Compte-Rendu - 210902ESE ConseilMinicipal CR

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Compte-Rendu - 210902ESE ConseilMinicipal CR Document publié le Jeudi 2 septembre 2021 par la commune d'Espagnac-Sainte-Eulalie. Lien du pdf (Compte-Rendu - 210902ESE ConseilMinicipal CR)Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, COMMUNE D’ESPAGNAC SAINTE EULALIE

Conseil Municipal du 02 Septembre 2021 à 17h00

Compte-Rendu

Présents : Martine BENET-BAGREAUX, Jean-Louis CABRIGNAC, Pierre SORET, Bertrand DELPEUCH, Françoise RAIBAUT, Odette DAMON, Simonne MOREAU.

Secrétaire de séance : Pierre SORET

Sur convocation envoyée le 26 Août 2021

1/ Approbation du compte rendu du conseil du 15/07/2021.

Suite à quelques remarques de conseillers, le compte rendu est modifié en séance et sera diffusé aux habitants.

2/ Opération « Rénovation énergétique et création d’un multi-service » : La délibération 09_2021 ayant pour objet les travaux pour la rénovation énergétique et la création d’un multiservices comprenait des erreurs au niveau du tableau des montants HT des lots 1&2, 3 et 4. Mme le Maire soumet au conseil une délibération « annule et remplace » rectifiant ces montants. Approuvé à l’unanimité

3/ Signature d’une convention avec Mme Paulette Haufricht pour la pose d’un repère crue Dans le cadre de la pose d’un repère de crue (mise en œuvre PAPI) en lieu et place du repère existant sur le mur Chemin des dames appartenant à Mme Paulette Haufricht, il a été nécessaire d’établir une convention afin d’obtenir l’accord du propriétaire. Mme Haufricht a donné son accord, le conseil municipal autorise le maire à signer la convention avec Mme Haufricht.

La maintenance du repère est de la responsabilité de la commune.

4/ Maintenance bâche à incendie enterrée du bourg

Suite à une demande du SDIS il est apparu que la commune n’a pas de contrat de maintenance sur la bâche à incendie enterrée.

Mr Gille Pleimpon, président du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala, nous a informés qu’un marché à groupement de commandes va être lancé sur la maintenance des bâches à incendie des communes du syn- dicat, le conseil décide que la commune adhérera à ce marché.

5/ Stockage temporaire de matériel (tables et bancs) et réflexion à long terme avec l’association des Amis d’Espagnac

Une réunion de chantier pour le démarrage des travaux de rénovation énergétique et du multiservices est prévue le 16/09, la nécessité de sortir les tables, bancs, parquet… de la cave du presbytère se faisant plus pressante, un stockage doit être trouvé rapidement. Après discussions le conseil décide de rechercher un lieu de stockage temporaire le temps de mettre en place un emplacement plus pérenne, la recherche est en cours.

6/ Eau de baignade/ demande de rendez-vous avec l’ARS, le Syded et la commune Le conseil souhaite organiser une table ronde avec le SYDED, le Syndicat Lot Célé Médian et l’ARS suite aux résultats moyens des prélèvements sur la qualité de l’eau de la baignade d’Espagnac afin de demander des analyses complémentaires et ainsi identifier les différentes sources de pollution.7/ Délibération : Demandes de subvention auprès de la DRAC et du département du Lot pour les travaux inscrits au titre des monuments historiques pour le projet de rénovation énergétique et de création d’un multiservices du Prieuré d’Espagnac.

Le conseil municipal, après délibération, autorise Mme le Maire à solliciter ces subventions et adopte le plan de financement suivant :

Sources de financement Taux demandés : Montants HT : Montants TTC : Union Européenne %

Etat (DRAC Occitanie) 25% 35 214,44 € 42 257,32 € Région Occitanie 20% 28 171,55 € 33 805,86 € Département du Lot 10% 14 085,77 € 16 902,93 € Intercommunalité %

%

Sous total aides publiques 55% 77 471,76 € 92 966,11 € Mécénat %

AUTOFINANCEMENT 45% 63 385,98 € 76 063,17 € TOTAL RECETTES : 140 857,74 € 169 029,27 €

8/ Informations et questions diverses

 Une relance auprès du Grand-Figeac (R.Cresson) a été effectuée pour faire suite au courrier demandant une réunion avec DDT, Grand-Figeac et la commune au sujet des Certificats d’urbanisme refusés, nous attendons toujours un retour.

 Le conseil décide de participer à l’opération « Jour de la nuit » du 09/10, l’éclairage publique ne sera pas allumé.

 Suite au retour du concours « Village étoilé » où la commune a obtenu 3 étoiles, il sera commandé 2 étoiles à ajouter au panneau à l’entrée du village.

 Les journées du patrimoine auront lieu les 18 et 19/09, Christian Thiry, notre guide de l’église, assurera la permanence les 2 jours de 10h à 17h, les visites seront gratuites.  Christian Thiry sera absent du 13 au 17/09

 Une réunion de chantier concernant le démarrage de la 2ième tranche des travaux de la gravière aura lieu 13/09 à 14h30, Simonne et Bertrand assisteront à cette réunion.

 La tondeuse « Honda » est tombée en panne, un devis est attendu pour prendre la décision de la réparer ou de la remplacer.

L’ordre du jour étant achevé, la séance est à close à 19h30.

Prochaines réunions du Conseil municipal : Mardi 05/10 à 17h, Mardi 09/11 à 17h, Mardi 07/12 à 17h.