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Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 11 14 avis cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Humanitaire,
® Avis de réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 14 novembre 2022 à 20 heures, en mairie, salle du conseil municipal,
sous la présidence de Dominique DELIVET, maire.
Ordre du jour de la séance
L Intervention du comité de jumelage Argences Hettstadt pour présentation du Service Volontaire Européen
2. Présentation du rapport d'activité 2021 de la communauté de communes
3. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 septembre 2022
4. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
5. Gestion des assemblées — Election d’un adjoint au maire
6. Gestion des assemblées — Composition de la commission d'appel d'offres
7. Gestion des assemblées — Désignation des représentants de la collectivité au sein des organismes extérieurs
8. Gestion des assemblées - Modification du règlement intérieur du conseil municipal 9. Personnel et administration générale - Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps (CET) 10. Personnel et administration générale - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
11. Personnel et administration générale — Mise en place du télétravail et adoption du règlement intérieur
correspondant
12. Personnel et administration générale — Redevance d'occupation du domaine public des ouvrages de
distribution de gaz
13. Personnel et administration générale — Convention d'adhésion au service archives du centre de gestion
14. Personnel et administration générale - Convention Free Mobile
15. Personnel et administration générale — Création de poste
16. Personnel et administration générale — Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mis en
œuvre par le centre de gestion du Calvados
17. Sport et culture — Approbation de la charte d'utilisation de la plateforme associative
18. Jeunesse et affaires scolaires — Détermination du coût par élève (année scolaire 2021-2022)
19. Solidarité et aînés - Convention de partenariat entre la commune et l'épicerie sociale et solidaire « la passerelle
en Val ès dunes »
20. Questions diverses
Affiché le 8/11/2022