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unknown - ca 2021 commune FR 1782?1715511484
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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Budget communal - Le Teil
POSTE COMPTABLE : LE TEIL ROCHEMAURE
ANNEE 2022
COMPTE ADMINISTRATIF
Numéro SIRET : 21070319500011
voté par nature
M14
BUDGET Budget communal - Le Teil Budget communal - Le Teil
CA 2022
SOMMAIRE
Pages
I. Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du compte administratif
II. Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du compte administratif - Dépenses
B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes
III. Vote du compte administratif
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
A - Eléments du bilan X
A1 - Présentation croisée par fonction X
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N X
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes X
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement
X
A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement
X
A7.2.1 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement X
A7.2.2 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement X
A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X
A7.3.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Investissement X
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement
X
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement
X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées X
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties X
A10.3 - Opérations liées aux cessions X
A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées X
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X
A11 - Etat des travaux en régie X
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X
B - Engagements hors bilan X
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X
Page 1 Budget communal - Le Teil
CA 2022
SOMMAIRE
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations X
C1.1 - Etat du personnel X
C1.2 - Actions de formation des élus X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X
C3.6 - Identification des flux croisés X
D - Décisions en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures X
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X
Page 2 Budget communal - Le Teil
CA 2022
COMPTE
ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2022
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
I I - INFORMATIONS GENERALES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 9 043
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 211
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Ardeche Rhône Coiron
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Moyenne nationale du
potentiel financier par
habitants de la strate
Valeurs par hab.
(population DGF)
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes
nationales de la
strate (3)
Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 1 075,15 935,00
Produits des impositions directes/population 2 401,13 507,00
Recettes réelles de fonctionnement/population 3 1 058,97 1 133,00
Dépenses d'équipement brut/population 4 612,69 305,00
Encours de dette/population 5 911,95 860,00
DGF/population 6 189,48 153,00
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 7 0,5063 0,5600
Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 8 1,0957 0,9010
Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 9 0,5785 0,2700
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 0,8611 0,7600
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1
établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant
au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT).
Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus
respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
Page 3 Budget communal - Le Teil
CA 2022
I - INFORMATIONS GENERALES I
B MODALITES DE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
......................................................................................................................................................................................
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
POUR MEMOIRE
Page 4 Budget communal - Le Teil
CA 2022
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLE A1
II
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
13 370 955,50 12 666 857,83
10 077 356,76 6 825 297,14
A
B
G
H
+
REPORTS
DE L'EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
Report en section
d'investissement (001)
=
C I
D J
1 426 945,10
3 183 525,31
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D = G+H+I+J
TOTAL CUMULE
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section d'investissement
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N+1 = E+F
F
= K+L
K
L
23 379 777,95 24 171 159,69
1 147 080,05 984 435,00
1 147 080,05 984 435,00
+
=
RESULTAT
CUMULE Section d'investissement
= A+C+E
= B+D+F
= A+B+C+D+E+F
= G+I+K
= H+J+L
= G+H+I+J+K+L
11 155 902,50 11 061 791,76
13 370 955,50 14 093 802,93
24 526 858,00 25 155 594,69
E Section de fonctionnement
Section de fonctionnement
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap.
/ Art.
