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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BC 20261020
Document publié le Mardi 20 octobre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BC 20261020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 20 octobre 2026 à 16h
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 14 octobre 2026
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 16
Président de séance : M. Jérôme LETOURNEAU
Secrétaire de séance : Mme Véronique NEAU-REDOIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision Objet Vote
Cycle de l’eau
Procédure formalisée - Accord-cadre de maîtrise d'œuvre,
d'études réglementaires et d'assistance à maîtrise
B_20.10.2026-01 | d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les ouvrages unanimité
d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales —
période 2026-2030
Administration générale
Procédure formalisée - Fourniture de carburants en
station-service par cartes accréditives pour l'ensemble de
B_20.10.2026-02 la flotte de Clisson Sèvre et Maine Agglo - période 2026- unanimité 2030
B_20.10.2026-03 Sn ssIon à Intercommunalités de France - période 2026- unanimité
Adhésion à l'Association des Maires et des Présidents
B_20.10.2026-04 | d'Intercommunalités de Loire-Atlantique (AMF44) - unanimité
période 2026-2032
Clisson, le 21 octobre 2026
Affichage au siège CSMA le : 21 octobre 2026
Publication sur le site internet le : 21 octobre 2026
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremainefr
Aigrefeuille-sur-Maine - Boussay - Château-Thébaud : Clisson - Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fougassière - La Planche
Maisdon-sur-Sèvre : Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne