Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 03 29

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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 03 29 Document publié le Lundi 29 mars 2010 par la commune de Saint-Jean-de-Maurienne. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 03 29)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Éducation, AT/IG – 12/05/10/2010

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COMPTE-RENDU

Réunion du Conseil municipal

du 29 MARS 2010

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Secrétariat Général

Les Membres du Conseil en exercice étaient présents à l'exception de : Françoise FONTAINE (procuration à Jean-François ROYER), Sandrine VILAR (procuration à Marie-Françoise STEIN), Rosalie PARDO (procuration à Marie-Paule GRANGE), Georges NAGI (procuration à Georges BARBON), Catherine RECROSIO (procuration à Michèle PLISSET), Karine MAGNIEN (procuration à Jeanine GIPPA), Daniel MEINDRE.

Secrétaire de séance : Alban TRIVERO

Diffusion : conseil municipal, services municipaux, presse

1. FINANCES

- BUDGET PRIMITIF 2010

⇒ ⇒ ⇒ ⇒ BUDGET PRINCIPAL

⇒ ⇒ ⇒ ⇒ BUDGET ANNEXE DE L’EAU

⇒ ⇒ ⇒ ⇒ BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT

Voir documents joints.

- SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Attribution de subventions exceptionnelles au GAEM, à l’Association « Moto Verte Maurienne » et au Club Haltérophile et Culturiste Mauriennais.

Présentation du budget principal par Jean-Paul MARGUERON

Explication du budget et de la ligne de trésorerie par Dominique JACON Nous avons travaillé sur la ligne de trésorerie qui a été négociée avec une banque en juin 2009 pour ne pas lancer l’emprunt prévu.

A noter :

Jean-Paul MARGUERON : 160 000 € ligne budget pour l’accessibilité Pierre-Marie CHARVOZ : Planification de travaux à concurrence de 160 000 € pour l’accessibilité – 1 personne à la mairie en charge du dossier

Les réunions trimestrielles avec l’ensemble des chefs de service concernant le suivi du budget auront un objectif renforcé d’identification des pistes d’économie et de mutualisation des moyens. Objectif : remonter la Capacité d’Auto Financement.

Pierre-Marie CHARVOZ ré insiste sur plusieurs points :

• Indique que la commune a effectué plus de 700 000 € d’économies sur le budget 2009 • Indique qu’il y a eu une vraie réflexion sur l’investissement pour être au plus juste • Indique que KPMG ne s’était pas trompé dans ses prévisions et qu’il faudrait aujourd’hui augmenter les bases fiscales de 30 %.

• Indique que la mairie a fait, après la première année de mandat, un état de la situation et n’a pas voulu augmenter les impôts en 2009. Cette solution aurait été celle de la facilité, la municipalité a choisi celle de l’efficience.

Philippe ROLLET : Budget 400 000€ de trop (Bus) conséquence baisse de la CAF : il faut faire un travail de fond.

Pierre-Marie CHARVOZ : travail de fond avec la communauté de communes (Piscine, médiathèque, bus,…). Négociation avec la communauté de communes. Monsieur le Maire rappelle qu’il a proposé à la Communauté de communes Coeur de Maurienne une réflexion pour envisager des transferts de compétence dans 3 domaines : les transports en commun, le domaine culturel, les équipements sportifs. Jeanine GIPPA : Le vote de la TPU en 2001 était déjà un sujet partagé. Ce fut un vote très serréAT/IG – 12/05/10/2010

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Délibération budget : Vote à la majorité. 5 Contre : Philippe ROLLET, Karine MAGNIEN, Jeanine GIPPA, Frédérique ROULET, Ghislaine MOLLARET.

Délibération budget augmentation des taux : Vote à la majorité. 5 Contre : Philippe ROLLET, Karine MAGNIEN, Jeanine GIPPA, Frédérique ROULET, Ghislaine MOLLARET.

Délibération budget de l’eau : Vote à l’unanimité

Délibération budget assainissement : Vote à l’unanimité

Délibération subventions exceptionnelles:

1. GAEM = 3 000 €

2. Moto verte Maurienne = 1 000 €

3. Club haltérophile = 750 €

Vote à l’unanimité

2. NOUVELLE LIAISON FERROVIAIRE LYON TURIN – ETUDES D’AMENAGEMENT DE L’ENTREE NORD – DEMANDES DE SUBVENTIONS ET D’AUTORISATIONS DE PREFINANCEMENT

Monsieur le Maire rappelle au conseil que la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin va traverser le territoire de la commune et impacter la Ville, particulièrement son entrée Nord qui offre des espaces potentiels au développement économique.