Libellé Dépenses engagées
non mandatées
Titres restant
à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L 1 147 080,05 984 435,00
13 Subventions d'investissement reçues 984 435,00
20 Immobilisations incorporelles 56 539,00
21 Immobilisations corporelles 660 061,38
23 Immobilisations en cours 430 479,67
Page 5
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2022
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits
ouverts
(BP + DM +
RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Restes à réaliser
au 31/12
Mandats
émis
Charges
rattachées
011 Charges à caractère général 3 329 245,00 2 578 625,69 467 590,53 283 028,78
012 Charges de personnel et frais assimilé 5 340 000,00 5 303 102,10 13 359,34 23 538,56
014 Atténuations de produits 272 000,00 266 709,00 5 291,00
65 Autres charges de gestion courante 1 194 614,00 927 187,14 285,00 267 141,86
Total des dépenses de gestion courante 10 135 859,00 9 075 623,93 481 234,87 0,00 579 000,20
66 Charges financières 212 403,06 180 928,96 31 274,37 199,73
67 Charges exceptionnelles 580 777,77 370 984,65 1 000,00 208 793,12
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 40 000,00 5 548,11 34 451,89 (1)
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonct. 10 969 039,83 9 633 085,65 513 509,24 0,00 822 444,94
023 Virement à la section d'investissement ( 212 700,00 (2)
042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 680 000,00 3 224 360,61 -2 544 360,61 (2)
043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct (2)
Total des dépenses d'ordre de fonct. 892 700,00 3 224 360,61 0,00 0,00 -2 331 660,61
TOTAL 11 861 739,83 12 857 446,26 513 509,24 0,00 -1 509 215,67
0,00
Pour information
D 002 Déficit
de fonctionnement reporté de N-1
(3)
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits
ouverts
(BP + DM +
RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Restes à réaliser
au 31/12
Titres
émis
Produits
rattachés
013 Atténuations de charges 55 000,00 65 183,93 -10 183,93
70 Produits des services, domaine et vent 282 000,00 270 641,45 11 358,55
73 Impôts et taxes 5 944 374,73 6 081 887,39 -137 512,66
74 Dotations, subventions et participations 2 191 120,00 2 369 608,73 -178 488,73
75 Autres produits de gestion courante 980 200,00 1 010 826,83 -30 626,83
Total des recettes de gestion courante 9 452 694,73 9 798 148,33 0,00 0,00 -345 453,60
76 Produits financiers 100,00 13,32 86,68
77 Produits exceptionnels 752 000,00 2 642 979,26 -1 890 979,26
78 Reprises provisions semi-budgétaires 20 000,00 20 000,00 (1)
Total des recettes réelles de fonct. 10 224 794,73 12 461 140,91 0,00 0,00 -2 236 346,18
042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 210 000,00 205 716,92 4 283,08 (2)
043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2) (2)
Total des recettes d'ordre de fonct. 210 000,00 205 716,92 0,00 0,00 4 283,08
TOTAL 10 434 794,73 12 666 857,83 0,00 0,00 -2 232 063,10
1 426 945,10
Pour information
R 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
(3)
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Page 6 SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2022
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats
émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sf 204) 113 220,00 45 461,00 56 539,00 11 220,00
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 3 017 874,67 1 116 007,24 660 061,38 1 241 806,05
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 4 678 368,98 1 588 797,17 430 479,67 2 659 092,14
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 7 809 463,65 2 750 265,41 1 147 080,05 3 912 118,19
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 806 989,44 799 950,19 7 039,25
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 806 989,44 799 950,19 0,00 7 039,25
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des dépenses réelles d'invest. 8 616 453,09 3 550 215,60 1 147 080,05 3 919 157,44
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 210 000,00 205 716,92 4 283,08
041 Opérations patrimoniales 3 124 500,00 3 069 364,62 55 135,38
Total des dépenses d'ordre d'invest. 3 334 500,00 3 275 081,54 0,00 59 418,46
TOTAL 11 950 953,09 6 825 297,14 1 147 080,05 3 978 575,90
3 183 525,31
Pour information
D 001
Solde d'exécution négatif reporté de N-1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Titres
émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) 5 200 558,40 1 591 894,37 984 435,00 2 624 229,03
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165)
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 564,24 -564,24
