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Ordre du Jour - 18.12.2024 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 18.12.2024 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
heix.-: oyalo
CONSEIL MUNICIPAL
MR Eu ZE]
ob UBreN)
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2024
Présentation par Monsieur LEDAN (PNR) du diagnostic biodiversité
fait sur le territoire communal
DIRECTION GENERALE ASS | Démission d'un conseiller municipal Monsieur le
Assemblée 153 Maire DIRECTION GENERALE ASS | Modification de la composition de la Monsieur le Assemblée 154 | commission Services à la population Maire DIRECTION GENERALE ASS | Modification de la composition des élus Monsieur le Assemblée 155 | membres du conseil d'administration du Maire CCAS suite à la démission d'un conseiller
municipal
DIRECTION AMENAGEMENT FON | Validation du projet d'aménagement et de Commission Monsieur le Maire} ET CADRE DE VIE 156 | développement durable Aménagement et
Urbanisme règlementaire ANNEXE 1 Cadre de Vie DIRECTION GENERALE JUR | Dérogations dominicales pour les Monsieur le Juridique 157 | commerces — année 2025 Maire
DIRECTION GENERALE INT | Participation à Un groupement de Monsieur le Intercommunalité 158 | commandes pour l'acquisition d'un outil Maire
numérique de gestion de crise
DIRECTION GENERALE SOL | Convention relative aux espaces «sans Monsieur le Solidarité 159 | tabac » avec le Comité du Morbihan de la Maire
ligue nationale contre le cancer
ANNEXES 2 et3
DIRECTION GENERALE RH | Convention d'accès aux services facultatifs Commission Monsieur le Ressources Humaines 160 | du Centre de Gestion — Années 2025/2026 Organisation et Maire ANNEXE 4 Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Décision modificative au budget principal Commission Monsieur Finances 161 | 2024 Organisation et QUISTREBERT Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Décision modificative au budget annexe Commission Monsieur
Finances 162 | de laGrée duLoc Organisation et QUISTREBERT
Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Subvention de fonctionnement au CCAS — Commission Monsieur Finances 163 | Avenant n°9 Organisation et QUISTREBERT Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Débat d'orientations budgétaires 2025 Commission Monsieur
Finances 164 | ANNEXES Organisation et QUISTREBERT Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Autorisation d'anticipation des dépenses Commission Monsieur
Finances 165 | d'investissements du budget principal pour Organisation et QUISTREBERT 2025 Ressources
DIRECTION GENERALE FIN Teizithon 2024 — Opération des enfants Commission Madame
Finances 166 | fréquentant le restaurant scolaire Organisation et LE BODIC Ressources DIRECTION AMENAGEMENT FON | CRAC 2023 de la concession Commission Madame ET CADRE DE VIE 167 | d'aménagement de la Grée du Loc Aménagement et CATREVAUX Urbanisme règlementaire Cadre de Vie
DIRECTION ENFANCE SCO | Année scolaire 2024/2025 — Convention Commission Madame JEUNESSE 168 de prise en charge des frais de Organisation et KERYJAOUEN Affaires scolaires fonctionnement pour les enfants scolarisés Ressources en classe ULIS — DUFFAU Camille
ANNEXE 6
DIRECTION GENERALE
Juridique
Monsieur le
Maire
JUR | Décisions municipales prises en vertu de
169 | l'article L2122-22 du CGCT
La séance est publique
AP Q' Jufaeeot
Maire,
risfian SEBILLE