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Compte-Rendu - Compte rendu du 12 mars 2021
Document publié le Vendredi 12 mars 2021 par la commune de Chirac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 12 mars 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Économie et finances,
Commune
de
Chirac
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Vendredi
12
mars
2021
| Date
de
la
convocation
: 05
mars
2021
| Nombre
de
Conseillers
:
| En
exercice
: 15
Présents
: 12
Votants
: 14
Le
douze
mars
deux-mille-vingt-et-un
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Chirac
s’est
réuni
à la salle
polyvalente,
sous
la présidence
de
Madame
Virginie
LEBRAUD,
Maire
de
Chirac
Etaient
présents
: MM
Joël
SAVIGNAT,
C.
BOURGOIN,
Thierry
BESSE,
Michel
GRANET,
Sylvain
MANCEAU,
Romaric
DELAGE,
MMES
Virginie
LEBRAUD,
Marie
DEVESNE,
Catherine
GEMEAU,
Mauricette
GRANET,
Martine
MICHEL,
Monique
PERILLAUD,
Bernadette
SOULAT
Etaient
absents
et
excusés
: M.
M.
FOURNIER
et
Mmes
S.PAGNOUX
et
M.
MICHEL
Mme
Martine
MICHEL
a donné
procuration
à Monique
PERILLAUD,
Mme
Sonia
PAGNOUX
a donné
procuration
à Marie
DEVESNE
Mme
Monique
PERILLAUD
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
Jour
:
-__
Approbation
du
compte
rendu
-
Délibérations
e
Modification
adressage
guichet
adresse
e
Compte
administratif
de
l’exercice
2020
budget
commune
et
assainissement
e
Compte
de
gestion
de
l’exercice
2020
budget
commune
et
assainissement
e
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2020
budget
commune
et
assainissement
—
Questions
Diverses
ue
imprimeur
adhérent
IMPRIAL
VERT
Mod:
540330 - 09/10
Mobrègue Madame
le
Maire
présente
le compte-rendu
du
15 janvier
2021
modifié
et approuvé.
1.
Délibération
n°
: 2021/16/3.5
Objet
: Modification
adressage,
guichet
adresse
Madame
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
conseil
municipal
d’une
demande
de
Monsieur
Sébastien
GARRAUD
qui
a transformé
une
grange
située
«
Impasse
le
Mas
» en
2 logements.
La
numérotation
n'étant
pas
effectuée
pour
cette
grange
il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
choisir,
par
délibération,
la
numérotation
à
donner
à
ces
deux
logements.
Au
vu
des
derniers
numéros
existants
dans
l'impasse
le
Mas,
les
logements
de
M.
GARRAUD
auraient
les
numéros
:
12
et
14.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
—
DECIDE
de
lui attribuer
les
numéros
12
et
14
Impasse
le
Mas.
-
ENVOIE
la
délibération
à
la
DGFIP
et
au
SDIS
de
la
Charente
et
à
la
CDC
de
Charente
Limousine.
—
INFORME
Monsieur
GARRAUD
de
la
nouvelle
numérotation.
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
délibérante
qu’elle
ne
prendra
pas
part
au
vote
du
compte
administratif
de
l’assainissement
et de
la commune
pour
l'exercice
2020.
Elle
demande
si un
membre
du
conseil
souhaite
présider
la séance.
Monsieur
Thierry
BESSE
se
propose.
Le
Conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
la
proposition
de
Monsieur
Thierry
BESSE.
2.
