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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Peyratte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11.Novembre 2025 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
Commune de La Peyratte
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2025
1 - DEL2025-11-01 – Création de poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe– ADOPTEE
2 - DEL2025-11-02 – Nomination des déléguées au Syndicat Mixte des Eaux de Gâtine (SMEG) pour la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) – ADOPTEE
3 – DEL2025-11-03 – Attribution d’une subvention à l’association « Je suis Il » – ADOPTEE
4 - DEL2025-11-04 – Plan de financement pose de projecteurs LED stade de foot – ADOPTEE
5 – DEL2025-11-05 – Renouvellement adhésion au CAUE des Deux-Sèvres – ADOPTEE
6 – DEL2025-11-06 – SEOLIS – Renouvellement contrat IRIS – ADOPTEE
7 – DEL2025-11-07 – Création d’un espace bistrot au sein de la superette - ADOPTEE
8 – DEL2025-11-08 – Désignation d’un architecte pour la rénovation du bâtiment des services techniques et l’aménagement des toilettes publiques - ADOPTEE
9 – DEL2025-11-09 – Adhésion à la convention de participation pour le risque « prévoyance » souscrite par le Centre de gestion des Deux-Sèvres - ADOPTEE
10 – DEL2025-11-10 – Adhésion à la convention de participation pour le risque « santé » souscrite par le Centre de gestion des Deux-Sèvres - ADOPTEE