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 5 200 558,40 1 592 458,61 984 435,00 2 623 664,79
10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) 900 000,00 691 172,92 208 827,08
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 500 000,00 1 500 000,00
138 Autres subv.d'investissement non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations 3 516 720,00
Total des recettes financières 5 916 720,00 2 191 172,92 0,00 3 725 547,08
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des recettes réelles d'invest. 11 117 278,40 3 783 631,53 984 435,00 6 349 211,87
021 Virement de la section de fonctionnement 212 700,00
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 680 000,00 3 224 360,61 -2 544 360,61
041 Opérations patrimoniales 3 124 500,00 3 069 364,62 55 135,38
Total des recettes d'ordre d'invest. 4 017 200,00 6 293 725,23 0,00 -2 276 525,23
TOTAL 15 134 478,40 10 077 356,76 984 435,00 4 072 686,64
0,00
Pour information
R 001
Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 7 Budget communal - Le Teil
CA 2022
B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 3 046 216,22 3 046 216,22 Charges à caractère général 011
5 316 461,44 5 316 461,44 Charges de personnel et frais assimilés 012
266 709,00 266 709,00 Atténuations de produits 014
Achats et variations de stocks 60 (3)
927 472,14 927 472,14 Autres charges de gestion courante 65
Frais de fonctionnement des groupes d'élus 656 (4)
212 203,33 212 203,33 Charges financières 66
2 917 664,65 371 984,65 2 545 680,00 Charges exceptionnelles 67
684 228,72 5 548,11 678 680,61 Dotations provisions semi-budgétaires 68
Production stockée (ou déstockage) 71 (3)
13 370 955,50 10 146 594,89 3 224 360,61 Dépenses de fonctionnement - Total
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) Dotations, fonds divers et reserves 10
83 306,91 83 306,91 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15 (5)
799 950,19 799 950,19 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18 (8)
Total des opérations d'équipement
Différences sur réalisations d'immobilisations 19 (5)
45 461,00 45 461,00 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 (6)
Subventions d'équipement versées 204
4 307 781,87 1 116 007,24 3 191 774,63 Immobilisations corporelles 21 (6)
Immobilisations reçues en affectation 22 (6) (9)
1 588 797,17 1 588 797,17 Immobilisations en cours 23 (6)
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29 (5)
Provisions pour dépréciation 39 (5)
Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49 (5)
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59 (5)
Stocks 3...
6 825 297,14 3 550 215,60 3 275 081,54 Dépenses d'investissement - Total
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 3 183 525,31
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
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CA 2022
B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 65 183,93 65 183,93 Atténuations de charges 013
Achats et variations des stocks 60 (3)
270 641,45 270 641,45 Produits des services, domaine et ventes diverses 70
Production stockée (ou déstockage) 71
122 410,01 122 410,01 Travaux en régie 72
6 081 887,39 6 081 887,39 Impôts et taxes 73
2 369 608,73 2 369 608,73 Dotations, subventions et participations 74
1 010 826,83 1 010 826,83 Autres produits de gestion courante 75
13,32 13,32 Produits financiers 76
2 726 286,17 2 642 979,26 83 306,91 Produits exceptionnels 77
20 000,00 20 000,00 Reprises provisions semi-budgétaires 78
Transferts de charges 79
12 666 857,83 12 461 140,91 205 716,92 Recettes de fonctionnement - Total
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 1 426 945,10
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 691 172,92 691 172,92 Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068) 10
1 500 000,00 1 500 000,00 Excédents de fonctionnement capitalisés 1068
1 591 894,37 1 591 894,37 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15 (4)
Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18 (8)
2 234 178,89 2 234 178,89 Différences sur réalisations d'immobilisations 19
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 (6)
Subventions d'équipement versées 204
312 065,35 564,24 311 501,11 Immobilisations corporelles 21 (6)
Immobilisations reçues en affectation 22 (6) (9)
3 069 364,62 3 069 364,62 Immobilisations en cours 23 (6)
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
678 680,61 678 680,61 Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29 (4)
Provisions pour dépréciation 39 (4)
Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49 (4)
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59 (4)
Stocks 3...
