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Ordre du Jour - ODJ CM 02.03.20
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune d'Azay-sur-Cher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02.03.20)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
D'AZAY-SUR-CHER
1.
2.
Conseil Municipal
Lundi 2 mars 2020
19h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal en date du 27 janvier 2020
Information sur la délégation de l’article L 2122-22 du CGCT
URBANISME / SERVICES TECHNIQUES
3. Avis du Conseil municipal sur le projet de PLUI de la Communauté de communes de Bléré Val de Cher (CCBVC)
4. Dénomination du Chemin de Rochecave
5. Cession d’une partie de la parcelle - ZT 750 Rue Ravel - Acquéreurs LANDES PENAUD 6. Adoption convention d'occupation du domaine public - réseaux privés - aménagement des terrains ABRIAT - rue de la Tuilerie
7... Opération Complexe Revaux Foucher : adoption de la phase d’avant-projet définitif (APD) et de l'avenant n°1 portant fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d'oeuvre
FINANCES
8. Définition des dépenses retenues au compte 6232 « fêtes et cérémonies » 9. Adoption du compte de gestion 2019
10. Adoption du compte administratif 2019
11. Régularisation : attribution des subventions bonus - Association gym volontaire - exercices 2017 à 2019
12. Demande de subvention produit des amendes de police 2020 : aménagement du Buissonnet 13. Approbation du rapport de la CLECT du 30.01.2020 et modification de l'attribution de compensation pour l’année 2020
INTERCOMMUNALITE / SYNDICATS
14. Avis favorable - modification des statuts du Pays Loire Touraine
INFORMATIONS GENERALES
15. Informations générales Vu pour être affiché le 26 janvier 2020, conformément aux prescriptions de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales.
À Azay-sur-Cher, le 26 février 2020
Le Maire,
Janick ALARY