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Convocation - Convocation CM du 17 01 23
Procès Verbal - PV du CM du 15 01 2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 15 01 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
En
date
du
15/01/
2026
Présents
:
Marilyse
Rivière,
Liliane
Guillaumou,
Marie-Claude
Mendoza,
Marine
Gambéroni,
Sylvia
Capdevila,
Sandrine
Ternois,
Sébastien
Mazuque.
Absents
avec
procuration.
Richard
Bozec
à Marie-Claude
Mendoza.
Absent
sans
procuration
excusé
: Idriss
Bigou,
Steeve
Chouanet
Heure
début
du
Conseil
: 18
h 30
mn.
Heure
de
fin
du
conseil
: 19h30
mn.
Secrétaire
de
séance
: Marie-Claude
Mendoza
Présidente
de
la séance
: Marilyse
Rivière
Nombre
des
membres
inscrits
au
tableau
: 11
Présents
: 7
Votants
:
8
Date
de
la convocation
: 09/01/2025
ORDRE
DU JOUR.
01/.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
en
date
du
11/12/2025.
Le
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
11/12/2025,
est
soumis
à
l'approbation
de
l'assemblée
délibérante.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
des
présents
votants,
le procès-verbal
qui
leur
a été
transmis
par
voie
électronique,
affiché
en
mairie,
et publié
sur
le site
communal.
|
Vote:
Contre0
Abs0O
Pour
8
1/.
Ouverture
anticipée
des
crédits
paiement
des
dépenses
en
investissement.
Madame
la
maire
explique
au
conseil
qu'il
doit
délibérer
pour
ouvrir
avant
budget
les
crédits
nécessaires
pour
payer
les
dépenses
en
investissement
qui
seront
inscrites
sur
le
budget
2026.
Montant
2025
des
dépenses
en
investissement
budgétées
en
2025
: 105
420,04
€.
La
somme
de
26
355,
04
€, représentant
le quart
des
dépenses
d’investissement
2025,
sera
affectée
aux
paiements
des
factures
investissement
2026
et
ce
jusqu’au
15
avril
en
l’absence
d’adoption
du
budget.
Vote:
Contre0O
AbsO
Pour
8
2/.
Demande
de
subvention
de
l’association
de
la
Protection
Civile
de
l’ Aude.
Monsieur
Chauvin,
directeur
départemental
des
opérations,
représentant
l’association
de
la Protection
civile
nous
sollicite
pour
une
demande
de
subvention.
Lecture
est
faite
de
la demande
et de
la présentation
du
projet
objet
de
la demande.
Après
délibération,
le conseil
avant
de
passer
au
vote,
décide
d’octroyer
une
participation
de
250,00€
à l’Association
qui
sera
inscrite
au
budget
2026.
Vote:
Contre0O
AbsO
Pour
8 3/. Augmentation
du
temps
de
travail
de
Mme
Magali
Redon
et
recrutement
avant
création
de
poste.
Une
publication
de recrutement
sur le site de fonction
publique
« Emploi
Territorial
»
est
nécessaire
pour
créer
un
poste
d’adjoint
Administratif
regroupant
la totalité
des
fonctions
exercées
actuellement
par
Mme
Redon.
Ce
poste
sera
réservé
pour
un
agent
RQTH
(Reconnaissance
de
travailleur
handicapé).
Après
le
recrutement
le
poste
permanent
de |’ Agence
Postale
sera supprimé
et remplacé
par ce nouveau
poste
permanent
nécessaire
au
bon
fonctionnement
du
service
public
de
la collectivité.
Vote
: Contre
:
0
Abs
: 0
Pour
8
4/,
Demande
de
volontaires
lors
du
déclenchement
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde. Après
l’incendie
du
mois
d’août,
la préfecture
nous
demande
instamment
de
réactualiser
le PCS,
pour
cela
nous
devons
donner
les noms
et coordonnées
des
personnes
volontaires
qui
se
sentent
en
capacité
d’agir
et d’aider
à l’application
des
mesures
de
sauvegarde
de
la
population. Le
DICRIM
(document
d’information
sur
les
risques
communaux)
est
actuellement
distribué
par
les
agents
auprès
de
la population.
Aucun
vote
n’est
nécessaire,
les
propositions
des
candidats
devront
être
collectées
par
le
secrétariat
de
mairie,
le plus
tôt possible.
DIVERS -Distribution
aux
élus
du
calendrier
de
l’association
des
Amis
du
sentier
Francis
Lastenouse. -Une
Enquête
publique
relative
à
la
DIG
Ripisylve
aura
lieu
entre
le
20/01/2026
et
le
20/02/2026.
_
Hecicez
Merulipse
Rudi
Secntave
de
Jeauce.
|
MEN
eze
Marx .
Caut'e
|
AT
Ad j°
x U