Ordre du Jour - ordre du jour CM 22 06 2023

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour 20 juin2024

Procès Verbal - pv 22 06 2023

Ordre du Jour - 2023 06 22 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Déliberation - liste des deliberations 22 06 2023

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 27 06 2025

Procès Verbal - ordre jour 4 11 2024

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 251119

Conseil Municipal - CM 25 Mai 2023 ordre jour

Ordre du Jour - ordre du jour CM 22 06 2023 Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Fare-les-Oliviers. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 22 06 2023)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Investissement et développement économique, ORDRE

DU

JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

22 juin 2023

18 h 30

Salle des Mariages

1 Finances Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

2 Finances Décision modificative n° 2 du budget primitif 2023

3 Finances Versement d’une subvention d’investissement au profit de l’hôpital de Salon- de-Provence en vu de la construction du nouveau centre hospitalier

4 Finances Demande de garantie d’emprunt sollicitée par l’ASA du Canal de la Fare les Oliviers pour le financement de la modernisation du réseau d’irrigation - Proposition de Prêt N° U118222 de 137 960 euros.

5 Finances Demande de garantie d’emprunt sollicitée par l’ASA du Canal de la Fare les Oliviers pour le financement de la modernisation du réseau d’irrigation - Proposition de Prêt N° U118221 de 666 200 euros

6 SAJ Subvention exceptionnelle à l’association HBC LA FARE

7 SAJ Subvention à l’association « DECLIC » pour 2023

8 Personnel Créations de poste

9 Personnel Modification du taux horaire des auxiliaires de vie scolaire vacataires dans le cadre des temps extra-scolaires

10 Personnel Transformations de poste

11 Personnel Création de poste vacataire

12 Personnel Recours à la mission de conseil en évolution professionnelle proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône

13 DGS Protocole d’échange d’informations entre le parquet et la commune de la Fare les Oliviers

14 Petite enfance Réduction effectif accueilli (60 à 59 places)

15 Sécurité Convention de partenariat 2023 entre l’Association Fire chaser et la réserve communale de sécurité civile de la Fare les Oliviers

16 Technique Servitude de passage au profit d’ENEDIS pour une canalisation électrique souterraine en tréfonds des parcelles section AH n°244 et section AK n°218

17 Technique Servitude de passage au profit d’ENEDIS pour une canalisation électrique souterraine en tréfonds des parcelles section AH n°261, lieu-dit chevilles de Madame

18 Technique Servitude de passage au profit du SMED dans le cadre de l’enfouissement du réseau électrique basse tension issu du poste de transformation « Grand Moulin » - Avenue du Général de Gaulle – tranche 1

19 Urbanisme Classement dans le domaine public communal de la parcelle AD n°29

20 Urbanisme Classement dans le domaine public communal de la parcelle AK n°218

21 Urbanisme Classement dans le domaine public communal de la parcelle BB n°23

22 Urbanisme Classement dans le domaine public communal de la parcelle AH n° 822

23 Urbanisme Classement dans le domaine public communal de la parcelle AX n°3

24 Urbanisme Classement dans le domaine public communal des parcelles AI n°174, 177, 203 et 218