Les travaux nécessaires à la réalisation de cette nouvelle liaison ferroviaire entre Saint-Jean-de-Maurienne et la frontière franco-italienne ont été déclarés d’utilité publique et urgents par décret du 18 décembre 2007. Dans le prolongement des études menées depuis 2003 pour l’inscription du quartier de la future gare dans un schéma global d’aménagement du secteur Nord de la Ville, il s’avère indispensable d’engager au plus tôt les études de définition d’un projet urbain valorisant les enjeux stratégiques pour la Ville et pour la vallée, en lien avec ce pôle majeur que sera la future gare de la transalpine Lyon – Turin. Compte-tenu de la surface limitée du foncier disponible, la compatibilité d’implantation de certains équipements et installations projetés doit faire l’objet d’une approche particulière.

Dans un premier temps, des études initiales d’implantation d’une remontée mécanique doivent permettre de valider le terrain d’assiette du Centre de Secours Principal à reconstruire. Ensuite, une étude d’urbanisme pré-opérationnel sur le secteur d’entrée Nord doit permettre de concevoir un nouveau quartier et de disposer d’un véritable projet de planification. Un plan de composition urbaine et paysagère justifié au travers d’une Approche Environnementale de l’Urbanisme (A.U.E.) sera rendu opposable par une modification du Plan Local d’Urbanisme.

L’Etat et LTF, au sein de la démarche Grand Chantier, la Région Rhône-Alpes, le Conseil Général, et l’ADEME, sont impliqués dans cette phase d’expertise et de réflexion et susceptibles d’apporter leur soutien. Le montant des études et des frais de publicité liés aux procédures, est estimé à 100 000 € T.T.C. Il pourrait être financé par ces différents partenaires, dans la limite du taux d’aide publique de 80 %. Vote à la majorité. 1 Contre : Jeanine GIPPA

Le Cabinet AIM présente au conseil une étude de tracés éventuels évitant tant que possible le survol de la ville. Cette étude n’a pour seul objectif que de valider le site d’implantation du futur Centre de secours, à l’endroit prévu par la DUP de 2006.

Monsieur le Maire précise que la priorité reste l’aménagement de l’entrée Nord, et notamment la non prise en compte par LTF de 5,5 M d’€ de travaux d’aménagement que la municipalité ne veut pas assumer. Ce projet de ligne nouvelle et ses aménagements doivent impliquer des financements particuliers. Le projet de téléporté en Saint-Jean-de-Maurienne et les Sybelles nécessitera d’autres études et la recherche de partenaires.

3. ETUDE ET CREATION D’UNE ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER – CHOIX DU PRESTATAIRE – DEMANDES DE SUBVENTIONS, ENGAGEMENT FINANCIER ET AUTORISATION DE PREFINANCEMENT Par délibération en date du 29 septembre 2009, le conseil municipal a décidé de mettre à l’étude une Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (Z.P.P.A.U.P) sur la commune et de consulter les prestataires susceptibles de réaliser l’opération.

Après procédure de publicité et de mise en concurrence, la proposition du prestataire Madame AZNAR Claude, Architecte du Patrimoine et archéologue (30 – Nîmes), a été retenue pour un montant de 46 600 € H.T. (soit 55 733.60 € T.T.C). Le marché est passé sous la forme d’un marché à tranche conditionnelle : - Tranche ferme (étude) : 24 000 € H.T.

- Tranche conditionnelle (création) : 22 600 € H.T.

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de l’accord de principe de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) sur avis du Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine pour l’attribution d’une subvention à hauteur de 50 % du montant total Hors Taxes du marché, soit 23 300 € H.T. Monsieur MEINDRE précise qu’il y a eu un travail de fond de la commission citoyenne. Vote à l’unanimité.AT/IG – 12/05/10/2010

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4. FONCIER – LOTISSEMENT « LES GRANDES TERRES » - ACQUISITION AUPRES DE MADAME FLAMMIER LUCIENNE, MONSIEUR FLAMMIER JEAN-MARC ET MADAME DOMPNIER GEORGINE DES PARCELLES CADASTREES SECTION D, N°4082, 4083 ET 4084 – CLASSEMENT DE CES EMPRISES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – DENOMINATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les termes de la délibération du 6 juillet 2009 portant sur l’acquisition en objet.

