Procès Verbal - 2023 09 07 pv cm simplifie

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Procès Verbal - 2023 09 07 pv cm simplifie Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Chemilly. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 09 07 pv cm simplifie)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Éducation, Commune de Chemilly

COMPTE RENDU - CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal de Chemilly s’est réuni le jeudi 7 septembre 2023 à la mairie, place St Denis, à 20h.

Absents :

• Xavier VILLEDEY, excusé, pouvoir donné à Nicolas SEMET

• Gérard GENDRE, excusé, pouvoir donné à Claire CABANEL

• Fabien MARTIN

Secrétaire de séance : Florian Andrieux

Lecture et approbation PV conseil 25 mai 2023 : adopté à l’unanimité

Délibérations :

• Création poste agent technique (en vue titularisation Nicole Dinet) – après vérification avec le CDG, il n’est pas nécessaire de créer un nouveau poste – il suffira juste d’établir un arrêté pour ajuster le temps de travail (-10% de variation de temps de travail). Pas de délibération à prendre.

• Décision d’entreprendre des travaux pour la réouverture de la 3 e salle de Classe adoptée à l’unanimité

• DM pour inscription dépenses d’investissement pour le réaménagement de la 3 ème salle de classe adoptée à l’unanimité

• Désignation référent déontologue adoptée à la majorité (1 abstention)

ECOLE - rentrée scolaire 2023/2024

Enseignantes :

• Audrey LAROQUE, directrice, CE2/CM1/CM2 (2/10/4) soit 16 élèves, plus les CE1 (4) l’après- midi soit 20 élèves - remplaçante le jeudi : Hélène MARCON - classe habituelle • Béatrice de SEROUX, CP/CE1 (9/4) soit 13 élèves. L’après-midi GS/CP soit 14 élèves – salle de classe réouverte

• Marine POIRIER, à mi-temps le matin – Maternelles PS/MS/GS (7/7/5) soit 19 élèves – classe habituelle

• Chloé DAMORET, service civique éducation nationale

Effectifs : 48 au total (contre 45 l’année dernière, et 42 l’année précédente)

Travaux dans la salle de classe réouverte : pose de faux plafonds & travaux électricité – subvention au titre de la solidarité de 50% demandée au département.

Aménagement classe réouverte : Travaux de finition faits par Kevin, agent technique. Transfert mobilier, bureau, chaises, étagères, TBI…. Petits aménagements faits.

Cour de l’école : aire de jeux rénovée (ponçage, peinture – nouveau toboggan en plastique posé pour éviter les échardes)Commune de Chemilly

PERSONNEL :

• Kevin Hudry Critoux : stagiairisation en cours, titularisation prévue pour janvier • Nicole Dinet : procédure de stagiairisation lancée en septembre

• Chantal, nouveau contrat d’1 an

• Agents saisonniers : 3 agents contractuels se sont succédés cette année. Le dernier, Raphaël Biesincski, qui a travaillé au mois d’août a donné pleine satisfaction.

Bilan marché saisonnier :

• Le marché fonctionne mieux depuis qu’il est positionné sur l’espace vert situé à l’entrée de la place st Denis, (plus de visibilité). Quelques commerçants sont venus régulièrement les mardis en fin d’après-midi : Les Jardin d’Adrien, La fournée des Charmes, la ferme des Grangers, la vendeuse de volailles vivantes.

• Les 4 marchés apéros musicaux (un par mois de mai à août) ont bien fonctionné. Le dernier comptait 11 commerçants. Merci aux associations qui ont animé ces marchés, Comité des fêtes, Amicale Laïque et ACPC.

RCVCB - PROJET DE LA BOULANGERIE :

7 architectes ont répondu à l’appel d’offre :

Les dossiers ont été envoyés à l’ATDA qui nous guide et conseille dans la procédure. Choix de 3 architectes à faire parmi les 7. Réunion de restitution prévue la semaine prochaine.

DOSSIERS EN COURS / A AVANCER / A TRAITER :

• CIMETIERE :

o Entrée des données sur le logiciel EBENE – emplacements et concessionnaires faits, reste à entrer les données des inhumés et diverses infos (Jardin du souvenir, ossuaire, reprises de tombes…).

o Expérimentation d’enherbement en cours (panneau mis au cimetière)

• HAMEAU CAUDALIE : la solution MARPA (maison d'accueil et de résidence pour l'autonomie) va être étudiée.

• BÂTIMENTS : Toiture stade : en attente réponse assurance SMACL pour la prise en

charge.Commune de Chemilly

• VOIERIE :

o Moulins Rotay : travaux faits dans l’été – prochains travaux envisagés à Soupaize

o Hameau Caudalie : Arrêté pour changement sens de circulation à finaliser –

déplacement sens interdit

o Achat panneaux nom de rues et de limitation de vitesse et radar pédagogique

prévus. En attente réponse pour la subvention sur les amendes de police demandée.

• FETES ET ANIMATIONS : SALLE POLYVALENTE

o Pb des Etats des lieux en entrée et sortie SP

o Inventaire à refaire – règlement et fiche de location à revoir

o CTA (centrale de traitement d’air à faire fonctionner - mode d’emploi – devis entretien demandé) – Sol devis pour entretien

• CCAS :

o Cpte rendu réunion 30 août : proposition de 2 co-responsables : Gérard GENDRE et Nathalie CHEMINEL, décision validée

o Nouveau titulaire pour siéger au CA de l’ESCALE : Ghislaine FAYOLLE

CONSEIL MUNICIPAL : Réaménagement des commissions selon tableau joint

Questions diverses :

Maison et terrain à vendre :

• Madame Monique DETERNE, nièce de Mme Germaine CHAPPIER, décédée, indique qu'elle

met en vente le logement de sa tante situé 300, rue du Saint Pierre Doré, sur un terrain de 1600m2 pour un montant de 40 000 € négociable.

Sictom : Mme de Prévia demande si un conteneur OM pourrait être rajouté devant le château de Prévia – ce point sera vu avec le Sictom

ABRIBUS : abribus fourni gratuitement par la région en remplacement de l’abribus dégradé en face de l’école – le choix de l’abribus dépend de la taille possible de la dalle, surface maximum et dimensions à déterminer.

AGENDA

• 16 septembre : CAP’s - bourse d'échanges à Bressolles

• 24 septembre : Vin'scène en bourbonnais

• 14/15 octobre : Comité des Fêtes – Fête de la St Denis – Thé dansant

• 28/29 octobre : Amicale Laïque - Théâtre / Halloween

• 11 novembre : Commémoration

• 11 novembre : Club Bel Automne – repas

• 24 novembre : ACPC – ciné-soupe

• 25/26 novembre : Comité des Fêtes – Théâtre

• 9/10 décembre : Amicale Laïque – arbre de noël

• 16/17 décembre : repas CCAS