Conseil Municipal - 2021 02 FEVRIER conseils municipaux

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Conseil Municipal - 2021 02 FEVRIER conseils municipaux Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune d'Ansouis. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 02 FEVRIER conseils municipaux)Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Aménagement du territoire, DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

MAIRIE d'ANSOUIS REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 18 février 2021

Compte-rendu 84240

Tél. : 04 90 09 83 79 KR OK OK KR “ax : 04 90 09 96 12

ie@ansouis.fr

Eiaient présents : Adrian Roselyne, Pons Gilles, Cavalier Mickaël, Garcin Mylène, Sola Christian, , Verkin Denis, Gros Christian, Florès Thierry, Clément Martine, Capeau Patrice.

Excusés : Amourdedieu-Ollier Claudine (pouvoir à Géraud de Sabran Pontevès), Allemand Sophie, Schlunke Juliet (pouvoir à Denis Verkin), Marincola Maria Isabel (pouvoir à Gros Christian) Secrétaire : Adrian Roselyne

Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer

I. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2021 Monsieur le Maire lit le compte-rendu de la précédente réunion du conseil municipal et demande à l'assemblée de se prononcer sur son approbation.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IL URBANISME - Autorisations : Déclarations préalables, permis de construire Monsieur le Maire donne lecture des autorisations d'urbanisme délivrées depuis la précédente réunion :

Demandeur Adresse Type de dossier Type de travaux Date de la Décision décision

Création d'un bâtiment technique agricole

comprenant stockage de matériel, de récoltes 21/01/21 Favorable maraîchage, de caisses et chambre froide

692 Chemin de Permis de FIORITO : Colongue construire

III RESSOURCES HUMAINES : Adhésion au Centre National d'Action Sociale (CNAS) Le maire invite le conseil à se prononcer sur la mise en place de prestations sociales pour le personnel de la

commune. ë

La loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale précise que l'assemblée délibérante de chaque

collectivité détermine le type des actions et le montant des dépenses qu'elle entend engager pour la réalisation des

prestations sociales pour le personnel, ainsi que les modalités de leur mise en œuvre .Ces prestations constituent une

dépense obligatoire pour les communes, les conseils départementaux et les conseils régionaux.

Les collectivités locales peuvent en confier à titre exclusif la gestion à des organismes à but non lucratif ou à des

associations régies par la loi 1901. Le montant de la dépense doit être compatible avec les possibilités du budget,

Le maire présente l'offre du CNAS, dont l'objet porte sur l'action sociale des personnels de la fonction publique

territoriale et de leurs familles, et propose :

- D'adhérer au CNAS à compter du ler janvier 2021. Cette adhésion étant renouvelée annuellement par tacite

reconduction,

- De verser au CNAS une cotisation correspondant au mode de calcul suivant : Nombre de bénéficiaires x

montant forfaitaire de la cotisation,

- De désigner Monsieur Christian Gros, membre de l'organe délibérant, en qualité de délégué élu,

- De désigner Madame Martine Robin, membres du personnel bénéficiaire du CNAS, en qualité d'agent

déléguée pour représenter le personnel communal au sein du CNAS.

- De désigner un correspondant parmi le personnel bénéficiaire du CNAS, relais de proximité entre le CNAS,

l'adhérent et les bénéficiaires.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

Les Plus Beaux VillagesIV. RESSOURCES HUMAINES : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de Vaucluse (CDG 84) de la Fonction Publique Territoriale La loi du 26 janvier 1984 et le décret du 14 mars 1986, permettent aux collectivités de déléguer à leur centre de

gestion la passation d'un contrat d'assurance groupe ouvert couvrant les obligations statutaires de leurs agents

(maladie ordinaire, longue maladie/longue durée, accident de service...).

Cette démarche permet aux collectivités d'éviter de conduire leur propre consultation d'assurance tout en

bénéficiant du poids dans la négociation, que permet un tel groupement

Le contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 84, qui regroupe aujourd'hui 118 collectivités et établissements

publics, a été conclu pour une durée de quatre ans et arrive à échéance le 31 décembre 2021. Le CDG 84 a donc

entamé la procédure de renégociation de son contrat. Il comprendra une solution de garanties à destination des

agents CNRACL et une solution de garanties à destination des agents IRCANTEC. Pour chacune de ces catégories

d'agents, les assureurs consultés devront pouvoir proposer à la collectivité une ou plusieurs formules.

La consultation portera sur les aspects financiers, l'étendue des garanties, la qualité de la gestion proposée et

l'étendue des prestations annexes.

Les taux de cotisation obtenus seront présentés à la collectivité avant adhésion définitive. Toutes les collectivités, à

l'issue de la consultation, garderont la faculté d'adhérer ou non au contrat groupe ainsi mis en place.

