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Déliberation - Liste DES Delib 5
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Plessis-Grammoire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib 5)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Culture et patrimoine,
LISTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 FEVRIER 2024 – 20H30
FINANCES
1. Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire pour les travaux de clos, de couvert, d’assainissement général du massif oriental classé aux Monuments Historiques de l’église Saint-Etienne.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
COMMANDE PUBLIQUE
2. Marché public de travaux pour le massif oriental classé aux Monuments Historiques de l’église Saint Etienne – Choix des entreprises.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
AFFAIRES SCOLAIRES
3. Adoption d’un avenant n°1 à la convention de participation aux dépenses du Réseau d’Aides Spécialisés aux Elèves en Difficulté (R.A.S.E.D.).
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
ENVIRONNEMENT – TRANSITION ECOLOGIQUE
4. Energies renouvelables – Indentification des zones d’accélération – Approbation et transmission.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
INTERCOMMUNALITE
5. Adoption de la convention relative à la mise à disposition de ressources issues du « Système d’Information Géographique » (S.I.G.) d’Angers Loire Métropole auprès de ses communes membres.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
QUESTIONS DIVERSES
Arrêtés pris en vertu des articles L. 2122-21 et L. 2122-22 du CGCT.