Suite à la demande des consorts FLAMMIER tendant à ce que la Commune acquiert également la parcelle cadastrée section D n° 4083, la présente délibération annule et remplace celle du 6 juillet 2009. Il est rappelé que, par arrêté de lotir en date du 26 décembre 2006, Madame FLAMMIER Lucienne a été autorisé à créer un lotissement de 5 lots maximum sur le territoire de la Commune, au lieu-dit « LES GRANDES TERRES ». Un certificat d’accomplissement des formalités avec différé des travaux de finition, puis un certificat constatant l’achèvement des travaux de finition, ont été délivrés respectivement les 9 novembre 2007 et 15 juin 2009.

Par un courrier du 20 mai 2009, Madame FLAMMIER a sollicité le classement dans le Domaine Public Communal de la voirie et des réseaux situés dans l’emprise du lotissement nouvellement construit. Conformément à l’article L. 141-3 du Code de la Voirie Routière selon lequel « les délibérations concernant le classement ou le déclassement sont dispensées d'enquête publique préalable sauf lorsque l'opération envisagée a pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par la voie », ce classement ne nécessite pas d’enquête publique. Le 11 juin 2009, une visite du lotissement a permis de constater le respect des conditions techniques d’établissement des réseaux et de la voirie prescrites par le cahier des charges pour une intégration dans le Domaine Public de la Commune. Monsieur le Maire demande donc à l’assemblée de se prononcer sur l’acquisition à titre gratuit auprès de Madame FLAMMIER Lucienne, Monsieur FLAMMIER Jean-Marc et Madame DOMPNIER Georgine, des parcelles cadastrées Section D aux numéros 4082, 4083 et 4084 d’une superficie respective de 23 m², 1 m² et 460 m², soit 484 m² au total, ainsi que sur l’incorporation de cette voie et des réseaux sous-jacents dans le Domaine Public Communal. Cette acquisition est subordonnée à la condition suspensive de la fourniture des plans numérisés de récolement de la voirie et des réseaux accompagnés des notices techniques. Vote à l’unanimité.

5. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

- MODIFICATION DE POSTES

Monsieur le Maire informe les membres du conseil des propositions d’avancement de grade et des dossiers de promotion interne retenus pour l’année 2010. Il propose de modifier les postes suivants à compter du 1er avril 2010 :

Au titre de la promotion interne, postes à temps complet :

− 1 poste d’Educateur hors classe des activités physiques et sportives (catégorie B) en poste de Conseiller des activités physiques et sportives (catégorie A),

− 1 poste d’Adjoint administratif de 1e classe (catégorie C) en poste de Rédacteur (catégorie B). Au titre des avancements de grade, postes à temps complet :

− 1 poste de Technicien supérieur principal en poste de Technicien supérieur chef, − 1 poste de Contrôleur de travaux en poste de Contrôleur de travaux principal, − 2 postes d’Agent de maîtrise en postes d’Agent de maîtrise principal, − 2 postes d’Adjoint technique de 1e classe en postes d’Adjoint technique principal de 2e classe, − 3 postes d’Adjoint technique de 2e classe en postes d’Adjoint technique de 1e classe, − 1 poste de Rédacteur principal en poste de Rédacteur chef,

− 1 poste de Rédacteur en poste de Rédacteur principal,

− 1 poste d’Agent spécialisé des écoles maternelles de 1e classe en poste d’Agent spécialisé principal des écoles maternelles.

Ces promotions internes dans les catégories d’emplois supérieures et les avancements de grade au sein des cadres d’emplois tiennent compte de la valeur professionnelle des intéressés, de leur manière de servir et de leur niveau de responsabilité dans les missions confiées.

Vote à l’unanimité

- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Monsieur le Maire donne connaissance à l’assemblée des mouvements de personnel et des modifications à apporter au tableau des effectifs qui prend en compte notamment les promotions internes et les avancements de grade au titre de l’année 2010.