Le maire propose au conseil municipal de rallier la procédure engagée par le CDG 84 pour renouveler son contrat

groupe d'assurance statutaire.

Dé ision : Approuvé à l'unanimité.

V. SERVICE A LA PERSONNE : Prise de participation à la Société Publique locale (SPL) Durance Pays d’Aigues

Madame Mylène Garcin rappelle les statuts de la SPL Durance Pays d'Aigues et explique que COTELUB, avec les

communes de La Bastide des Jourdans, La Bastidonne, Cadenet, Mirabeau et La Tour d'Aigues a créé une société

afin de répondre à un objectif de mutualisation et de coopération en matière d'action sociale sur le territoire. Elle a

pour objet social le développement et la gestion de services à la population en particulier à destination de l'enfance

et de la jeunesse.

Le capital de cette SPL s'élève à 500 000 €, divisé en 5 000 actions de 100 € chacune. COTELUB est l'actionnaire

majoritaire (4 995 actions). Chaque autre actionnaire possède une action.

Elle propose que la commune entre au capital de la société.

Afin de ne pas augmenter le capital de la SPL, il a été convenu que COTELUB cède une action à la commune qui en

Jera l'acquisition au prix unitaire de 100 €. Il est proposé, un projet de convention de cession à signer avec

COTELUB.

La SPL est administrée par un Conseil d'Administration composé de 11 administrateurs répartis de la façon

suivante: 10 sièges pour COTELUB, 1 siège pour l'ensemble des actionnaires minoritaires, attribué par l'assemblée

spéciale.

Notre commune disposera d'un délégué à cette assemblée spéciale, le conseil municipal désigne Madame Claudine

Amourdedieu-Ollier comme déléguée de la commune à l'assemblée spéciale et comme représentante permanente aux

assemblées générales, ordinaires ou extraordinaires, des actionnaires de la SPL.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

VI URBANISME : Prorogation d’aménagement forestier de la forêt communale Le maire informe l'assemblée que la convention d'aménagement de la forêt communale est arrivée à son terme fin

2017. Considérant que cet aménagement portait sur 15 ans et que les interventions qu'il préconise permettent de

répondre aux enjeux de la forêt pour les cinq ans à venir, l'Office National des Forêts (ONF) a élaboré un projet de

prorogation d'aménagement jusqu'au 31/12/2022. Le maire souligne que la commune a toujours été très bien

accompagnée par les services de l'ONF.

2/5Cet aménagement permet de doter la commune d'une garantie officielle de gestion durable de la forêt au regard du

code forestier et de pouvoir solliciter des aïdes ainsi que la certification PEFC (Programme de reconnaissance des

certifications forestières).

La prorogation d'aménagement se présente sous la forme d'un arrêté préfectoral contenant le motif de la

prorogation, le rappel des grandes règles de gestion de l'aménagement prorogé et la réactualisation du programme

d'interventions.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

VIL COMMUNICATION : Ouverture d’un compte « Panneau Pocket » Afin d'améliorer l'information et la communication envers les habitants, Monsieur le maire propose que la commune

ouvre un compte pour l'accès à la plateforme « Panneau Pocket » auprès de la société CWA Entreprise.

Il s'agit d'une application mobile simple et efficace permettant aux habitants et visiteurs d'être informés, en temps

réel des évènements de la commune. Il suffit de télécharger gratuitement l'application sur smartphone, sans créer de

compte. Une notification est envoyée à chaque nouvel évènement.

Le maire précise qu'il a rencontré Monsieur André Rousset, maire de Lauris qui utilise l'application « Panneau

Pocket » et en est totalement satisfait. La commune de Lourmarin en est aussi équipée.

L'abonnement pour la commune comprend un nombre illimité de publications, une formation téléphonique des

collaborateurs, une assistance téléphonique 7j/7 ainsi qu'un envoi de documents de communication pour les

habitants. Le coût s'élève à 191,67 € HT, soit 230,00 € TTC par an. La commune s'engage pour une durée d'un an

minimum.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

VIIL APPEL A PROJETS :Inscription dans la phase 1 de l’appel à projet « Un coin de verdure pour la pluie »

Le projet est présenté par Monsieur Mickaël Cavalier y qui travaille avec Madame Roselyne Adrian et Monsieur

Gilles Pons. Il propose l'inscription de la commune dans la phase 1 (Avant-projet détaillé /Démarche participative et

pédagogique) de l'appel à projet « Un coin de verdure pour la pluie » lancé par l'Agence de l'eau Rhône

Méditerranée Corse et accompagné sur le territoire par le Parc du Luberon.