10 077 356,76 3 783 631,53 6 293 725,23 Recettes d'investissement - Total
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 0,00
Page 9 Budget communal - Le Teil
CA 2022
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
Page 10 Budget communal - Le Teil
CA 2022
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
011 Charges à caractère général 3 329 245,00 2 578 625,69 467 590,53 283 028,78
6042 Achats prest.de serv.(autres que terra 10 130,00 8 314,75 1 815,25
60611 Eau et assainissement 57 555,00 33 678,74 23 131,63 744,63
60612 Energie - Electricité 600 000,00 471 657,13 73 084,01 55 258,86
60622 Carburants 55 000,00 49 982,06 6 979,54 -1 961,60
60623 Alimentations 20 600,00 20 114,16 144,42 341,42
60628 Autres fournitures non stockées 7 570,00 2 336,04 810,43 4 423,53
60631 Fournitures d'entretien 35 000,00 35 646,94 -646,94
60632 Fournitures de petit équipement 157 650,00 119 675,74 20 538,39 17 435,87
60633 Fournitures de voirie 130 000,00 115 878,86 5 544,44 8 576,70
60636 Vêtements de travail 21 400,00 14 085,44 205,10 7 109,46
6064 Fournitures administratives 6 713,00 10 824,32 580,76 -4 692,08
6067 Fournitures scolaires 61 000,00 14 896,62 2 258,23 43 845,15
6068 Autres matières et fournitures 23 974,00 233,42 23 740,58
611 Contrats de prestations de services 3 000,00 -16 632,22 2 658,04 16 974,18
6122 Crédit-bail mobilier 5 500,00 11 126,02 -5 626,02
6132 Locations immobilières 719 263,00 522 582,51 170 000,00 26 680,49
6135 Locations mobilières 118 660,00 101 568,34 5 046,04 12 045,62
61521 Terrains 35 000,00 40 056,82 -5 056,82
615221 Bâtiments publics 72 679,00 68 744,82 7 722,40 -3 788,22
615228 Autres bâtiments 15 000,00 17 037,46 -2 037,46
615231 Voiries 90 000,00 72 970,78 15 426,97 1 602,25
615232 Réseaux 66 000,00 40 254,09 38 283,61 -12 537,70
61524 Bois et forêts 27 000,00 21 076,00 5 924,00
61551 Matériel roulant 30 000,00 37 061,43 797,54 -7 858,97
61558 Autres biens mobiliers 15 000,00 3 679,03 4 748,52 6 572,45
6156 Maintenance 135 000,00 130 337,93 3 341,03 1 321,04
6161 Multirisques 76 714,00 50 397,34 26 316,66
6168 Autres 17 261,00 29 133,96 -11 872,96
617 Etudes et recherches 94 700,00 22 131,80 23 719,97 48 848,23
6182 Documentation générale et technique 3 100,00 1 867,48 1 232,52
6184 Versements à des organismes de form 26 000,00 22 584,00 3 675,00 -259,00
6188 Autres frais divers 106 824,00 96 111,57 7 287,50 3 424,93
6226 Honoraires 30 000,00 13 198,46 20 739,06 -3 937,52
6227 Frais d'actes et de contentieux 3 000,00 1 406,00 1 594,00
6228 Divers 5 000,00 4 243,20 480,00 276,80
6231 Annonces et insertions 3 278,00 1 209,26 2 068,74
6232 Fêtes et cérémonies 123 800,00 102 407,68 6 032,63 15 359,69
6236 Catalogues et imprimés 11 520,00 2 460,31 9 059,69
6237 Publications 480,00 480,00
6238 Divers 28 000,00 22 377,84 165,00 5 457,16
6241 Transports de biens 547,20 -547,20
6247 Transports collectifs 1 539,00 220,00 -1 759,00
6248 Divers 3 948,00 220,00 -4 168,00
6256 Missions 6 254,00 5 781,68 74,94 397,38
6261 Frais d'affranchissement 11 987,00 7 693,49 700,77 3 592,74
6262 Frais de télécommunications 64 116,00 81 717,67 16 697,81 -34 299,48
627 Services bancaires et assimilés 2 110,00 216,03 15,00 1 878,97
6281 Concours divers (cotisations...) 5 420,00 5 715,44 -295,44
6282 Frais gardiennage(église,forêts&bois c 15 600,00 14 229,67 1 370,33
62878 A d'autres organismes 36 500,00 24 255,30 12 244,70
6288 Autres services extérieurs 86 721,00 60 235,08 6 261,75 20 224,17
63512 Taxes foncières 51 782,00 54 432,00 -2 650,00
63513 Autres impôts locaux 1 599,00 -1 599,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 384,00 384,00
Page 11 Budget communal - Le Teil
CA 2022
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
