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Ordre du Jour - Ordre du Jour 29.06.2022
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 29.06.2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022
2 Jean-Yves CHAPELET Installation d'une nouvelle conseillère municipale
3 Jean-Yves CHAPELET Modification de la liste et de la composition des commissions municipales
4 Jean Christian REY Modification du Plan Communal de Sauvegarde
5 Jean-Yves CHAPELET Compte de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes
6 Jean-Yves CHAPELET A – Compte Administratif 2021 du Budget Principal
7 Jean-Yves CHAPELET B – Compte Administratif 2021 du Budget Annexe Caisse des Ecoles + Annexe 2
8 Jean-Yves CHAPELET C – Compte Administratif 2021 du Budget Annexe Zone de Berret + Annexe 3
9 Jean-Yves CHAPELET D – Compte Administratif 2021 du Budget Annexe Syndicat Bagnols-Lussan
10 Jean-Yves CHAPELET Affectation du résultat 2021 du budget principal et des budgets annexes
11 Michèle FOND- THURIAL Contrats d’apprentissage rentrée 2022
12 Michèle FOND- THURIAL Fixation des taux de promotion pour les avancements de grades
13 Michèle FOND- THURIAL Modification du tableau des effectifs
14 Michèle FOND- THURIAL Contre Communal d'Action Sociale : attribution d’une subvention
15 Michèle FOND- THURIAL Association Sport Loisirs Culture : attribution d’une subvention
16 Michèle FOND- THURIAL Politique de la Ville – subvention à l’association Mosaïque-en-Cèze dans le cadre du dispositif PS Jeunes
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 29 juin 2022 à 18 heures
Salle multiculturelle - Rue Racine
ORDRE DU JOUR 17 Maxime COUSTON Règlement de la fête foraine et de toutes installations de métiers forains dans le territoire de la ville de Bagnols- sur-Cèze
18 Maxime COUSTON Règlement Général des marchés de la commune de Bagnols-sur-Cèze
19 Maxime COUSTON Association Union Bouliste Bagnolaise : attribution d'une subvention
20 Maxime COUSTON Association Judo Club Bagnolais : attribution d'une subvention exceptionnelle
21 Maxime COUSTON Association Football Club des Vétérans : attribution d’une subvention exceptionnelle
22 Nicole SAGE Association Lion’s Club : attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre du Challenge Casse-cailloux
23 Michel CEGIELSKI Association Pin-Up Vintage : attribution d'une subvention exceptionnelle
24 Michel CEGIELSKI Demande de subvention au Conseil Départemental du Gard
25 Michel CEGIELSKI Convention pluriannuelle de partenariat avec le comité de Jumelage
26 Michel CEGIELSKI Association les Amis du Cinéma : attribution d'une subvention exceptionnelle
27 Michel CEGIELSKI Association Est Vie Danse : attribution d'une subvention exceptionnelle
28 Michel CEGIELSKI Comité de Jumelage : attribution d'une subvention exceptionnelle pour la fête de l’Europe
29 Michel CEGIELSKI SECABR : attribution d’une subvention
30 Michel CEGIELSKI Nouvelle tarification du droit d’entrée aux spectacles programmés par la ville de Bagnols-sur-Cèze
31 Michel CEGIELSKI Association Terpsichore : attribution d'une subvention exceptionnelle
32 Christine MUCCIO Convention avec l’association « Le Locomotiv » pour les interventions dans le cadre des classes à projet théâtre de l’école Jules Ferry
33 Christine MUCCIO Convention avec les associations sportives pour les interventions dans le cadre des classes à projet sport de l’école Jules Ferry
34 Christine MUCCIO Association Sportive du Collège Bernard de Ventadour : attribution d'une subvention
35 Christine MUCCIO Convention pour l’organisation d’activités en piscine pour l’école Sainte Marie 36 Christian BAUME Association « Comme Chat et Chien » : attribution d'une subvention
37 Carine BOISSEL Convention avec l’association SOBM pour la mise en place du dispositif « J’apprends à nager » durant l’été 2022
38 Raymond MASSE Subventions de fonctionnement aux Associations d’anciens combattants
39 Marilyne FOURNIER Lauréat appel à projet « AVELO 2 » de l’ADEME
40 Jean-Yves CHAPELET Demande d’inscription de la Ville de Bagnols-sur-Cèze sur la liste des villes bénéficiant des dispositions relatives aux ravalement de façades
41 Michel SELLENS Acquisition de la parcelle AN 470, sise 345 Impasse de l’Hermitage, appartenant à Monsieur et Madame AIDOUD Messaoud
42 Michel SELLENS Cession des parcelles BI 158 et BI 159 à la SPL 30
43 Michel SELLENS Acquisition de parcelle BI 310, sise Avenue de la Mayre, appartenant à l’OPH Habitat du Gard
44 Michel SELLENS Acquisition de l’Impasse Plantevin, cadastrée BW 392, 393 et 394 – Classement de cette voie dans le domaine public communal
45 Jean-Yves CHAPELET Bilan de la concertation et arrêt du projet de Révision Allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
46 Jean-Yves CHAPELET Communication des décisions municipales du n° 2022-04-014 au n°2022-06-025