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Compte-Rendu - Compte rendu CM 20octobre2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quéven.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 20octobre2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
Æéven Département
du Morbihan
Arrondissement
de Lorient
Commune
de
QUEVEN
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
: 29
Présents :
21
Procurations
: 8
Suffrages
exprimés
: 29
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
octobre
2014
COMPTE-RENDU
SYNTHETIQUE
L'an
deux
mil
quatorze,
le
vingt
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Quéven,
dûment
convoqué
le quatorze
octobre
deux
mil
quatorze,
s'est réuni
en session
ordinaire,
en
Mairie,
à
dix-huit
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BOUTRUCHE,
Maire.
Etaiont
présente
: Mare
BOUTRUCHE,
Céline
LEGENDRE,
Anne
GUERDER,
Ludovic
DINET,
Myriam
PIERRE,
Jean-Louis
DUGUE,
Pierrette
PARA,
Fabrice
KLEIN,
Patricia
GUYONVARCEH,
Pierre-Emmanuel
HERVE,
Jean-Luc
LE
FLECHER,
Evelyne
LE
LEZ,
Thierry
CHAMPION,
Mona
PONTHIER,
Micheline
GARGAM,
Raymond
BOYER,
Patrick
LE
PORHIEL,
François
GUION,
Ariane
NOUEL,
Danielle
LE
MARRE,
Solen
RAOULAS
Absent:
“ant
donné
pouv
Benoît
BERTRAND
à
Thiery
CHAMPION,
Sébastien
DUHAMEL
à
Ludovic
DINET,
Linda
TONNERRE
à
Céline
LEGENDRE,
Nicole
NAOUR
à
Myriam
PIERRE,
Jean-Pierre
ALLAIN
à
Jean-
Louis
DUGUE,
Hélène
PAVIC
à
Marc
BOUTRUCHE,
Gérard
LE
VILAIN
à
Mona
PONTHIER,
Marc
COZILIS
à Danielle
LE
MARRE
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
séance
du
Conseil
Municipal
débute
à 18 h 05.
Myriam
Pierre
est désignée
secrétaire
de séance.
1.
Finances
— Décision
modificative
n°1.
Budget
principal
M.
le
Maire
expose
que
cette
décision
modificative
vise
à
passer
les
écritures
comptables
pour
encaisser
la
participation
des
cofinanceurs
des actes
liés au PPRT
et à payer
le bien
acquis
auprès
des Doussal
(SCI
du Centre)
:
IMPUTATION
DEPENSES
zus
prix de vente
710 000,00
€
2115
provision
sur
frais
d'acte
10
100,00
€
DEPENSES
aus
indemnités
et frais
de
déménagement
des
locataires
19
678,76
€
Évincés
ans
indemnité
au titre des pertes d'exploitation SCI
DU
40 000,00 €
centre
TOTAL
DEPENSES
779
778,76
€
1321
participation
de
FEtat
259
926,25
€]
1328
participation de SICOGAZ
259 926,25 €l
RECETTES
1322
participation
de
la Région
Bretagne
49
175,24
€|
1325
(participation Département
du Morbihan
96 789,36 €|
13251
participation Lorient Agglomération
113 961,66 €
TOTAL
RECETTES
779
778,76
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
Par
29
voix
pour
+
Approuve
la Décision
Modificative
telle qu'exposée
ci-dessus.
RH
AH HE
RENE
DH EEE HE
EE
A
A HE
DE
RE
EE
EE
EE
ONE
Les
membres
du
Conseil
Municipal
n'ayant
plus
rien
à
formuler,
M.
le
Maire
lève
la
séance
à
18h20.
Marc
Boutruche,
Maire
de
Quéven.
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