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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buis-les-Baronnies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2024.07.10 CR synth 2)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Buis-les-Baronnies,
le
11
juillet
2024
Réunion
du
Conseil
Municipal
le
Mercredi
10
juillet
2024
à
19h30
en
Mairie
Le
11juillet
2024,
COMPTE-RENDU
SYNTHETIQUE
N°
CATEGORIE
OBJET
VOTE
2024-
Approbation
du
procès-verbal
du Conseil
Unanimité
/
Assemblées
Municipal
du
22
mai
2024
(14
voix)
Administration
Etat
d’assiette
des
coupes
de
bois
ONF
pour
Unanimité
-47
générale
l’exercice
2025
(14 voix)
Adhésion
au
service
commun
‘Publicité
&
Unanimité
-48
Enseigne
de
la
communauté
de
communes
(14 voix)
Convention
de
partenariat
2024-2026
avec
Unanimité
-49
l’Association
Familiale
des
Baronnies
(14 voix)
Ressources
Convention
de
formation
professionnelle
d’un
Unanimité
-50
humaines
agent
en
contrat
aidé
(14
voix)
Subventions
et
Demande
de
subvention
au
CD26
pour
la
Fête
du
Unanimité
-51
marchés
publics
Tilleul
(14
voix)
Approbation
du
projet
et
du
plan
de
financement
Unanimité
-52
pour
l’étude
FiT
(14
voix)
Modification
du
plan
de
financement
de
Unanimité
-53
l’aménagement
de
l’espace
culturel
(14
voix)
Modification
du
plan
de
financement
de
Unanimité
-54
l’aménagement
du
Plateau
sportif
des
Tuves
(14
voix)
Attribution
du
marché
de
travaux
Unanimité
-55
d’aménagement
du
Plateau
sportif
des
Tuves
(14
voix)
Attribution
du
marché
d’étude
pour
la
réalisation
Unanimité
-56
d’un
schéma
directeur
assainissement
(14
voix)
Attribution
d’un
accord-cadre
à bons
de
Unanimité
-57
commande
pour
des
missions de
maîtrise
(14
voix)
d’oeuvre
VRD
Acquisition
d’un
véhicule
poiy
benne
pour
les
Unanimité
-58
services
techniques
(14
voix)
Unanimité
-59
Finances
Subventions
aux
associations
(14
voix)
Unanimité
-60
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
(14
voix)
Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
de
Unanimité
-61
l’eau
(14
voix)
Autorisation
d’emprunt
pour
le
financement
des
Unanimité
-62
investissements
—
budget annexe
de
l’eau
i4
voix)
---
/-\\t4Z9\ ,
I
‘Q
Lu
‘
Le
Maire,
—
z
Sébastien
BERNARD
Mairie
de
Buis-les-Barannies,
70,
rue
de
la
Gare—26
170—
Tel:
04.75.2807.34
—
Fa
O
.
.28.20.50
Mail:
mairie@buislesbarannies.fr