Délibération
n°
: 2021/17
Objet
: Compte
administratif
2020
Budget
Commune
et
Assainissement
Le
Conseil
municipal
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Thierry
BESSE,
—
délibérant
sur
le
compte
administratif
(exercice
2020)
dressé
par
Mme
Virginie
LEBRAUD,
Maire,
—
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
-
Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Compte
Administratif
Principal
en
euros :
|
FONCTIONNEMENT
|
INVESTISSEMENT
|
ENSEMBLE
|
Libelle
Dépenses
Recettes
|
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
|
RESUTAE
/
|
248182,28€
|
38069,56€
reportés 2019
|
|
/
|
38069,56€
|
248182,28€ |
Opérations de
323931,86€ |
51549048€ |
91598,66 €
|
234476,46€
|
415530,52€
|
l'exercice
2020
Ë
|
|
TASSE
020
ps
SES
D
&
Totaux
|
s2398186€
|
76367276€ |
12966826 |
23447646€
|
453600.08€ |
998149.22€
|
[RSA
4
+439 740,90 €
+ 104 808,24 €
+ 544 549,14 €
clôture
Deal
ES
IrRL
| Restes à réaliser |
Do
7
185831,00€
|
30000,00€ |
185831,00€
|
30000,00€ |
Totaux
cumulés
Î
439
740,90
€
185
831,00
€
|
134
808,24€
|
Î
Î
|
j
|
i
|
Résultats
|
/
| 439740,90€
|
51022,76€
|
/
|
/
|
38718146 |
|
Î
|
Définitifs
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRINP
VERT
Mod,
540330
-
09/10
Mbrégu Compte
Annexe
Assainissement
en
euros :
VVY |
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
|
Libelle
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
|
Résultats
|
|
22
|
reportés
2019
/
777,28 €
1
65
951,71
€
|
/
88
728,99
€
DÉÉFIONSAL
BE
8508,84€ |
12462,22€
1 678,80 €
6387,00€
|
10187,64€ |
18849,22€
l'exercice
2020
Totaux
8
508,84
€
|
35
239,50
€
|
1678,80€
72
338,71
€
10
187,64
€
107
578.21
€
[RER
| dé
+ 26 730,66 €
+70 659,91 €
+ 97 390,57 €
clôture
| Restes
à
réaliser
/
/
/
Î
/
/
|
Î
|
Totaux
cumulés
/
26
730,66
€
/
70
659,91
€
/
|
97390,57€
Résultats
|
|
|
|
Définitifs
/
26
730,66
€
/
70
659,91
€
/
|
97
390,57
€
|
Constate,
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
reportés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser.
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Hors
de
la
présence
du
Maire
Virginie
LEBRAUD,
le conseil
municipal
a approuvé
à
l'unanimité
le compte
administratif
2020
du
budget
principal
et assainissement.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
conseillers
municipaux
présents,
et
précise
que
le
Maire
s’est
retiré
au
moment
du
vote.
Nombre
de
membres
en
exercice
15
Votes
POUR
13
Nombre
de
membres
présents
12
Votes
CONTRE
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
13
Votes
ABSTENTIONS
0
3.
Délibération
n°
: 2021/18
Objet
: Compte
de
Gestion
2020
: Budget
Commune
et
assainissement
Le
Conseil
municipal
après
s'être
fait
présenter,
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2020
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer.
> >
Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
2020
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
exercice
2019,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
des
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1% janvier
2020
au
31
décembre
2020,
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire.
Statuant
sur
l'exécution
du
ou
des
budgets
annexes
suivants
de
l'exercice
2020,
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
: Assainissement
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives.
Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2020,
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
Vos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIAP
VERT
Ho
540330 - 09/10 4.
