Procès Verbal - Attribution Subventions AUX Associations Culturelles (pdf, 485,27Ko)

Documents similaires

Procès Verbal - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTUR

Procès Verbal - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTUR

Procès Verbal - ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Procès Verbal - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION LE CENTR

Procès Verbal - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RET

Procès Verbal - ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RETRAITES

Procès Verbal - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SECTEURS CULTUREL RET

Procès Verbal - ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION

unknown - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTI

Procès Verbal - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RET

Procès Verbal - Attribution Subventions AUX Associations Culturelles (pdf, 485,27Ko) Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune d'Orvault. Lien du pdf (Procès Verbal - Attribution Subventions AUX Associations Culturelles (pdf, 485,27Ko))Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Commune D'ORVAULT

DEPARTEMENT

Loire-Atlantique

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

ARRONDISSEMENT

NSEIL MUNICIPAL NANTES sn €

8 2022 CANTON 28 mars 20

SAINT-HERBLAIN II L'an deux mil vingt-deux, le vingt-huit mars, le Conseil municipal de la Commune

d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, à la Canopée au Bois Cesbron,

nouveau lieu habituel des séances, après convocation légale en date du dix-huit

mars deux mille vingt-deux, sous la présidence de Jean-Sébastien GUITTON,

Maire.

Etaient présents : M. Lionel AUDION, Mme Marie-Paule GAILLOCHET,

M. Guillaume GUÉRINEAU, M. Yann GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT,

M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David HURTREL, Mme Anne-

Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, M. Vincent BOILEAU, M. Ronan GILLES, M.

Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ, M. Bernard

PAUGAM, Mme Sandrine BRUN, M. Sébastien ARROUËT, Mme Marylène JÉGO, M.

Gilles BERRÉE, Mme Florence CORMERAIS, M. Florent THOMAS.

Absents ayant donné pouvoir :

Mme Dominique VIGNAUX donne procuration à M Lionel AUDION

Mme Armelle CHABIRAND donne procuration à M. Yann GUILLON

Mme Catherine LE TRIONNAIRE donne procuration à M. Vincent BOILEAU

M. Morvan DUPONT donne procuration à M. Ronan GILLES

M. Jean-Yves ROUX donne procuration à M. Pierre ANNAIX

Mme Linda PAYET donne procuration à M. Dominique GOMEZ

Mme Maryse PIVAUT donne procuration à Mme Marylène JÉGO

M. Jean-Jacques DERRIEN donne procuration à M. Gilles BERRÉE

M. Thierry BOUTIN donne procuration à Mme Florence CORMERAIS

Mme Cyriane FOUQUET-HENRI donne procuration à M Florent THOMAS

M. Dominique FOLLUT donne procuration à M. Sébastien ARROUËT

Absente excusée :

Mme Stéphanie BELLANGER

Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des

collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil :

M. Pierre ANNAIX ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour

remplir ces fonctions qu'il a acceptées.

Conseil municipal du 28 mars 2022 1/7

DCM2022S2N32 - Attribution de subventions aux associations culturelles32. Attribution de subventions aux associations

culturelles

Monsieur le Maire rapporte :

Les propositions d'attribution de subventions aux associations culturelles ont été

établies après analyse des dossiers de subvention transmis par les associations,

sur la base des critères habituels, à savoir :

- Action associative : implication dans l'animation communale, implication dans

la vie du quartier, rayonnement à l'extérieur (image pour la ville), projets.

— Données structurelles : nombre d'adhérents (dont nombre d'Orvaltais),

nombre d'activités, nombre de salariés, avantages en nature (mise à

disposition de locaux, ....), date de création.

= Données financières : ratio subvention ville/nombre d'adhérents orvaltais,

autofinancement, résultat de l'exercice précédent, montant des placements,

montant du budget.

L'enveloppe globale est identique à celle de l'an passé.

De même, la répartition des associations selon six catégories a été conservée :

Les associations à vocation animation de quartier

Ces associations présentent les caractéristiques suivantes :

_- Une forte contribution à l'intérêt général au niveau du quartier sur lequel elles

sont principalement implantées

- La qualité d'employeur

— Un rayonnement qui s'étend parfois sur l'ensemble du territoire communal

Compte tenu du montant des réserves constatées, et en concertation avec les

associations concernées, le montant des subventions à l'ARBR et au CLO est

proposé en baisse sur l'exercice 2022.

Les associations d'éducation artistique et culturelle

Ces associations agissent spécifiquement dans un champ de l'éducation artistique

et culturelle. Ainsi, elles complètent et prolongent l'offre municipale.

