, à la SCI ENTREPONT
44 Philippe BERTHOMIEU Conclusion d’une promesse de bail emphytéotique nécessaire à l’installation de panneaux photovoltaïques au sol au Lieu-dit Les Moissardes
45 Philippe BERTHOMIEU Convention avec la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien – Etude de densification et mutation du tissu urbain
46 Philippe BERTHOMIEU Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision « allégée » du Plan Local d’Urbanisme 47 Philippe BERTHOMIEU Présentation et débat sur le rapport 2024 relatif à l’artificialisation des sols
48 Philippe BERTHOMIEU Révision générale du PLU - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
49 Jean-Yves CHAPELET Liste des marchés publics signés et notifiés
50 Jean-Yves CHAPELET Communication des décisions municipales du n°2024-09-19 au n°2024-11-25