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unknown - Communauté de communes - Entre Deux Mers - PV du CC du Mardi 26 janvier 2021
Document publié le Mardi 26 janvier 2021
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Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
Page 1/5
Conseil Communautaire du Mardi 26 janvier 2021
Compte-rendu de la séance
L’an deux mille vingt et un, le 26 janvier à dix-huit heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Portes de l’Entre-Deux-Mers, dûment convoqué, s’est réuni à la salle Bellevue à Cambes, sous la présidence de Monsieur Lionel FAYE, Président.
Nombre de conseillers en exercice : 37 Nombre de conseillers présents et représentés : 37 Date de la convocation : 20-01-21 Quorum : 19
Nombre de conseillers présents : 31 Fin de la séance : 20 heures
Nom -Prénom Présent Excusé, pouvoir à Absent Nom Prénom Présent Excusé, pouvoir à Absent
M. MODET Pascal X Mme GOEURY Céline X
M. ROUGIER Frédéric X M. JOKIEL Marc X
Mme PEDREIRA AFONSO
Rose X M. VERSCHAVE Jérôme X
M. LEPAGE Pascal X Mme AGULLANA Marie- Claude X
Mme SCHOMAECKER
Denise X
Mme NEITHARDT
Florence X
M. GUILLEMOT Jean-
Philippe X M. BUISSERET Pierre X
Mme MICHEAU-HERAUD
Marie-Line X
Mme MENUT-
CHRISTMANN Anne-
Sylvie
X
Pouvoir à P. Buisseret
M. MONGET Alain X M. FAYE Lionel X
Mme PERRIN-RAUSCHER
Sylvie X M. CAPDEPUY Bernard X
Pouvoir à P. Simon
M. BONNAYZE Ludovic X Mme K’NEVEZ Marie- Christine X
Mme VEYSSY Catherine X Mme SIMON Patricia X
M. AUBY Jean-François X M. MURARD Sébastien X Pouvoir à T. Couty
M.MOGAN Julien X Mme COUTY Tania X
M. BORAS Jean-François X Pouvoir à JP. Boyancé M. HERCOUET Brice X
M. BOYANCE Jean-Pierre X M. LAYRIS Georges X
Mme. ZEFEL Nathalie X Mme KONTOWICZ Claire X
Mme JOBARD Dominique X M. BROUSTAUT Jean- François X Pouvoir à JF. Broustaut
M. FLEHO Ronan X Pouvoir à C. Goeury Mme GOGA Hélène X
Mme BARLET Agnès X
Le quorum est atteint.
SECRETAIRE DE SEANCE : Conformément à l’article L2121-15 du CGCT, le Conseil Communautaire désigne Madame Patricia SIMON, Conseillère communautaire de la commune de QUINSAC. Page 2/5
Ordre du jour :
N°
d’ordre OBJET Vote ou information Validation du compte-rendu de la séance du 15 décembre
2020 Adopté à l’unanimité
1- Intervention de M. Alain MONGET, Président du
PETR Cœur Entre-deux-Mers, pour présenter la
démarche de projet de territoire AMBITION 2030
Information
2- Démarche PCAET / SYSDAU : projet SEMOCTOM –
potentiel biomasse Information
2021-01 3- Modification des représentants au SIETRA Adopté à l’unanimité
2021-02 4- Modification de la composition des commissions de travail Adopté à l’unanimité
2021-03 5- Modification des représentants au PETR Adopté à l’unanimité 6- Questions diverses
Validation du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2020
Il n’y a pas de remarques concernant le compte-rendu de la séance du 15 décembre 2020. Il est adopté à l’unanimité.
1- Intervention de M. Alain Monget Président du PETR du Cœur Entre-deux-Mers, pour présenter la démarche de projet de territoire AMBITION 2030
Le Président, Alain Monget, prend la parole et présente la nouvelle équipe du Pôle Territorial ainsi que les actions en cours et à venir. Enfin il donne les actualités pour le projet territoire 2030.
Il rappelle que le Pôle Territorial regroupe 5 Communautés de communes – Les Portes de l’Entre- deux-Mers, Les Coteaux Bordelais, St Loubès, Le Créonnais et Les Rurales de l’Entre-deux-Mers (90 communes et plus de 102 000 habitants)-. Le territoire est vaste.
Monsieur Bernard Pagès, Maire de Sadirac et Vice-président du Pôle intervient sur les fonds leader, l’importance du projet, sa structure. Le thème principal est l’économie locale. Madame Céline Goeury prend la parole sur Ambition 2030, les objectifs communs des 5 Communautés de communes, la recherche des fonds, le lancement du plan d’actions à court, moyen et long terme.
Il existe 2 PETR (Cœur Entre-deux-Mers et le Libournais) en Gironde.