L'association Enchanfantines suit une trajectoire remarquable dans le champ de la

sensibilisation artistique des tout-petits. À ce titre, pour accompagner ce projet

qui croise la feuille de route culturelle de la Ville, le montant de la subvention

proposée pour 2022 s'élève à 1 200 €. L'association développera en conséquence

des collaborations avec la Bibliothèque municipale, le service culturel et le service

petite enfance. La coopération entre l'association et la Ville sera formalisée par

une convention de partenariat qui sera proposée au Conseil Municipal de

septembre, après quelques mois d'expérimentation des dispositifs mis en place

par Enchanfantines et les services municipaux concernés.

Dans cette catégorie, une association disparait provisoirement en 2022, les

Camaïeux, qui n’a pas souhaité demander de subvention cette année compte tenu

Conseil municipal du 28 mars 2022 2/7

DCM2022S2N32 - Attribution de subventions aux associations culturellesqu'elle n'a pas pu faire usage de celle obtenue en 2021 du fait du contexte

sanitaire.

En revanche, trois autres associations apparaissent :

- Les Imposteurs, une ex-formation du CAM44 aujourd'hui constituée en

association autonome, pour laquelle est proposée une subvention de

lancement de 100 €.

- La Clé des chants dont le reclassement dans cette catégorie apparait plus

adapté au regard de la réalité de son activité. Pour mémoire, la Clé des chants était précédemment classée dans la catégorie « Autres associations,

participant à l'animation de la commune » ; le montant de la subvention 2022

est proposé à la baisse compte tenu de son faible effectif actuel.

- Le Bagad Orvez (bagad d'Orvault), également classé précédemment dans la catégorie « Autres associations, participant à l'animation de la commune ».

Dans cette catégorie se trouvent également Les Ateliers de La Gobinière, dont le montant de la subvention 2022 est proposé à un niveau stable, soit 12 000 €,

compte tenu des locaux mis à disposition par la Ville, du nombre d'Orvaltais inscrits

et de l'épargne de l'association. Pour rappel, cette association joue un rôle

essentiel dans l'offre d'enseignement artistique à Orvault.

Les associations porteuses d'évènementiel

Ces associations organisent des évènements culturels d'envergure communale,

voire régionale.

L'association CinéCens consacre beaucoup d'énergie pour mener à bien son projet

de promotion du 7è"€ art à Orvault, mais la réalité du « marché » sur ce créneau

est difficile pour tous les cinémas : la crise sanitaire semble avoir installé de

nouvelles habitudes qui ne vont pas dans le sens du collectif et de la diversité, la

tendance actuelle étant plutôt aux « blockbusters » et à une consommation plus individuelle favorisée par les plateformes en ligne. Dans ces conditions, la

démarche d'éducation artistique et culturelle portée par CinéCens s'avère plus

compliquée que prévue, mais surtout encore plus essentielle dans l'offre orvaltaise.

À noter, de surcroit, que les contraintes imposées par la crise sanitaire n'ont pas

permis à l'association de générer la recette d'équilibre que devait permettre de

créer la vente de boissons après les séances. C'est la raison pour laquelle la subvention proposée pour 2022, soit 4 200 €, a vocation à consolider l'économie du projet de sorte à l'inscrire durablement dans cette offre culturelle.

Les autres associations, participant à l'animation de la commune

Cette catégorie d'associations ainsi que la suivante sont celles à périmètre le plus

variable. L'association BD à bord rejoint cette catégorie en raison de sa

participation remarquée à l'édition 2021 des Flâneries de Noël qui augure d'une

plus grande implication de cette association dans l’animation de la Ville.

Le montant de la subvention à l'association C.F.R.I.O est proposé à la baisse

compte tenu du montant de l'épargne de l'association au regard de son budget, et

Conseil municipal du 28 mars 2022 3/7

DCM2022S2N32 - Attribution de subventions aux associations culturellesde l'apport en nature que constitue la mise à disposition de deux salles au Centre

Stévin.

Les associations participant peu ou pas à l'animation de la commune

Compte tenu d'une très faible activité depuis plusieurs mois, il est proposé de réduire à 80 € la subvention à l'Association Culturelle Franco-Chilienne.

Les associations à statut spécial

L'association Deep River Voices est un prolongement de la chorale homonyme de

l'école des musiques. Une convention de coopération lie les deux structures en

garantissant normalement une stabilité de la subvention annuelle de

fonctionnement de 300 €. Une autre association satellite de l'école des musiques

vient de se constituer sur le même modèle et aux mêmes conditions : l'association

Atlantic Recorder Quartet, qui fait l'objet d'une convention de partenariat

spécifique , proposée par ailleurs, assortie d’une subvention annuelle de

fonctionnement de 300 €.

La Bibliothèque Sonore est une association nationale dont l'antenne nantaise

dispense des prestations à un certain nombre d'Orvaltais aveugles ou malvoyants.