Les projections scientifiques sont particulièrement parlantes. La simulation de la température maximale durant la

période estivale en PACA en 2085 montre des valeurs normales proches de 2003, de nombreuses journées

supérieures à 35°C, des vagues de chaleur au-dessus de 40°C ainsi que des pics de chaleurs, plus longs, plus

nombreux, plus intenses. Dans les cours d'école, le changement climatique est déjà perceptible et c'est une réalité à

laquelle les communes doivent déjà répondre.

Sur le plan de la préservation et de la gestion de l'eau, le territoire du Parc doit prendre en compte des

ruissellements intenses, des crues soudaines parfois dévastatrices, et en même temps la rareté de la ressource

caractérisée par des étiages sévères.

De plus, sur le territoire du Parc, l'imperméabilisation croissante des sols a de nombreuses conséquences sur le

cycle de l'eau, mais aussi sur la qualité de vie.

Néanmoins, si pour les constructions nouvelles, les projets prennent mieux en compte la gestion des eaux pluviales

par des ouvrages végétalisés, désimperméabiliser l'existant n'est pas toujours réalisé lors d'opérations de

requalification. Or, les cours d'école, collège, lycée et université représentent des surfaces importantes et un

potentiel de désimperméabilisation fort.

C'est pourquoi, l'Agence de l'eau a lancé un appel à projets qui vise tout projet de désimperméabilisation et de

végétalisation pour gérer les eaux de pluie des cours d'école, collège, lycée et université.

Cet appel à projets s'adresse aux collectivités territoriales, établissements d'enseignements publies ou privés,

universités et associations.

Les aides de l'Agence de l'eau peuvent aller jusqu'à 70% du montant du projet avec une enveloppe globale de 5 ME.

3/5

Beaux VillagesLa proposition de montage financier de cette phase est la suivante : 70% À gence de l'eau, 20% Parc Naturel

Régional du Luberon et 10% pour la commune dans la limite de 1000€ maximum /école.

Cet appel à projet de l'Agence de l'eau a retenu toute l'attention du Parc du Luberon qui, souhaite accompagner les

communes désireuses de s'engager, notamment par :

- le recueil d'expériences et des bonnes pratiques sur d'autres territoires,

-la mise en réseau, le partage d'expériences entre les communes,

-l'appui technique : techniciens Pare, coordination d'un bureau d'étude, liens avec le CEREMA,

l'appui administratif : aide au montage financier de l'opération,

l'aide à la mobilisation des acteurs.

l'est proposé aux élus de se prononcer sur l'intérêt de répondre à l'appel à projets et de bénéficier de

l'accompagnement du Parc dans cette démarche.

Une convention partenariale d'accompagnement et d'animation est proposée qui indique les modalités d'animation

de la démarche par le Parc et les engagements réciproques des partenaires. La convention porte sur toute la durée

de l'appel à projet et sur la période de réalisation des travaux et des actions pédagogiques, soit jusqu'au 31 08 2022.

Un référent élu, Monsieur Mickaël Cavalier, ainsi qu'un référent administratif Madame Martine Robin, sont

proposés pour assurer le lien avec le Parc du Luberon.

Décision : Approuvé à l'unanimité

RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’un agent au service technique

Compte tenu des besoins au service technique, durant l'arrêt maladie d'un agent, il est proposé un recrutement pour

pallier au surcroit de travail, notamment pour l'entretien de la voirie et des espaces publics.

Il s'agit d'un poste contractuel, à temps complet, pour accroissement temporaire d'activité, d'une durée déterminée

d'un mois, avec possibilité de prolongation. Le contrat est proposé du ler au 31 mars.

Les missions sont l'entretien de la voirie communale et des espaces publics, l'entretien courant des matériels et

engins, la manutention de matériels lors des animations locales, la coupe et l'élagage de végétaux, notamment.

Décision : Approuvé à l'unanimité

DECISIONS DU MAIRE

Monsieur le maire rapporte les décisions prises depuis la dernière réunion du conseil, conformément aux délégations du conseil au maire :

- Travaux de rénovation d'un tronçon de mur du boulevard sur parking Coignet : Demande de subvention -Réfection de la voirie communale suite aux dégâts d'orage du 1° 12 2019 : Modification du plan de financement

TOUR DE TABLE

Monsieur Mickaël Cavalier a participé à la Commission Finances du Parc. Le compte administratif 2020 fait apparaitre un excédent de 65 000 €. En investissement, l'excédent est de 23 000 € sur un budget total de 2 millions d'euros. Îl'explique que les financements publics diminuent mais les services restent élevés (accueil de scolaires, .…). Le Parc va passer à la comptabilité analytique qui permet une meilleure connaissance des coûts et est ainsi un outil pertinent et permanent dans la démarche de recherche de la performance, de prise de décision et donc d ‘optimisation du pilotage des politiques publiques.

