Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2023 1668
Arrêté - 2024 991
Arrêté - 2024 337
Arrêté - 2024 322
Arrêté - 2024 278
Arrêté - 2024 356
Arrêté - arre te 2024 220 ajsf
Arrêté - arre te vente boissons gozieval 2024
Arrêté - arre te circulation gozieval 2024 2
unknown - pieces annexes
Arrêté - 2024 960
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 960)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Humanitaire,
Ville
JU
COOSIER
;
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
LT
DE
LA
FRANCAISE
GUADELOUPE
Arrêté N°2024 - 5
Autorisant
la manifestation
sportive
«
Les
parcours
du
cœur
2024
» de
la
Mutualité
Française
de
Guadeloupe
Le
Dimanche
28
avril
2024
de
6h30
à
10h00.
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Madame
Liliane
MONTOUT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-2
et
L.2212-5
;
Vu
le
Code
du
Sport,
et
notamment
ses
articles
L.
131-7,
R.
331-7
;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l'article
R.610-5 ;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
de
Environnement
;
Vu
le
Code
de
la
Santé
Publique
;
Vu
le
Code
des
Assurances
;
Considérant
la
demande
en
date
du
11
avril
2024,
présentée
par
la
Mutualité
Française
de
Guadeloupe
en
partenariat
avec
le
Comité
Départemental
de
Gymnastique
Volontaire
(CODEP
EPGV),
l'Association
des
Jeunes
de
Saint-Félix
(AJSF)
et
de
nombreux
partenaires
; représenté
par
son
Président,
Monsieur
Nestor
BAJOT,
en
vue
d'organiser
la
manifestation
sportive
«
Les
parcours
du
cœur
2024
»,
le
dimanche
28
avril
2024
de
6h30
à
10h00.
;
Considérant
l'attestation
d'assurance
n°
197136322
N
001
MAAF
Pro ;
Considérant
le
certificat
de
compétences
de
citoyen
de
sécurité
civile
«
Prévention
et
Secours
Civiques
de
niveau
1
(PSC1)
délivré
à
Madame
Audrey
GASPARD-WRZESINSKI
;
Considérant
le
certificat
de
compétences
de
citoyen
de
sécurité
civile
«
Prévention
et
Secours
Civiques
de
Niveau
1
(PSC1)
délivré
à
Madame
Germaine
GRUEL
;
Considérant
le
certificat
de
compétences
de
citoyen
de
sécurité
civile
«
Prévention
et
Secours
Civiques
de
Niveau
1
(PSC1)
délivré
à
Madame
Cindy
MARIVAL
;
Considérant
le
certificat
de
compétences
de
citoyen
de
sécurité
civile
«
Prévention
et
Secours
Civiques
de
Niveau
1
(PSC1)
délivré
à
Madame
Caitlin
GAËTE
;
Considérant
le
certificat
de
compétences
de
citoyen
de
sécurité
civile
«
Prévention
et
Secours
Civiques
de
Niveau
1
(PSC)
délivré
à
Monsieur
Thierry
VAGAO
; Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
pour
assurer
le
maintien
de
l'ordre,
de
la
tranquillité
et
de
la
sécurité
publics
sur
le territoire
communal
;
ARRETE
Article
1 —-
La
Mutualité
Française
de
Guadeloupe
est
autorisée
à
organiser
la
manifestation
sportive
«
Les
parcours
du
cœur
2024
»,
le
dimanche
28
avril
2024,
de
6h30
à
10h00,
selon
l'itinéraire
suivant
:
-
Départ
7h00:
Local
AJSF
—
Maison
SAME
—
Direction
Polo
jusqu'à
Pointe
CANOT
—
Retour
par
le
littoral
en
passant
par
le
parcours
pédagogique
-
remontée
par
la
plage
-
Arrivée
10h00
: Local
AJSF
Article
2 —
Il appartient
à
l'organisateur
d'assurer
la sécurité
des
participants
à savoir
:
-
La
présence
de
29
signaleurs
afin
d’encadrer
ia
marche ;
-
La
présence
de
cinq
(5)
membres
titulaires
du
PSC1 ;
-
La
mise
en
pré-alerte
d'une
équipe
de
secours
du
Service
Départemental
d'Incendie
et
de
Secours
(SDIS).
Article
3
—
La
manifestation
ne
dépassera
pas
les
horaires
mentionnés
à
l’article
4
du
présent
arrêté. Article
4
—
L'organisateur
veillera
à
ce
que
le
nombre
maximal
de
participants
ne
dépasse
pas
celui
déclaré,
à
savoir
400
personnes.
Article
5 — Tout
manquement
aux
dispositions
du
présent
arrêté
donnera
lieu
à des
peines
prévues
par
l'article
R.610-5
du
Code
Pénal.
Article
6 —
Le
présent
arrêté
est
notifié
à
l'organisateur.
Une
ampliation
sera
transmise,
chacun
en
ce
qui
le
concerne à :
-
Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
-
Monsieur
le
Sous-Préfet,
-__
Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier. Fait
à Goster,
W&
Z
6
ul
2o2\