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Déliberation - 220 view
Document publié le Mercredi 27 octobre 2010 par la commune de Solesmes.
Lien du pdf (Déliberation - 220 view)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 27 octobre 2010
1
S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A L L L L D D D D E S O L E S M E S E S O L E S M E S E S O L E S M E S E S O L E S M E S D U D U D U D U 27 27 27 27 OCTOBRE OCTOBRE OCTOBRE OCTOBRE 2010 2010 2010 2010
COMPTE RENDU
DATE DE CONVOCATION L’an deux mil dix
18 OCTOBRE 2010 le VINGT SEPT OCTOBRE à vingt heures trente
le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie
DATE D’AFFICHAGE en séance publique sous la présidence de Monsieur Roger SERVER, Maire.
DE LA DÉLIBÉRATION :
8 novembre 2010 Étaient présents :
MM. Pascal LELIEVRE, René TROTTIER, Mme Myriam LAMBERT Adjoints, Mmes
Françoise DENIAU, Brigitte BRUNEAU, Patricia LAVALLIERE, Christelle PANIER, Laure
ROUSSEAU, MM. Didier CHEVREUIL, Daniel BARBER, Jean-Pierre LECOQ, Christian de
GRANDMAISON,
Formant la majorité des membres en exercice.
NOMBRE DE CONSEILLERS Absent excusé :
EN EXERCICE 15 MM. François FILLON, RP Patrick HALA
PRESENTS 13
VOTANTS 15
Procuration :
M. François FILLON donne procuration à M. Roger SERVER
M. RP Patrick HALA donne procuration à M Pascal LELIEVRE
Secrétaire de séance : Mme Christelle PANIER
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R
1 1 1 1 - - - - Compte Compte Compte Compte- - - -rendu du conseil du rendu du conseil du rendu du conseil du rendu du conseil du 27 27 27 27 septembre 2010 septembre 2010 septembre 2010 septembre 2010
2 2 2 2 - - - - Choix de l’architecte pour les travaux de rénovation de la salle des fêtes Choix de l’architecte pour les travaux de rénovation de la salle des fêtes Choix de l’architecte pour les travaux de rénovation de la salle des fêtes Choix de l’architecte pour les travaux de rénovation de la salle des fêtes
3 3 3 3 - - - - Affaires diverses Affaires diverses Affaires diverses Affaires diverses : : : :
- Acquisition de cavurnes pour le cimetière Acquisition de cavurnes pour le cimetière Acquisition de cavurnes pour le cimetière Acquisition de cavurnes pour le cimetière
- Obtention de la 2 Obtention de la 2 Obtention de la 2 Obtention de la 2ème ème ème ème fl fl fl fleur au Jury Régional des Villes et Villages Fleuris eur au Jury Régional des Villes et Villages Fleuris eur au Jury Régional des Villes et Villages Fleuris eur au Jury Régional des Villes et Villages Fleuris
1 1 1 1 - - - - COMPTE RENDU DU CONSEIL DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 27 27 27 27 SEPTEMBRE SEPTEMBRE SEPTEMBRE SEPTEMBRE 2010 2010 2010 2010 - - - - Le compte Le compte Le compte Le compte- - - -rendu du conseil du rendu du conseil du rendu du conseil du rendu du conseil du 27 27 27 27 septembre 2010 septembre 2010 septembre 2010 septembre 2010 n’appelle aucune remarque et est approuvé. n’appelle aucune remarque et est approuvé. n’appelle aucune remarque et est approuvé. n’appelle aucune remarque et est approuvé. Conseil Municipal du 27 octobre 2010
2
2 2 2 2 - - - - CHOIX DE L’ARCHITECTE POUR LES TRAVAUX CHOIX DE L’ARCHITECTE POUR LES TRAVAUX CHOIX DE L’ARCHITECTE POUR LES TRAVAUX CHOIX DE L’ARCHITECTE POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION ET DE RÉNOVATION ET DE RÉNOVATION ET DE RÉNOVATION ET D’AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES D’AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES D’AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES D’AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES
Monsieur le Maire rappelle au Conseil leur délibération en date du 27 septembre 2010 décidant de Monsieur le Maire rappelle au Conseil leur délibération en date du 27 septembre 2010 décidant de Monsieur le Maire rappelle au Conseil leur délibération en date du 27 septembre 2010 décidant de Monsieur le Maire rappelle au Conseil leur délibération en date du 27 septembre 2010 décidant de
procéder à la consultation d’architectes pour les travaux de rénovation et d’agrandissement de la s procéder à la consultation d’architectes pour les travaux de rénovation et d’agrandissement de la s procéder à la consultation d’architectes pour les travaux de rénovation et d’agrandissement de la s procéder à la consultation d’architectes pour les travaux de rénovation et d’agrandissement de la salle des alle des alle des alle des
fêtes fêtes fêtes fêtes. . . .
