Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 12 mars 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 16 MARS 2021
Compte-Rendu - compte rendu 18 mars 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 mars 2021
Compte-Rendu - Compte+rendu+du+26+mars+2019+site
Compte-Rendu - Compte rendu 14 juin 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 avril 2020
Compte-Rendu - 2019 01 16 compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu 07 mai 2021
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+16+JANVIER+2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 16 mars 2019
Document publié le Samedi 16 mars 2019 par la commune de Chirac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 16 mars 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Date
de
la
convocation
:
.
08/03/2019
Compte-
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
Conseillers
:
.
En
exercice
:
14
du
samedi
16
mars
2019
Présents
:
11
>
x
Pr
à
Votants
:12
à
10
heures
à
la
Mairie
de
Chirac
.
L'an
deux-mille-dix-neuf
le
seize
mars
à
10
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
:
Chirac
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
MASSIAS,
Maire
de
Chirac.
.
Présents:
MM
MASSIAS,
FOURNIER,
SAVIGNAT,
SOULAT,
PATTEUW,
TUYERAS,
ROCHER, Mmes
PERILLAUD,
LEBRAUD,
VALLADE,
DELHOMMEAU
Absents
et
excusés
:Mmes
DEVESNE,
CORDEAU,
M.
GRANET
Séance
ouverte
à
10
heures
“
Mme
Monique
PERILLAUD
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
"Mme
Mylène
CORDEAU
a
donné
pouvoir
à
Mme
Monique
PERILLAUD
.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l'ordre
du
Jour
:
Approbation
du
précédent
compte-rendu
Approbation
du
budget
primitif
2019
: budget
principal
Approbation
du
budget
primitif
2019
: service
assainissement
Dossier
Leader
: Demande
de
subvention
Décision
modificative
1
: virement
de
crédits
VNVNNNN NY
Questions
et
informations
diverses Nos imprimés
sont produits par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
MPRINC
VERT
Mod.
540330 - 09/10
bre >
Approbation
du
budget
primitif
2019
:budget
principal
Délibération
n°:
2019/23/7.1
Le
conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
budget
primitif
du
budget
principal
2019
présenté
par
le
Maire,
comme
suit
:
Dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
:
728
790,
00
€
…
Dépenses
et
recettes
d'investissement
:
344
084,
00
€
DEPENSES
RECETTES
Section
de fonctionnement
728
790,00
€
728
790,00
€
Section
d'investissement
|
344
084,00
€
344
084,00
€
TOTAL
|
1 072
874,00
€
1 072
874,00
€
…
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
-__
Approuve
le
budget
primitif
du
budget
principal
2019
arrêté
comme
suit
:
“Au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
:728
790,00
€
Au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement
:
344
084,00
€
DEPENSES
RECETTES
Section
de fonctionnement
|
728
790,00
€
728
790,00
€
Section
d'investissement
344
084,00
€
344
084,00
€
TOTAL
|
1 072
874,00
€
1 072
874,00
€
>
Approbation
du
budget
primitif
2019
:service
assainissement
Délibération
n°:
2019/24/7.1
Le
conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
budget
primitif
—
service
assainissement
- 2019
présenté
par
le
Maire,
comme
suit
:
!
Dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
:
29
045.00
€
“Dépenses
et
recettes
d'investissement
:
87
949.34
€
DEPENSES
RECETTES
Section
de fonctionnement
29
045.00
€
29
045,00
€
Section
d'investissement
87
949.34
€
87
949.34
€
TOTAL
116
994.34
€
116
994.34
€
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
- _
Approuve
le
budget
primitif
service
assainissement
2019
arrêté
comme
suit
:
Au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
:29
045.00
€
Au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement
:
87
949.13
€
DEPENSES
RECETTES
Section
de fonctionnement
29
045.00
€
29
045.00
€
Section
d'investissement
87
949.34
€
87
949.34
€
TOTAL
116
994.34
€
116
994.34
€
Nos
imprimés
sont
produits
par Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRINTVERT
Mod.