012 Charges de personnel et frais assim 5 340 000,00 5 303 102,10 13 359,34 23 538,56
6218 Autres personnel extérieur 35 100,00 15 575,46 8 094,62 11 429,92
6332 Cotisations versées au FNAL 15 000,00 15 205,24 -205,24
6333 Particip.des employeurs à la form. prof. 19,77 -19,77
6336 Cotisations au centre national et CNFP 50 000,00 52 258,76 -2 258,76
6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur 9 200,00 9 402,35 -202,35
64111 Rémunération principale 2 700 000,00 2 561 823,42 138 176,58
64112 NBI,supp. fam. de traite. & indemnité d 67 000,00 62 647,36 4 352,64
64114 Indemnité inflation 11 000,00 10 600,00 400,00
64118 Autres indemnités 468 800,00 531 034,18 -62 234,18
64131 Rémunération 387 900,00 376 728,31 11 171,69
64134 Indemnité inflation 1 300,00 -1 300,00
64138 Autres indemnités 40 000,00 47 388,95 -7 388,95
64164 Indemnité inflation 100,00 -100,00
64168 Autres emplois d'insertion 30 000,00 30 683,27 -683,27
64171 Rémunérations 36 000,00 25 225,13 10 774,87
64172 Indemnité inflation 200,00 -200,00
6451 Cotisations à l'URSSAF 515 000,00 522 843,37 -7 843,37
6453 Cotisations aux caisses de retraite 805 000,00 841 938,16 5 264,72 -42 202,88
6454 Cotisations aux ASSEDIC 16 000,00 18 617,78 -2 617,78
6455 Cotisations pour assurance du personne 72 000,00 82 283,99 -10 283,99
6458 Cotisations aux organismes sociaux 45 000,00 49 643,38 -4 643,38
64731 Versées directement 14 399,25 -14 399,25
6474 Versements aux autres oeuvres socia 30 000,00 29 538,68 461,32
6475 Médecine du travail, pharmacie 5 000,00 3 645,29 1 354,71
6478 Autres charges sociales diverses 2 000,00 2 000,00
014 Atténuations de produits 272 000,00 266 709,00 5 291,00
739117 Dégrèvement de taxe hab. sur les loge 7 000,00 11 919,00 -4 919,00
739223 Fonds de péréquation des ress comm e 265 000,00 254 790,00 10 210,00
65 Autres charges de gestion courante 1 194 614,00 927 187,14 285,00 267 141,86
6531 Indemnités 135 000,00 126 122,58 8 877,42
6532 Frais de mission 3 000,00 126,00 2 874,00
6533 Cotisations de retraite 13 000,00 11 838,43 1 161,57
6534 Cotisations de sécurité sociale - part p 9 000,00 7 038,82 1 961,18
6535 Formation 10 000,00 2 483,00 7 517,00
6536 Frais de représentation du maire 190,00 285,00 -475,00
65372 Cotis. au fond de financ. de l'alloc. fin m 55,00 52,26 2,74
6541 Créances admises en non-valeur 8 000,00 2 954,86 5 045,14
6542 Créances éteintes 2 000,00 2 000,00
6553 Service d'incendie 281 105,00 281 105,00
65548 Autres contributions 77 500,00 77 155,11 344,89
6558 Autres contributions obligatoires 155 000,00 145 030,00 9 970,00
657351 GFP de rattachement 110 000,00 21 603,96 88 396,04
657361 Caisse des écoles 11 000,00 11 000,00
657362 CCAS 30 000,00 30 000,00
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de d 212 937,00 206 127,47 6 809,53
65888 Autres 137 017,00 4 359,65 132 657,35
656 Frais de fonctionnement des groupe
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 011 + 012 + 014 + 65
10 135 859,00 9 075 623,93 481 234,87 0,00 579 000,20
66 Charges financières (b) 212 403,06 180 928,96 31 274,37 199,73
66111 Intérêts réglés à l'échéance 211 518,30 211 542,26 -23,96
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
ICNE de l'exercice N 31 498,08 31 274,37 223,71
Page 12 Budget communal - Le Teil
CA 2022
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
ICNE de l'exercice N-1 -30 613,32 -30 613,30 -0,02
67 Charges exceptionnelles (c) 580 777,77 370 984,65 1 000,00 208 793,12
6712 Amendes fiscales et pénales 20 000,00 20 000,00
6718 Autres charges exceptionnelles sur op. 14 763,33 74 136,03 -59 372,70
673 Titres annulés (sur exercices antérieur 20 000,00 281 219,20 -261 219,20
6745 Subventions aux personnes de droit pr 10 000,00 753,42 9 246,58
678 Autres charges exceptionnelles 516 014,44 14 876,00 1 000,00 500 138,44