La présentation Ambition 2030 est jointe en annexe.
2- Démarche PCAET/SYSDAU : projet SEMOCTOM-potentiel biomasse
Le Président rappelle que pour les Communautés de communes de plus de 20 000 habitants il y a obligation de mettre en place un PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial). Page 3/5
L’objectif du PCAET vise à réduire les besoins d’un territoire en énergie au maximum et les couvrir en énergie renouvelable en remplaçant les énergies fossiles (ex : pétrole, charbon, gaz) et lutter contre les gaz à effet de serre, et ceci d’ici 2050.
La crise sanitaire a retardé la mise en place de ce dossier porté par le Sysdau. Sur le territoire du Semoctom, un projet « Biomasse » est à l’étude. Il s’agit de valoriser les matières organiques d’origine végétale, animale,…
Pour information, le Semoctom produit environ 9 tonnes de déchets verts dont 30% peuvent être utilisés après séchage et broyage pour alimenter des réseaux de chaleur. On pourra aussi parler solaire, éolienne (les avis sont partagés en termes paysagers), hydrolienne, méthanisation, géothermie. Aujourd’hui nous évoquons la biomasse.
Ces déchets valorisés peuvent être réintroduit dans les réseaux de chaleur. Il pourra être envisager de chauffer un groupe scolaire, un quartier,… de façon virtueuse. C’est une opportunité qui coïncide avec le plan de relance de transition écologique évoqué par le Pôle Territorial. La prochaine étape va être l’organisation et les moyens à utiliser.
Le Président passe la parole à Monsieur Auby, président du Semoctom pour préciser l’intervention et répondre à d’éventuelles questions.
Les déchets verts doivent être séchés, réduits et broyés et mis à disposition dans chaque commune sur les plateformes de broyage (35 en tout).
Aujourd’hui l’étape à franchir consiste à définir le modèle économique qui pourrait porter cette opération d’envergure. Le Semoctom poursuit ses travaux dans cette direction.
Le président remercie Monsieur Auby pour sa présentation qui pourra être mis à disposition dès qu’elle sera diffusable. Ce projet peut paraitre incongru mais qui aurait imaginé l’essor des véhicules électriques et hybrides. C’est une véritable révolution par rapport à ce que l’on a pu connaitre jusqu’à présent. Il y a une véritable opportunité à saisir.
Madame Jobard souhaite intervenir sur le fait que les habitants doivent amenés leurs déchets verts en déchèterie. Peut-on imaginer des services en regroupant certaines communes ? sur les énergies renouvelables il y a encore des polémiques (photovoltaïque et éoliennes). dans tous les cas il faudra associer les habitants.
Monsieur Verschave : le citoyen doit rester au cœur des décisions politiques. En même temps on lui dit de faire des efforts sur ses comportements de consommation mais il ne fait que constater que ces dépenses augmentent (gaz, électricité, gemapi).
3- Modification des représentants au SIETRA
Il s’agit de remplacer les représentants de la commune de Camblanes-et-Meynac au SIETRA. Il est proposé de remplacer Mme MOULY par Mme REY.
Délibération soumise au vote :
2021-01 : Modification des représentants au SIETRA
EXPOSE
Il s’agit de remplacer Mme Mouly, démissionnaire, par Mme Marie-Ange REY pour représenter la Communauté de communes au sein du comité syndical du SIETRA.
Après avoir entendu les explications du Président, Page 4/5
4- Modification de la composition de la commissions de travail « attractivité »
Il s’agit de tenir compte de la modification suivante dans la commission de travail : - Commission attractivité :
Remplacement de Ludovic BONNAYZE par Hervé CHIRON
Délibération soumise au vote :
5- Modification des représentants au PETR
Il s’agit de remplacer un représentant au PETR
Il est proposé de remplacer Mme Marion MARTRET par M. Xavier BARRABES
Délibération soumise au vote
2021-02 : Modification de la composition de la commission de travail « attractivité »
EXPOSE
Il s’agit de remplacer M. Ludovic BONNAYZE par M. Hervé CHIRON à la commission attractivité.
Après avoir entendu les explications du Président,
Le Conseil communautaire, à l’unanimité
DECIDE
- de valider la modification de la composition de la commission de travail attractivité
2021-03: Modification des membres représentant la communauté de communes au sein du comité syndical du Pôle Territorial Cœur Entre-deux-Mers (PETR)
EXPOSE
Suite à la démission de Mme Marion Martret, il s’agit de désigner une nouvelle personne issue du conseil municipal de Le Tourne pour siéger au sein du comité syndical du PETR Cœur Entre-deux-Mers
Après avoir entendu les explications du Président,
Le Conseil communautaire, à l’unanimité Page 5/5
6- Questions diverses
Il n’y a pas de questions diverses.
La séance est levée à 20 heures.