Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 06 delib 2024 28 du CM du 19 septembre 2024
Déliberation - 04 delib 2024 26 CM du 19 septembre 2024
Déliberation - 05 delib 2024 27 du CM du 19 septembre 2024
Déliberation - 03 liste des deliberations du CM du 19 septembre 2
Déliberation - 07 delib 2024 29 du CM du 19 septembre 2024
Convocation - 01 Convocation CM du 19 septembre 2024 1
Procès Verbal - 02 PV compte rendu du CM du 25 septembre 2023
Procès Verbal - PV du CM du 06 06 23
Procès Verbal - PV du CM du 2 septembre 2022
Procès Verbal - 2023 02 22 PV du CM
Procès Verbal - 02 PV du CM du 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 PV du CM du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Procès-verbal du Conseil municipal
du jeudi 19 septembre 2024
Présents : Marilyse Rivière, Sébastien Mazuque, Liliane Guillaumou. Marie-Claude Mendoza, Jean-Bernard
Arnaud, Marine Gambéroni.
Absents avec procuration : Idriss Bigou procuration à Marie-Claude Mendoza. Steeve Chouanet procuration
à Marilyse Rivière. Richard Bozec à Marine Gambéroni.
Absents sans procuration : Excusées Sandrine Ternois -Devalcourt, Sylvia Capdevila.
Heure début du Conseil : 18 h 30 mn. Heure de fin du conseil : 19 h 15 mn
Secrétaire de séance : Marie-Claude Mendoza Présidente de la séance : Marilyse Rivière
Nombre des membres en exercice inscrits au tableau : 11
Nombre de votants : 9
Date de la convocation : le 13 septembre 2024.
Ordre du jour
1/. Approbation du PV du conseil municipal en date du 14 août 2024.
Le Procès-Verbal du Conseil municipal du 14 août 2024, après lecture, est soumis à l’approbation de
l'assemblée délibérante. Le conseil municipal approuve à l’unanimité des présents votants, le procès-verbal
qui leur a été transmis par voie électronique, affiché en mairie, et publié sur le site communal.
VOTE : Contre 0 Abs O Pour 9
2/.DM:
Pour paiement sur budget général tranchée adduction d’eau à la colonne de remplissage.
Lors du conseil municipal précédant, la somme créditée affectée au paiement pour le branchement du
bassin Chemin de la Source à la colonne, était insuffisante pour rémunérer le prestataire Véolia. Un virement
de 600€ est nécessaire pour mandater ce règlement des travaux.
Lecture est faite de la délibération au conseil.
VOTE : Contre O Abs O Pour 9
Pour paiement à la société Colas du coût de la plateforme supportant le city stade et demande de
subvention à la CCRLCM.
Le montant total TTC, de la plateforme est de 21 485,00€ HT et de 25 782,00 € TTC. Non compris dans les
demandes de subventions précédentes ayant trait à la conception du city stade. Cette somme sera prélevée
sur l’opération « Études des aménagements de la traversée du village ». Mme la maire demande
l’autorisation au conseil de demander une aide au titre de l'attribution du Fond de Concours à la CCRLCM.,
sur l'intégralité du programme du city stade.
VOTE: Contre 0 Abs O Pour 9
3/. Autorisation de signature pour paiement heures complémentaires.
Madame Vergnes, qui occupe le poste d’'ATSEM pour les enfants de la maternelle du RPITalairan/Tournissan,
est sous le régime de l'IRCANTEC, car ses horaires annualisés sont inférieurs à 28 h/semaine. Les heures complémentaires qu’elle effectue lors de la préparation de la rentrée scolaire et des sorties avec les enfants
(piscine, sport, sorties extra-scolaires et voyage de fin d'année...) lui sont payées par les deux mairies à part
égale. Nous devons régler jusqu’à la fin de ce mandat ces heures complémentaires et nécessaires à une
bonne prise en charge des enfants.
Madame la maire précise qu’il n’est pas nécessaire de délibérer puisque la délibération n° 2023-40 en date
du 13 novembre 2023, extraite du règlement intérieur, l’autorise à signer les heures complémentaires et
supplémentaires des agents communaux.
Aucune délibération n’est à faire.
4/ Avenant au contrat de service de la bibliothèque.
Lecture est faite de l’avenant. Mme l’Huillier, prestataire pour la commune est chargée d'ouvrir au public,
de nettoyer et surtout de ranger et choisir les livres pour les habitants, nous demande comme convenu lors
de la signature du contrat d'appliquer l'augmentation annuelle de l’ordre de 2% prévue pour les services
rendus. Soit un tarif horaire de 21,20 €.
VOTE : Contre O0 Abs O Pour 9
DIVERS.
Quelques informations sont transmises au conseillers, qui pourront éventuellement être mise à l’ordre du
jour lors de futurs conseils municipaux.
Traversée du village : mercredi 18, la présentation des offres a été faite au comité de sélection qui s'était
réuni l'après-midi pour choisir le groupement d'entreprises qui réalisera le projet.
Distribution du pain : la boulangerie Mestre de Talairan n'effectue plus la tournée du pain depuis le 19 août.
Madame Ventura propose un service de petite épicerie et de dépot de pain et viennoiserie (boulangerie de
Ferrals) au café dès le matin.
Téléphoner pour réserver au 06.85.66.68.20
La Maire La Secrétaire de séance
Marilyse Rivière Marie-Claude "TE
le A1, AE,
TA AU