68 Dotations provisions semi-budgétair 40 000,00 5 548,11 34 451,89
6815 Dot.aux prov. pour risques & charges d 20 000,00 20 000,00
6817 Dot.aux prov. pour dépré. des actifs ci 5 548,11 -5 548,11
6875 Dot.aux prov.pour risques&charges ex 20 000,00 20 000,00
022 Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
10 969 039,83 9 633 085,65 513 509,24 0,00 822 444,94
023 Virement à la section d'investissemen 212 700,00
042 Opérations d’ordre de transfert entr 680 000,00 3 224 360,61 -2 544 360,61 (4,5,6)
675 Valeurs comptables des immobilisatio 311 501,11 -311 501,11
6761 Diff. sur réalisations (positives) transf. e 2 234 178,89 -2 234 178,89
6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & 680 000,00 678 680,61 1 319,39
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
892 700,00 3 224 360,61 0,00 0,00 -2 331 660,61
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (7)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 892 700,00 3 224 360,61 0,00 0,00 -2 331 660,61
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
11 861 739,83 12 857 446,26 513 509,24 0,00 -1 509 215,67
0,00 Pour information D 002 Déficit
de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
31 274,37
-30 613,30
661,07
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(2)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Page 13 Budget communal - Le Teil
CA 2022
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Titres
émis
Produits
rattachés
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
013 Atténuations de charges 55 000,00 65 183,93 -10 183,93
6419 Remboursements sur rémunérations d 55 000,00 61 953,15 -6 953,15
6459 Remb. sur charges Sécurité Sociale et P 3 230,78 -3 230,78
70 Produits des services, domaine et v 282 000,00 270 641,45 11 358,55
70311 Concession dans les cimetières (prod 30 000,00 19 855,00 10 145,00
70323 Redevance d'occupation du dom.public 37 000,00 17 479,58 19 520,42
7062 Redevances & droits des serv. à cara 500,00 500,00
7067 Redev.&droits des serv.péri-scolaire& 15 000,00 7 444,47 7 555,53
70688 Autres prestations de service 500,00 500,00
70841 Aux budgets annexes, régies munic.,C 84 000,00 91 791,03 -7 791,03
70846 au GFP de rattachement 85 000,00 78 251,12 6 748,88
70876 par le GFP de rattachement 35 026,70 -35 026,70
70878 par d'autres redevables 30 000,00 20 793,55 9 206,45
73 Impôts et taxes 5 944 374,73 6 081 887,39 -137 512,66
73111 Impôts directs locaux 4 165 263,00 4 212 042,00 -46 779,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 19 000,00 12 137,00 6 863,00
73211 Attribution de compensation 1 280 000,00 1 243 243,50 36 756,50
73221 FNGIR 103 285,00 94 678,00 8 607,00
7336 Droits de place 11 000,00 9 009,00 1 991,00
7343 Taxe sur les pylônes électriques 117 526,73 122 613,00 -5 086,27
7351 Taxe sur la consommation finale d'éle 96 500,00 58 763,37 37 736,63
7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 1 300,00 907,20 392,80
7381 Taxe addit.aux droits de mut.ou taxe p 150 000,00 328 494,32 -178 494,32
7388 Autres taxes diverses 500,00 500,00
74 Dotations, subventions et participat 2 191 120,00 2 369 608,73 -178 488,73
7411 Dotation forfaitaire 1 100 000,00 1 033 284,00 66 716,00
74121 Dotation de solidarité rurale 359 000,00 384 802,00 -25 802,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 215 258,00 -215 258,00
74127 Dotation nationale de péréquation 156 500,00 182 293,00 -25 793,00
744 FCTVA 5 000,00 3 502,54 1 497,46
7461 D.G.D. 220,00 110,00 110,00
74718 Autres 139 500,00 177 986,88 -38 486,88
7472 Régions 8 000,00 8 000,00
7473 Départements 20 000,00 24 429,00 -4 429,00
7478 Autres organismes 15 000,00 1 849,00 13 151,00
748313 Dotation de compensation de la réform 47 000,00 54 705,00 -7 705,00