Compte tenu de cette vocation au carrefour de la culture et du social, la subvention

est proposée à un niveau stable.

Le Centre d'Histoire du Travail relève également de cette catégorie. Basé à Nantes, le CHT a pour mission la conservation et la valorisation des archives du mouvement ouvrier et plus largement des différents mouvements sociaux à l'échelle de la Loire Atlantique.

Pour rappel, en contrepartie de la subvention, la Ville continue à demander aux

associations :

— De s'orienter vers l'application de tarifs d'adhésion et/ou d'inscription moins

élevés pour les adhérents orvaltais que pour les autres adhérents

— De s'impliquer, au moins ponctuellement, dans des animations d'envergure

communale (Dimanches de la Gobinière, Flâneries de‘ Noël, animations

d'Ormédo, Fête de la musique, ....).

Une provision de 910 € a été conservée en toute éventualité. Son utilisation sera

proposée au Conseil municipal après l'été.

Les crédits seront prélevés sur le compte 30.6574.

DECISION

Sur proposition de la commission Culture, Sports et Coopération Internationale et

après en avoir délibéré, Madame BRUN et Madame JÉGO ne prenant pas part au

vote, le Conseil municipal par 23 voix POUR et 9 ABSTENTIONS des groupes Aimer

Orvault et Orvault au Centre :

- ADOPTE les propositions d'attribution de subventions telles qu'elles figurent

dans le tableau ci-dessus pour les associations du secteur culturel.

Conseil municipal du 28 mars 2022 4/7

DCM2022S2N32 - Attribution de subventions aux associations culturellesRendu exécutoire Extrait certifié conforme

Par télétransmission en Orvault, le 29 mars 2022

Préfecture le : ? 9 MARS 207? Pour le Maire

Et par publication le : 29 MARS 202 Le Directeur général

Jean-François MAISONNEUVE

Conseil municipal du 28 mars 2022 5/7

DCM2022S2N32 - Attribution de subventions aux associations culturellesA-Subventions aux associations du secteur culturel

Dotation 2022 : 39 630 €

Adhérents Subvention Subvention

Associations attribuée proposée

2021 2022 2021 2022

I - ASSOCIATIONS A VOCATION ANIMATION DE QUARTIER

A.L.P.C. 542 ind. 559 ind. 4 000 € 4 000 €

A.R.B.R. 536 fam. 569 fam. 5 000 € 4 000 €

C.A.L.I.O.P. 214 fam. 213 fam. 1 800 € 1800 €

5 000 €

C.L.O. 798 945 (50 ans) 4 500 €

1 000 €

II- ASSOCIATIONS D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

Arlequin 181 230 600 € 600 €

Ateli |

ISIN 372 426 12 000 € 12 000 € Gobinière

Bagad d'Orvault 35 ind. 36 ind. 320 € 320 €

5 fam. 6 fam.

C.C.B.0. 96 131 1 500 € 1 500 €

La Clé des Chants / 7 “Pardesemencen 150 € en 2021

Enchanfantines 21 37 200 € 1200€

Pas de d nd 00

Les Imposteurs / 7 es Fu — Subvention de

lancement

III- ASSOCIATIONS PORTEUSES D'EVENEMENTIE

18 communes 22 1 000 € 1 000 €

. + CD + CR |communes + Celtomania

+ 2 asso. CD + CR

+ 1 asso.

Cinécens / / 3 000 € 4 200 €

Les Petites Coupures 13 ind. 13 ind. 400 € 400 €

2 fam. 2 fam.

IV —- ASSOCIATIONS PARTICIPANT À L'ANIMATION DE LA COMMUNE

C.E.R.I.0. 23 25 150 € 100 €

Ludobug 40 42 90 € 90 €

R.M.C.O. He 20hnd: 160 € 150 € 1 fam. 1 fam

Conseil municipal du 28 mars 2022

DCM2022S2N32 - Attribution de subventions aux associations culturelles 6/7

V - ASSOCIATIONS PARTICIPANT PEU OÙ PAS A L'ANIMATION DE LA COMMUNE

Association 24

Culturelle Franco- 15 100 € 80 €

Chilienne 1 fem

Au plaisir de lire 27 14 40 € 40 €

BD à bord 13 10 90 € 90 €

F - ASSOCIATIONS A STATUT SPECIAL

Atlantic Recorder / / Pas de demande 300 €

Orchestra en 2021

Bibliothèque Sonore / / 300 € 300 €

Centre d'Histoire du / / / 200 €

Travail

Deep River Voices 36 38 / 300 €

37 420 €

Conseil municipal du 28 mars 2022 7/7

DCM2022S2N32 - Attribution de subventions aux associations culturelles