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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
17/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/09/2024
Publié
le
17/09/2024
ET
ID
:071-217104637-20240909-2024047-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
—
-
DEPARTEMENT DE-SAONE-ETLORE
De
la Commune
de
Saint-Maurice-tès-Châteauneuf
Séance
du
09
septembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
neuf
septembre
à 19h30,
Le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
:
BASSEUIL
Roland,
BRESCIANI
Pascal,
BUTTET
Frédéric,
CHANUT
Jean-Luc,
CORRE
Michelle,
DESBROSSES
Dominique,
Nombre
de
membres
en
GROUILLER
Sébastien,
JONON
Corinne,
LAMBOROT
Cécile,
LAROCHE
exercice
: 13
Lucas,
MARTIN
Claire,
RENAUX
Cécile
Étaient
absents
excusés
:
LABOURET
Christian,
pouvoir
à
CHANUT
Nombre
de
membres
Jean-Luc
présents
:12
Secrétaire
de
séance
:
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
de Mairie
:
BONNETAIN
Ingrid
Date
de convocation : 03/09/2024
Le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
le SYDESL
propose
de
réaliser
des
travaux
de
remplacement
de4
luminaires
d'éclairage
public
vétuste
en
luminaires
LED,
selon
le coût
estimatif
des
travaux
suivants
:
Total
Travaux
Montant
Participation
Contribution
HT
éligible
HT
SYDESL
du
tiers
EP
Renouvellement
Vétuste
2238,49€
2238,49€
1566,94€
671,55€
Total
des
travaux
2
238,49
€
2
238,49
€
1
566,94
€
671,55
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
d’accepter
la
réalisation
de
ces
travaux
et
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
2024.
Fait
à St Maurice
Les
Châteauneuf,
lé U9/09/2024.