La commission d’appel d’offres, réunie le lundi 25 octobre 2010 à 16 h, propose de retenir l’offre La commission d’appel d’offres, réunie le lundi 25 octobre 2010 à 16 h, propose de retenir l’offre La commission d’appel d’offres, réunie le lundi 25 octobre 2010 à 16 h, propose de retenir l’offre La commission d’appel d’offres, réunie le lundi 25 octobre 2010 à 16 h, propose de retenir l’offre
mieux disante de mieux disante de mieux disante de mieux disante de : Groupement ARCHIBAT Sablé (Alexandre DUJON) e : Groupement ARCHIBAT Sablé (Alexandre DUJON) e : Groupement ARCHIBAT Sablé (Alexandre DUJON) e : Groupement ARCHIBAT Sablé (Alexandre DUJON) et BET E.C.S. Ingénierie Le Mans. t BET E.C.S. Ingénierie Le Mans. t BET E.C.S. Ingénierie Le Mans. t BET E.C.S. Ingénierie Le Mans.
Sur proposition de Monsieur le Maire, apr Sur proposition de Monsieur le Maire, apr Sur proposition de Monsieur le Maire, apr Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, ès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, ès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, ès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
décide de retenir l’offre mieux disante de décide de retenir l’offre mieux disante de décide de retenir l’offre mieux disante de décide de retenir l’offre mieux disante de : : : :
Groupement ARCHIBAT Sablé (Alexandre DUJON) et BET E.C.S. Ingénierie Le Mans pour un montant Groupement ARCHIBAT Sablé (Alexandre DUJON) et BET E.C.S. Ingénierie Le Mans pour un montant Groupement ARCHIBAT Sablé (Alexandre DUJON) et BET E.C.S. Ingénierie Le Mans pour un montant Groupement ARCHIBAT Sablé (Alexandre DUJON) et BET E.C.S. Ingénierie Le Mans pour un montant
d’honoraires de d’honoraires de d’honoraires de d’honoraires de : 59 : 59 : 59 : 59 610 € 610 € 610 € 610 € : : : :
o Tranche ferme Tranche ferme Tranche ferme Tranche ferme : 5 : 5 : 5 : 5 900 € avec un 900 € avec un 900 € avec un 900 € avec un délai de 4 semaines délai de 4 semaines délai de 4 semaines délai de 4 semaines
o Tranche conditionnelle 1 Tranche conditionnelle 1 Tranche conditionnelle 1 Tranche conditionnelle 1 : 8.20 % avec un délai de 12 semaines. : 8.20 % avec un délai de 12 semaines. : 8.20 % avec un délai de 12 semaines. : 8.20 % avec un délai de 12 semaines.
o Tranche conditionnelle 2 Tranche conditionnelle 2 Tranche conditionnelle 2 Tranche conditionnelle 2 : 8.20 % avec un délai de 12 semaines. : 8.20 % avec un délai de 12 semaines. : 8.20 % avec un délai de 12 semaines. : 8.20 % avec un délai de 12 semaines.
et d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion de ce marché de et d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion de ce marché de et d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion de ce marché de et d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion de ce marché de
m m m maîtrise d’œuvre. aîtrise d’œuvre. aîtrise d’œuvre. aîtrise d’œuvre.
3 3 3 3 – – – – AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES - - - -
3 3 3 3- - - -1 1 1 1 - - - - ACQUISITION DE CAVURNES POUR LE CIMETIERE DE SOLESMES ACQUISITION DE CAVURNES POUR LE CIMETIERE DE SOLESMES ACQUISITION DE CAVURNES POUR LE CIMETIERE DE SOLESMES ACQUISITION DE CAVURNES POUR LE CIMETIERE DE SOLESMES
Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il ne reste plus Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il ne reste plus Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il ne reste plus Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il ne reste plus qu’un emplacement de qu’un emplacement de qu’un emplacement de qu’un emplacement de libre sur les 5 au libre sur les 5 au libre sur les 5 au libre sur les 5 au
total au columbarium du cimetière de Solesmes. total au columbarium du cimetière de Solesmes. total au columbarium du cimetière de Solesmes. total au columbarium du cimetière de Solesmes. Il propose en conséquence au Conseil de compléter ce Il propose en conséquence au Conseil de compléter ce Il propose en conséquence au Conseil de compléter ce Il propose en conséquence au Conseil de compléter ce
columbarium par des cavurnes qui seraient installées au sol de part et d’autre du columbarium. columbarium par des cavurnes qui seraient installées au sol de part et d’autre du columbarium. columbarium par des cavurnes qui seraient installées au sol de part et d’autre du columbarium. columbarium par des cavurnes qui seraient installées au sol de part et d’autre du columbarium.
