Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 12 11 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 11 DECEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 16 NOVEMBRE 2022 N
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 22 novembre 2023
Compte-Rendu - 11.Novembre 2025 Liste des délibérations
Procès Verbal - PVCM 12 11 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 18 OCTOBRE 2023
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 22 DECEMBRE 2025
Déliberation - Liste des délibérations 11 12
Déliberation - Liste DES Deliberations du 12 NOVEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 12 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE D’ANNEYRON
DEPARTEMENT DE LA DROME
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2025
DELIBERATION N°47-2025 :
OBJET : CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2027-2030, ET CONVENTION
DE PARTICIPATION PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE 2027-2032
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°48-2025 :
OBJET : PARTICIPATION OBLIGATOIRE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE
COMPLEMENTAIRE SANTE
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°49-2025 :
OBJET : FONDS DE CONCOURS « VEGETALISONS » - DEMANDE AUPRES DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES PORTES DE DROMARDECHE DANS LE CADRE DU PROJET « VEGETALISATION
DU GROUPE SCOLAIRE PAUL ELUARD »
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°50-2025 :
OBJET : TARIFS COMMUNAUX 2026
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°51-2025 :
OBJET : DENONCIATION DES CONVENTIONS DE GESTION DE L’ECOLE INTERCOMMUNALE DE COINAUD ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, AINSI QUE DE GESTION DE LA SALLE DES FETES INTERCOMMUNALE SITUEES DANS LE HAMEAU DE COINAUD
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°52-2025 :
OBJET : RAPPORT ANNUEL DU SYNDICAT D’IRRIGATION DROMOIS - EXERCICE 2024
Délibération approuvée à l’unanimité
AFFICHE LE 13/11/2025