Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6438060ef0c00 d16 2023
Déliberation - 6438075f96434 d24 2023
Déliberation - 6438071a68b03 d22 2023
Déliberation - 643806fb87124 d21 2023
Déliberation - 6438064f6bc32 d17 2023
Déliberation - 652cfbb3c351a doc161023 16102023091107
Déliberation - 65017136327e1 doc130923 13092023092352
Déliberation - 67a1cf8667875 doc040225 04022025085504
Déliberation - 68550bae15f6c doc200625 20062025090555
Déliberation - 6932acdb28ccb doc051225 05122025102054
Déliberation - 643806c7438c2 d20 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 643806c7438c2 d20 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
D20/2023 — Page 1/2
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL HAUTES PYRENEES DE LA COMMUNE DE SOUES
Nombre de conseillers : 22 Séance du 6 Avril 2023 En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération : 23
L'an Deux Mille Vingt Trois, le Six du mois d'Avril, à dix-huit heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le Trois du mois de Avril, s'est réuni au
nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de M. LESCOUTE Roger, Maire,
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DELAVAULT Jean-Michel ; DUPONT Raymond; ERRAÇARRET Dominique; HUILLET Pierre-Jean ;
LARRIEU Bernard ; LARROQUE Jean-François ; LAUDEBAT Olivier; LESCOUTE Roger; PELARREY Laurent ; ROUDIER Pascal ; SEMPASTOUS Jean- Paul
Mmes BARON Marie-Paule; BERNAD Nathalie ; CAMES Colette ; COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; CRESCENT Sylvie ; CUILHE
Sandrine; DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule ; TROUILH Françoise
Etaient absents :
Excusés : Mme DELANNOY Delphine a donné procuration à M. PELARREY Laurent
Mme Olivier LAUDEBAT a été nommé secrétaire de séance.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait appel et compte 22 conseillers municipaux présents.
Le quorum est atteint, l'assemblée peut délibérer.
Le procès-verbal de la séance du 6 Mars 2023 étant approuvé.
Délibération N° D20/2023
Code 7-5
Vote : Unanimité
Subventions aux associations pour l'année 2023
M. le Maire rappelle que chaque année, là Commune attribue des subventions aux associations intervenant sur
la commune. M. le Maire fait état des subventions versées en 2022 et propose les montants pour 2023 selon la
liste, annexée à la présente, préparée par Mme Marie-Paule BARON, Adjointe, et M. Pascal ROUDIER, Conseiller
Municipal. Mme BARON détaille la liste proposée, et explique les montant de subventions proposés au vu des
dossiers de demande des associations.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les crédits inscrits au budget,
Ouï l'exposé de M. le Maire, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
APPROUVE
Les subventions aux associations pour l'année 2023 telles que précisées dans le tableau
annexé à la présente.
DECIDE
Que les crédits correspondants seront inscrits au budget 2023,
AUTORISE
M. Le Maire à engager toute démarche, à engager toute dépense et à signer tout acte ou
tout document afférent.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, Le Maire,
Roger LESCOUTE
Certifié exécutoire par Roger LESCOUTE, Maire, le / Date de transmission en Préfecture : /
Accusé de réception en préfecture
065-216504332-20230406-D202023-DE
Date de réception préfecture : 13/04/2023 D20/2023 — Page 2/2
Annexe n°1
Tableau des subventions aux associations
6574 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 54 450 €
ARAC. 650
AMICALE 3ème AGE 1 500
ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL 6 420
ASSOCIATION “RECRE-ACTIVITES" 9 000
ASSOCIATION “DESSINE MOI UN MOUTON" 460
CHANTEURS DE SOUES 990
COMITE DES FÊTES 9 400
SOUES ACTIVITES VETERAN 600
FEMMES LOISIRS 460
MOUVEMENT DE LA PAIX 350
PREVENTION ROUTIERE 155
SO.SL 5 000
SOCIETE DE CHASSE 565
SOUES-CIGOGNES-FOOTBALL 12 500
TARBES AUTO RETRO (ATAR) 400
HAND-BALL 3 500
LES GAMBETTES SOUESSOISES 500
RESTAURANTS DU COEUR 1 000
PEREGRINACTIONS 200
SOUES PÉTANQUE 450
ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PAIX 350
Certifié exécutoire par Roger LESCOUTE, Maire, le
Date de transmission en Préfecture :
Accusé de réception en préfecture
065-216504332-20230406-D202023-DE
Date de réception préfecture : 13/04/2023