Après délibération, le Conseil, à l’unanimité, décide de retenir l’offre de la S.A.R.L. B. Normand à Après délibération, le Conseil, à l’unanimité, décide de retenir l’offre de la S.A.R.L. B. Normand à Après délibération, le Conseil, à l’unanimité, décide de retenir l’offre de la S.A.R.L. B. Normand à Après délibération, le Conseil, à l’unanimité, décide de retenir l’offre de la S.A.R.L. B. Normand à
Mesla Mesla Mesla Meslay du Maine moyennant la somme de 1 y du Maine moyennant la somme de 1 y du Maine moyennant la somme de 1 y du Maine moyennant la somme de 1 820.36 € TTC pour la fourniture et la pose de 10 cavurnes au 820.36 € TTC pour la fourniture et la pose de 10 cavurnes au 820.36 € TTC pour la fourniture et la pose de 10 cavurnes au 820.36 € TTC pour la fourniture et la pose de 10 cavurnes au
cimetière de Solesmes. cimetière de Solesmes. cimetière de Solesmes. cimetière de Solesmes.
Cette dépense figurera au Budget Primitif 2011 en investissement. Cette dépense figurera au Budget Primitif 2011 en investissement. Cette dépense figurera au Budget Primitif 2011 en investissement. Cette dépense figurera au Budget Primitif 2011 en investissement. Conseil Municipal du 27 octobre 2010
3
3 3 3 3- - - -2 2 2 2 – – – – OBTENTION DE LA 2 OBTENTION DE LA 2 OBTENTION DE LA 2 OBTENTION DE LA 2ème ème ème ème FLEUR AU JURY RÉGIONAL DES VILLES ET FLEUR AU JURY RÉGIONAL DES VILLES ET FLEUR AU JURY RÉGIONAL DES VILLES ET FLEUR AU JURY RÉGIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS VILLAGES FLEURIS VILLAGES FLEURIS VILLAGES FLEURIS
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une délégation de Solesmes composée de Jean Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une délégation de Solesmes composée de Jean Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une délégation de Solesmes composée de Jean Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une délégation de Solesmes composée de Jean- - - -Pierre Pierre Pierre Pierre
Lecoq, Patricia Robuchon et Daniel Leroy s’est rendue le Lecoq, Patricia Robuchon et Daniel Leroy s’est rendue le Lecoq, Patricia Robuchon et Daniel Leroy s’est rendue le Lecoq, Patricia Robuchon et Daniel Leroy s’est rendue le 16 octobre dernier à Laval pour la remise des prix 16 octobre dernier à Laval pour la remise des prix 16 octobre dernier à Laval pour la remise des prix 16 octobre dernier à Laval pour la remise des prix
régionaux des villes et villages fleu régionaux des villes et villages fleu régionaux des villes et villages fleu régionaux des villes et villages fleuris. ris. ris. ris.
C’est avec beaucoup de plaisir que C’est avec beaucoup de plaisir que C’est avec beaucoup de plaisir que C’est avec beaucoup de plaisir que Monsieur le Maire fait part au Conseil que Solesmes a Monsieur le Maire fait part au Conseil que Solesmes a Monsieur le Maire fait part au Conseil que Solesmes a Monsieur le Maire fait part au Conseil que Solesmes a obtenu obtenu obtenu obtenu
une deuxième fleur. une deuxième fleur. une deuxième fleur. une deuxième fleur.
Monsieur le Maire tient à féliciter, au nom du Conseil, l’ensemble des personnes (membres de la Monsieur le Maire tient à féliciter, au nom du Conseil, l’ensemble des personnes (membres de la Monsieur le Maire tient à féliciter, au nom du Conseil, l’ensemble des personnes (membres de la Monsieur le Maire tient à féliciter, au nom du Conseil, l’ensemble des personnes (membres de la
commission communal de fleurissement et personnel communal) pour cette 2 commission communal de fleurissement et personnel communal) pour cette 2 commission communal de fleurissement et personnel communal) pour cette 2 commission communal de fleurissement et personnel communal) pour cette 2ème ème ème ème fleur qui récompense le fleur qui récompense le fleur qui récompense le fleur qui récompense le
fleurissement, mais aussi les efforts faits en matière d’env fleurissement, mais aussi les efforts faits en matière d’env fleurissement, mais aussi les efforts faits en matière d’env fleurissement, mais aussi les efforts faits en matière d’environnement, ainsi que la mise en place de la ironnement, ainsi que la mise en place de la ironnement, ainsi que la mise en place de la ironnement, ainsi que la mise en place de la
signalétique et des enseignes qui ont retenu l’attention du jury. signalétique et des enseignes qui ont retenu l’attention du jury. signalétique et des enseignes qui ont retenu l’attention du jury. signalétique et des enseignes qui ont retenu l’attention du jury.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 10. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 10. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 10. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 10.