Délibération
n°
: 2021/19
Objet
: Affectation
du
résultat
2020
budget
commune
Le
conseil
municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Thierry
BESSE,
—
Après
avoir
adopté
le compte
administratif
de
l’exercice
2020,
dont
les
résultats
sont
conformes
au
compte
de
gestion,
—
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2020,
—
Décide
à 13
votants
et
à 13
voix
«
Pour
» d’affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
Reports
de
2019:
Pour
rappel
: Déficit
reporté
de
la
section
d’Investissement
de
l’année
antérieure
:
38
069.56
€
Pour
rappel
: Excédent
reporté
de
la section
de
Fonctionnement
de
l’année
antérieur:
248
182.28
€
Soldes
d'exécution
de
2020 :
Un
solde
d'exécution
(Excédent
001)
de
la
section
d'investissement
de
:
142
877.80
€
Un
solde
d'exécution
(Excédent
002)
de
la
section
de
fonctionnement
de
:
191
558.62
€
Restes
à Réaliser
(investissement)
: Uniquement
le gîte
de
Groupe
Par
ailleurs,
la section
d'investissement
laisse
apparaitre
des
restes
à
réaliser
:
En
dépenses
pour
un
montant
de
:
185
831.00
€
En
recettes
pour
un
montant
de
:
30
000.00
€
[
Le
besoin
net
da
la
section
d'investissement
peut
donc
être
estimé
à :
51
022.76
€
|
Le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
doit
faire
l’objet
d’une
affectation
par
le
Conseil
Municipal
:
—
soit
en
rapport
à
nouveau
pour
incorporer
une
partie
de
ce
résultat
dans
la
section
de
fonctionnement,
—
soit en
réserve,
pour
assurer
le financement
de
la section.
Compte
1068
: En
Investissement
recette
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
(R1068)
:
51022.76€
Ligne
002
: En
fonctionnement
recette
Excédent
de
résultat
de
fonctionnement
reporté
(RO02)
:
388
718.14
€
par
Fabrégue
imprimeur
adhérent
IMPRIME
VERT
Moë
540330
- 09/10
Hanrague 5.
Délibération
n°
2021/20
Objet
: Affectation
du
résultat
2020
Budget
Assainissement
Le
conseil
municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
Virginie
LEBRAUD,
—
Après
avoir
adopté
le
compte
administratif
de
l’exercice
2020,
dont
les
résultats
sont
conformes
au
compte
de
gestion,
—
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2020,
—
Décide
à 13
votants
et
à
13
voix
« Pour
»
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
Reports
de
2019
:
Pour
rappel
: Excédent
reporté
de
la section
d’Investissement
de
l’année
antérieur
:
65
951,71
€
Pour
rappel
: Excédent
reporté
de
la section
de
Fonctionnement
de
l’année
antérieur :
22777,28€
Soldes
d'exécution
de
2020
:
Un
solde
d'exécution
(Excédent
001)
de
la section
d'investissement
de
:
4
708,20
€
Un
solde
d'exécution
(Excédent
002)
de
la section
de
fonctionnement
de
:
3 953,38
€
Restes
à
Réaliser :
En
dépenses
pour
un
montant
de
:
0,00
€
En
recettes
pour
un
montant
de
:
0,00
€
Besoin
net
de
la section
d'investissement
:
Le
besoin
net
de
la section
d'investissement
peut
donc
être
estimé à
:
0,00
€
Le
résultat
de
la section
de
fonctionnement
doit
faire
l’objet
d’une
affectation
par
le Conseil
Municipal
:
—
soit
en
report
à
nouveau
pour
incorporer
une
partie
de
ce
résultat
dans
la section
de
fonctionnement,
—
soit en
réserve,
pour
assurer
le financement
de
la section.
Compte
1068 :
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
(R1068)
:
0,00
€
Ligne
002
:
Excédent
de
résultat
de
fonctionnement
reporté
(ROO2)
:
26
730,66
€
Ligne
001 :
en
recette
d'investissement
Report
du
solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
(RO01)
70
659.91
€
INFORMATIONS
DIVERSES
A
ce
jour,
nous
n’avons
pas
reçu
le
plan
d'intervention
de
la
salle
polyvalente
du
prestataire
MP
Incendie. Madame
le
Maire
nomme
les
routes
susceptibles
d’être
éligibles
au
programme
FDAC
2021,
route
de
la Grelière
à l’Aumonerie
et
chemin
du
clos
du
bois
sous
réserve
de
respecter
le
kilométrage
de
voies
subventionnables.
Recherche
d’un
accompagnateur
dans
le
bus
du
ramassage
scolaire
pour
la
rentrée
scolaire
2021/2022.
ont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIME
VERT
Hoi.
540330 - 09/10