540330
- 09/10
Hvrgve >
Dossier
LEADER
:demande
de
subvention
au
titre
du
FEADER
(Leader)
Dossier
Rénovation
de
l’ancienne
école
en
gîte
de
groupe
=
Annule
la
délibération
2019/15/7.5
a
Délibération
n°:
2019/25/7.5
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
délibérante
le
projet
de
rénovation
de
l'ancienne
école
en
gite
d'étape.
Il indique
que
ce
projet
est
susceptible
de
bénéficier
d'une
subvention
au
titre
du
FEADER
(Leader)
—
exercice
2019.
Il
présente
le
plan
de
financement
possible
avec
les
subventions
escomptées
:
Coût
total
de
l’opération
:
134
977
EHT
Subventions
escomptées
Subvention
escomptée
DETR
(25
%)
:
33
744€
Subvention
escomptée
Région
(14.82
%)
:
20
000
€
Subvention
escomptée
Département
(10.37%)
:
14
000
€
Subvention
escomptée
LEADER
(29.81
%)
:
40
237.60
€
Autofinancement
(fonds
propres
20%)
:
26
995.40
€
Total
:
134
977,00
€
HT
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
DECIDE
de
réaliser
les
travaux
de
transformation
pour
un
montant
prévisionnel
de
134
977
€,
S'ENGAGE
à
réaliser
ces
travaux
sur
deux
années
2019
et
2020
et
les
inscrire
au
budget
en
section
d'investissement,
ADOPTE
le
projet
présenté
et
valide
le
plan
de
financement,
AUTORISE
le
maire
à
solliciter
une
subvention
et
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
au
projet,
>
DM
n°1
:Virement
de
crédits
en
Fonctionnement
et
Investissement
Délibération
n°
2019/26/7.1_BIS
Le
Maire
indique
que
lors
de
l'établissement
du
budget
primitif
2019
ont
été
prévu
les
écritures
de
vente
de
bien.
Or
ces
écritures
sont
interdites
dans
un
BP,
il
est
donc
nécessaire
de
les
annuler
en
réalisant
les
virements
de
crédits
suivants
:
CREDITS AOUWRIR Sens | Section |_
Chap
At
Op
Arial.
Obt
Hontnt
ji
R
|
18
1641
OFF
HCS
|Empruntsen
euros
70220
R
F
75
752
HCS
Revenus
des immeubles
241000
D
F
ot
615228
HCS
|Aures bâtiments
10330
:
R
F
02
o2
HCS
[Résultat d'exploitation reporté
2,2
m
Total
417312€
CREDITS
À REDURE
Sans | Section |.
Chap
Ait
Op
Aral.
Obt
Hontnt
R
|
04
192
ONA
HCS
|Plusou
moins-values
sur o2ssons
dimmobifisation
10200
R
F
7
TI
|
HOS
|Produits des osssions d'immobiisafons
247000
"
ê
F
042
6761
HCS
|Diférences surréalsaions (posities)
1250)
D
F
042
GE
HCS
[Valeur cometsbles
das immobiisations cédées
-2130)
R
F
75
78
HCS
|Rercnus des immaubles
242
!
Total
AAT3I2E
Nos imprimés
sont produits
par
Fabrègue imprimeur
adhérent IMPRIML'
VERT
Mod.
640330 - 09/10
Mourégue duo >
Questions
et
informations
diverses
Présentation
du
devis
de
Monsieur
Desbordes :
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
revoir
l'installation
des
toilettes
handicapées
ainsi
que
la
modification
de
l'alimentation
en
eau
chaude
dans
les
toilettes
des
femmes
à
la
salle
polyvalente.
Il a
donc
contacté
Monsieur
Desbordes
afin
de
nous
proposer
un
devis
qui
s'élève
à
1
352.28
€.
Lecture
de
la
lettre
d'Enedis :
Le
Maire
donne
lecture
de
la
lettre
d'Enedis
concernant
l'installation
d'un
coffret
sur
le
domaine
public
pour
raccorder
la
station
de
pompage
de
Monsieur
James
Lohues.
Le
Conseil
Municipal
demande
une
note
de
présentation
décrivant
les
caractéristiques
techniques
du
projet.
Fin
de
la
séance
à
12
H
Nos imprimés
sont produits par Fabrègue imprimeur
adhérent IMPRINVERT
Mod. 540330 - 09/10
Mobrègue
dun