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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BC 20260908
Document publié le Mardi 8 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BC 20260908)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet,
WY 4 l'agSLOH!
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 8 septembre 2026 à 16h
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 2 septembre 2026
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 16
Président de séance : M. Didier MEYER - 1°’ Vice-Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Véronique NEAU-REDOIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision Objet Vote
Ressources humaines
Avenant n°1 au lot n°5 du marché formalisé pour les
B_08.09.2026-01 | prestations d'assurances des risques statutaires de Clisson unanimité
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Affaires juridiques
Protocole transactionnel — Sinistre sur l'ouvrage du Porte-
Vue à Château Thébaud unanimité B_08.09.2026-02
Clisson, le 9 septembre 2026
Affichage au siège CSMA le : 10 septembre 2026
Publication sur le site internet le : 10 septembre 2026
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremainefr
Aigrefeuille-sur-Maine - Boussay - Château-Thébaud : Clisson - Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fouassière - La Planche
Maisdon-sur-Sèvre +: Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne