Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 25 juillet 2023
Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 16 decembre 2024
Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 6 mai 2025
Procès Verbal - Fiche synthetique
Procès Verbal - FICHE SYNTHETIQUE
Procès Verbal - Fiche synthetique
Procès Verbal - Fiche synthetique
Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 18 juin 2025
Procès Verbal - Fiche synthetique
Procès Verbal - Fiche synthetique 28 juillet 2025
Conseil Municipal - Fiche Synthetique cm 03 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Fiche Synthetique cm 03 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
VILLE DE CILAOS
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2025
Les affaires suivantes ont été débattues :
DECISION
N° AFFAIRES
ADOPTEE | REJETEE
l Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des x délibérations du Conseil municipal du 30 octobre 2025
2 Création d'emploi Ÿ
Reliquat Fonds de concours CIVIS 2024 — Approbation du plan
3 de financement portant sur la fourniture et la pose de gazon Ÿ synthétique
Mise en application du Fonds Barnier, prévention des risques
naturels majeurs - Acquisition de la parcelle cadastrée AD 302
4 — Approbation de la convention tripartite entre l'Etat, la Ÿ Commune de Cilaos et l'Etablissement Publie Foncier de la
Réunion (EPF Réunion)
Fonds Barnier - Acquisition et portage de la parcelle cadastrée
AD 302 - Approbation de la convention opérationnelle 5 3 RC 5 < Ÿ d'acquisition foncière n° 24 25 08 1 entre la Commune et
l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion)
Charte qualité pour garantir la tranquillité du voisinage dans le
ë cadre des activités touristiques sur la Commune de Cilaos
> Affaire retirée de l’ordre du jour
Comité de direction de l'Etablissement Public Industriel et
7 Commercial (EPIC) Office du Tourisme de Cilaos (OTC) - Ÿ
Désignation des trois membres, représentant les activités
| touristiques du territoire communal Co
8 Information aux membres du conseil municipal relative aux v décisions prises par le Maire
9 Biens vacants et sans maître — Incorporation de la parcelle AI
(Affaire 86 dans le domaine privé communal — Application de l’article Ÿ supplémentaire) | 713 du code civil
* 66, rue du Père Boiteau 97413 Cilaos - & 02 62 29 99 30 -
Hôtel de ville de Cilaos
02 62 31 7303 - Æ www.ville-cilaos.fr MOTION Établissement thermal de Cilaos — Motion des élus municipaux contre le déremboursement des cures thermales
. : Information au conseil municipal — Biens vacants sans INFORMATION metre F à
Les affaires sont consultables au secrétariat général ou sur le site internet de la ville,
Le Maire,
Hôtel de ville de Cilaos
* 66, rue du Père Boiteau 97413 Cilaos - Æ 02 62299930- 02 62 31 7303- Æ wwwsville-cilaos.fr