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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2018 11 26
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
à IMPRIM'VERT*
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
la
Tour-du-Pin
MAIRIE
DE
SERMÉRIEU
38510
SECRÉTARIAT
OUVERT
Mardi,
Jeudi,
Vendredi
de
13
h
30
à
17
h
30
Mercredi
de
8hà
12h
CONVOCATION
1er
et
3è"°
Samedi
du
mois
de9hà12h
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
se
réunira
en
séance
publique
à
la
salle
de
réunion
de
la
mairie
:
Lundi
26
novembre
2018
A
19h00
: conseil
municipal
des
enfants
A
19h30
: conseil
municipal
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués. Ordre
du
jour
:
À/
DELIBERATIONS
:
1-
Mise
en
place
d’un
nouveau
régime
indemnitaire
: RIFSEEP
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
2-
Prise
de
compétence
eaux
et
assainissement
par
la
CCBD
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
3-
Modifications
statutaires
et
de
périmètre
du
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
du
Bassin
de
la
Bourbre
(SMABB)
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
4-
Suppression
de
la régie
de
recettes
de
la cantine
— garderie
(rapporteur
Christophe
Carras)
5-
Prix
de
la sortie
Walibi
organisée
par
la commission
jeunesse
(rapporteur
Christophe
Cartas)
B/
POINT
COMMUNAUTAIRE
:
1-_
Communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
C/
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
:
1-
CCAS
(rapporteur
Monique
Della-Schiava)
2-
commission
animation
(rapporteur
Monique
Della-Schiava)
3-
commission
environnement
et cadre
de
vie
(rapporteur
Isabelle
Martin)
4
commission
fleurissement
(rapporteur
Isabelle
Martin)
D/
QUESTIONS
DIVERSES
:
|
1-
création
de
la
commission
de
contrôle
relative
à la
mise
en
œuvre
de
la
réforme
des
modalités
d'inscription
sut
les
listes
électorales
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
2-
avancement
de
la procédure
sur Les
Creuses
(rapporteur
René
Ynna)
3-
discussion
sur
le projet
de
changement
des
horaires
de
l’école
(rapporteur
Christophe
Carras)
SE
S£
Ds
À
SERMERIEU,
le
16
novembre
2018
Lx
he
{
ge
A»
à
\2\
Je
Maire,
(ES
PL
Alexandre
BOLLEAU
,
60,
place
de
la
Mairie
- Téléphone
: 04
74
80
16
79
- Télécopie
: 04
74
80
30
49
E-mail
: accueil
@sermerieu.fr
- Site
internet
: www.sermerieu.fr