Il rappelle que l’Office de tourisme de Saint-Jean-de-Maurienne est passé à compter du 1er janvier 2010 du statut associatif à un statut d’EPIC (établissement public industriel et commercial) pour répondre à l’enjeu de développement touristique. Les agents travaillant pour le compte de la commune dans le secteur de l’action culturelle ont été recrutés directement par cette nouvelle structure. Il s’agit d’un animateur, du régisseur du théâtre et d’une assistante de direction.AT/IG – 12/05/10/2010

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Monsieur le Maire explique ensuite que certains postes devenus vacants suite au départ volontaire des agents sont examinés au cas par cas, le remplacement n’étant pas systématique et la mutualisation des moyens encouragée.

Après avis du comité technique paritaire qui se réunira le 24 mars 2010, il propose de supprimer les postes suivants :

- 3 postes mis à disposition auprès de la commune par la Fédération des Œuvres Laïques de la Savoie : assistante de direction et de médiation, animateur et régisseur du théâtre, - Directeur de l’action culturelle, emploi contractuel de catégorie A, - Brigadier de police,

- Adjoint technique principal de 2e classe,

- Adjoint technique de 2e classe (temps non complet 17h30/semaine). Vote à l’unanimité

6. ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE AGREEE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le règlement intérieur de l’école de musique adopté par délibération du 6 juillet 2009.

Afin de se conformer à la réglementation, il convient de supprimer l’orchestre de la Lyre Mauriennaise du cursus scolaire comme cela était indiqué à l’article 27 dudit règlement. En effet, la Lyre Mauriennaise relevant d’un statut associatif, ne peut pas être partie prenante du cursus de formation des élèves de l’Ecole Municipale de Musique au même titre que les différents orchestres cités à l’article 27 qui font partie intégrante de l’Ecole de musique

Monsieur le Maire demande donc au Conseil Municipal de se prononcer sur cette modification du règlement intérieur.

Vote à l’unanimité

7. CIRQUES – REGLEMENT RELATIF A L’ORGANISATION DE SPECTACLES DE CIRQUES Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécessité d’améliorer et d’encadrer l’accueil des cirques sur la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne.

Pour ce faire, il est proposé l’adoption d’un règlement destiné à régir ce type de manifestations. Ce règlement intérieur définit notamment :

- les modalités de candidature et la procédure d’autorisation,

- les dispositions financières applicables (droits de place et caution), - les règles en matière de sécurité et de propreté,

- les obligations d’assurance,

- les responsabilités de l’exploitant.

Il rappelle également la réglementation applicable et le caractère précaire de toute autorisation. En annexe de ce règlement, figure également un « formulaire de demande d’installation d’un cirque » mentionnant notamment l’ensemble des pièces à fournir.

Ce projet de règlement a, par ailleurs, fait l’objet d’une concertation en direction du Syndicat des nouvelles formes des arts du cirque et du Syndicat national du cirque. Ce dernier a donné un avis favorable à son application, mais a formulé le souhait que n’y figure pas le droit de retrait des autorisations « à tout moment et pour tout motif ». Ce pouvoir ne pouvant être ôté à la Commune, la clause a été néanmoins été tempérée par la mention « « à tout moment et pour tout motif d’intérêt général ».

Monsieur le Maire demande donc au Conseil Municipal de se prononcer sur ce règlement. Philippe ROLLET : l’augmentation de la caution risque de faire peur à la venue des cirques. Pierre-Marie CHARVOZ précise que la caution n’est pas encaissée et que s’il n’y a pas de dégradation, ce sera sans aucune incidence pour les cirques.

Vote à l’unanimité

8. SERVICE DE L’EAU – MODIFICATION DU REGLEMENT

Monsieur le Maire expose à l’assemblée les problèmes rencontrés par le trésor public et la régie de facturation de l’eau sur le paiement par avance du terme fixe des factures d’eau. Cette procédure implique le remboursement aux abonnés déménageant en cours d’année et impose une gestion complexe aux services comptables.

Il est proposé au Conseil Municipal de modifier le règlement du service de l’eau dans son article 3.1 en indiquant que le paiement du terme fixe pour l’année en cours se fera avec la deuxième facture de l’année. Vote à l’unanimité

9. QUESTIONS DIVERSES :

Courriers reçus : La subvention demandée au Conseil Régional pour le Tour de France a été refusée. Madame GIPPA précise que la Région ne subventionne que le Critérium du Dauphiné Libéré. Aide du Conseil Général de la Savoie : renforcement voirie : 118 000 €. Lettre de la directrice Rhônes-Alpes SNCF : desserte SNCF Paris St Jean Turin (lettre lue par Pierre-Marie CHARVOZ).