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Déliberation - Liste DES Deliberations du 11 DECEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 11 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE D’ANNEYRON
DEPARTEMENT DE LA DROME
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 11 DECEMBRE 2024
DELIBERATION N°55-2024 :
OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°56-2024 :
OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°1
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°57-2024 :
OBJET : AUTORISATION D’ENGAGER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°58-2024 :
OBJET : TARIFS COMMUNAUX 2025
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°59-2024 :
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’IME ADAPEI DE ST UZE Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°60-2024 :
OBJET : COMMUNAUTE DE COMMUNES – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS « PLANTONS DES ARBRES ».
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°61-2024 :
OBJET : MODIFICATION DES STATUTS SIEPVG
Délibération approuvée par 22 voix pour et 1 abstention
DELIBERATION N°62-2024 :
OBJET : RAPPORT ANNUEL 2023 DU SYNDICAT D’IRRIGATION DROMOIS Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°63-2024 :
OBJET : CESSION DE PARCELLES DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DU PARC D’ACTIVITES AXE 7 – LES EYMARDS ET GRANDS CHAMPS
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°64-2024 :
OBJET : CESSION DE PARCELLES DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DU PARC D’ACTIVITES AXE 7 – LIEU-DIT BERNE
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°65-2024 :
OBJET : CREATION D’UNE ZONE AGRICOLE PROTEGEE (ZAP) DANS LE CADRE DU PROJET AXE 7
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°66-2024 :
OBJET : CONDITIONS D’UTILISATION DES SALLES ET LIEUX PUBLICS POUR DES EVENEMENTS PUBLICS OU PRIVES
Délibération approuvée par 21 voix pour et 2 abstentions
AFFICHE LE 13/12/2024