Puis, il évoque l'appel à projets Rebond Eau Biodiversité Climat 2020-2021 doté de 180 millions d'euros. L ‘objectif de ce projet est d'accélérer tout projet favorisant les investissements dans le domaine de l'eau afin de préserver cette ressource naturelle.

Monsieur Thierry Florès a assisté à une réunion au SIVOM Durance Luberon. Les sujets abordés étaient : - Le refus de la trésorerie de régler la prime COVID aux agents car présentée trop tardivement, - l'acquisition d'un terrain, sur la route de Villelaure, pour un montant de 550 000 euros afin de regrouper les

4/5

Beaux Villagesservices aujourd'hui dispersés. Le projet représente un total de 2,5 millions d'euros. - Le projet d'investissement pour la réalisation d'un deuxième forage à la station de Mérindol pour un montant de 2,7 millions d'euros,

- Projet de télé-relevé pour les abonnés.

Puis, il évoque le problème du conteneur, situé devant chez lui, qui recueille de nombreux déchets divers (rouleaux de

grillages par exemple).

Monsieur le maire répond qu'il va demander le passage des encombrants à COTELUB. Il a évoqué ce sujet avec Monsieur Tchobdrenovitch, Président de COTELUB qui propose de mettre en place des lieux de ramassage pour le petit électroménager qui seraient relevés par la communauté de communes une fois par mois.

Madame Martine Clément a pris contact avec les services de la SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural). Les relations avec la commune sont très bonnes, les réponses à leurs sollicitations sont rapides.

Elle est en contact avec la Société du Canal de Provence concernant les travaux d'adduction d'eau en cours. Les travaux se situent actuellement au quartier Soulières, puis vont s'étendre jusqu'au quartier de la Vaquette. Elle annonce que le prix des compteurs va certainement augmenter

Puis elle évoque les travaux d'aménagement réalisés à l'étang de la Bonde. Une bande rigide a été installée au milieu de la chaussée, en face du bar de l'étang, ce qui gêne la circulation des engins agricoles. Monsieur le maire explique que ces travaux ont été étudiés avec le service des routes du Conseil Départemental. Le passage n'est pas empêché, mais la volonté est de ralentir la circulation. Une réunion est prévue avec les services DDT pour les glissières, Monsieur le maire évoquera cette problématique.

Monsieur Christian Sola rappelle que d'ici peu, il faudra prévoir une réunion du Comité Communal Feux de Forêt.

Puis, il demande s'il est possible d'installer un conteneur à proximité de son habitation, quartier La Plane.

Monsieur Mickaël Cavalier évoque l'initiative intéressante de LMV, Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse, concernant la valorisation de leurs déchets verts. Le broyage, la valorisation et la redistribution locale de cette matière organique gratuite permet des économies substantielles à LMV. Il propose que COTELUB s'en inspire.

Monsieur Patrice Capeau annonce qu'il va prendre en charge le projet d'aménagement forestier après que le maire lui ait remis, pendant le conseil, les plans et coordonnées des propriétaires privés à contacter. L'objectif étant de prévoir l'acquisition de 150 à 200hectares de forêt et de provoquer, en parallèle, des regroupements de propriétaires. Cette action permettant la mise en place d’un plan de gestion le plus large possible afin de relancer l'exploitation forestière et participer au développement la « Filière Bois ».

Madame Mylène Garcin a assisté à de nombreuses réunions :

- Conseil communautaire où a été annoncé que la taxe de séjour a rapporté 220 000 euros en 2020, - Rencontre avec le centre social de l'Aiguier, à La Tour d'Aigues,

- Réunion de bureau du 09 février où ont été évoqués : l'installation d'une plaque commémorative pour Samuel Paty, le recensement des assistantes maternelles, la création d'une Maison des Assistantes Maternelles,

-__ Réunion de bureau 17 février étude des demandes de fonds de concours, - Commission Finances de la commune le 18 février de préparation budget primitif 2021, - Commission Finances de COTELUB, le IS février où a été présenté le compte administratif 2020

Monsieur Gilles Pons rappelle la nécessité de fixer une date pour la prochaine Commission Voirie. Rendez-vous est pris pour le mercredi 24 février à 18h.

Madame Roselyne Adrian participe au projet « Un coin de verdure pour la pluie » sur la cour de l'école avec Mickaël Cavalier et Gilles Pons.

Puis elle évoque la perpétuelle évolution du protocole sanitaire à l’école qui rend la vie extrêmement difficile aux enfants. aux enseignants et au personnel communal

La séance est levée à 22 h40 Géraud de Sabran Pontevès

Maire d'Ansouis