Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 6 mai 2025
Conseil Municipal - 1 Fiche synthetique CM 10 janvier 2023
Procès Verbal - Fiche synthetique
Procès Verbal - Fiche synthetique
Procès Verbal - FICHE SYNTHETIQUE
Procès Verbal - Fiche synthetique
Procès Verbal - Fiche synthetique 28 juillet 2025
Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 25 juillet 2023
Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 06 aout 2024
Conseil Municipal - FICHE SYNTHETIQUE CM 03 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - Fiche synthetique
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Procès Verbal - Fiche synthetique)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE CILAOS
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
Les affaires suivantes ont été débattues :
0 DECISION N AFFAIRES ADOPTEE | REJETEE
I Approbation du contenu de la rédaction du procès verbal des délibérations V du Conseil municipal du 13 septembre 2023
2 Apurement des créances irrécouvrables — Créances éteintes — Budget V Principal
3 Petites Villes de Demain: Approbation de la convention-cadre 2 d’opération de revitalisation de territoire (ORT) de la CIVIS
Présentation du rapport annuel du mandataire de la commune de Cilaos, + administrateur de la SPL Grand Sud — Exercice 2022 — Approbation du Ÿ rapport d’activité
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention opérationnelle d’acquisition 5 foncière n° 24 21 08 conclue entre la commune de Cilaos et Ÿ Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion)
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention opérationnelle d’acquisition 6 foncière n° 24 21 09 conclue entre la commune de Cilaos et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion)
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention opérationnelle d’acquisition 7 foncière n° 24 21 10 conclue entre la commune de Cilaos et Ÿ l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion)
8 Vente d’un LTS à « Trois Mares » à Cilaos, au 32 rue des Troënes
9 Vente d’un LTS à « Trois Mares » à Cilaos, au 39 rue des Hortensias
10 Remplacement du représentant de la commune au sein de la Commission de d’Indemnisation Amiable (CIA)
11 Volontariat Territorial en Administration — Offre d’emploi chargé de V mission stratégie de valorisation du foncier
2 Mise à disposition d’un logement de fonction au Directeur Général des V Services
13 Mise à disposition d’un véhicule de fonction par nécessité de service Ÿ
14 Motion relative à la Charte Romain Jacob » Ÿ
Les affaires sont consultables au secrétariat général ou sur le site internet de-la ville.
Hôtel de ville de Cilaos a
= 66, rue du Père Boiteau 97413 Cilaos - & 02 62 29 99 30 - É) 02 62 31 73 03 - # www.ville-cilaos.fr