74832 Attribution du fonds départ. péréquatio 53 500,00 4 256,00 49 244,00
74834 Etat-Compens.au titre exonérations ta 267 900,00 267 888,00 12,00
748372 Dotation politique de la ville 2 000,00 1 000,00 1 000,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 12 500,00 14 630,00 -2 130,00
7488 Autres attributions et participations 5 000,00 3 615,31 1 384,69
75 Autres produits de gestion courante 980 200,00 1 010 826,83 -30 626,83
751 Redevances concessions,brevets,li 1 000,00 -1 000,00
752 Revenus des immeubles 976 400,00 1 005 432,89 -29 032,89
75814 Redevances sur l’énergie hydraulique 3 800,00 4 174,00 -374,00
7588 Autres produits divers de gestion coura 219,94 -219,94
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
9 452 694,73 9 798 148,33 0,00 0,00 -345 453,60
76 Produits financiers (b) 100,00 13,32 86,68
7688 Autres 100,00 13,32 86,68
77 Produits exceptionnels (c) 752 000,00 2 642 979,26 -1 890 979,26
7718 Autres produits exceptionnels sur op. d 42 825,41 -42 825,41
773 Mandats annulés ou atteints déchéanc 10 000,00 33 050,93 -23 050,93
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CA 2022
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Titres
émis
Produits
rattachés
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
775 Produits des cessions d'immobilisation 2 545 680,00 -2 545 680,00
7788 Produits exceptionnels divers 742 000,00 21 422,92 720 577,08
78 Reprises provisions semi-budgétaire 20 000,00 20 000,00 (2)
7875 Rep.sur prov.pour risques&charges ex 20 000,00 20 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
10 224 794,73 12 461 140,91 0,00 0,00 -2 236 346,18
042 Opérations d’ordre de transfert entr 210 000,00 205 716,92 4 283,08 (3, 4, 5) 722 Immobilisations corporelles
125 000,00 122 410,01 2 589,99
777 Quote-part des subv.d'inv.transf.au cp 85 000,00 83 306,91 1 693,09
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (6)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 210 000,00 205 716,92 0,00 0,00 4 283,08
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
10 434 794,73 12 666 857,83 0,00 0,00 -2 232 063,10
1 426 945,10 Pour information R 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Mandats
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (hors 113 220,00 45 461,00 56 539,00 11 220,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisatio 46 920,00 16 122,00 39 990,00 -9 192,00
2031 Frais d'études 51 300,00 29 070,00 9 600,00 12 630,00
2051 Concessions et droits similaires 15 000,00 269,00 6 949,00 7 782,00
204 Subventions d'équipement versées (
21 Immobilisations corporelles (hors o 3 017 874,67 1 116 007,24 660 061,38 1 241 806,05
2111 Terrains nus 11,00 11,00
2112 Terrains de voirie 5 351,00 14 970,51 -9 619,51
2118 Autres terrains 494 600,00 97 051,96 19 250,00 378 298,04
2128 Autres agencements et aménagement 18 432,00 25 772,36 8 400,00 -15 740,36
21311 Hôtel de ville 4 046,40 -4 046,40
21312 Bâtiments scolaires 46 542,64 39 642,82 6 899,82
21318 Autres bâtiments publics 377 548,95 121 778,57 34 606,30 221 164,08
2138 Autres constructions 167 275,82 50 678,15 63 989,94 52 607,73
2151 Réseaux de voirie 550 000,00 105 491,53 59 010,00 385 498,47
2152 Installations de voirie 454 541,00 304 084,25 417 898,87 -267 442,12
21534 Réseaux d'électrification 12 490,82 7 611,32 4 879,50
21538 Autres réseaux 154 783,13 1 543,68 153 239,45
2158 Autres install., matériel et outillage tec 212 065,50 29 494,20 182 571,30
21721 Plantations d'arbres et arbustes 10 700,00 10 700,00
2181 Install.générales,agencement & aménage 290 036,62 221 360,71 37 240,98 31 434,93
2182 Matériel de transport 30 000,00 32 039,09 2 676,92 -4 716,01
2183 Matériel de bureau et matériel informa 33 048,00 11 194,38 5 155,77 16 697,85
2184 Mobilier 40 000,00 11 025,84 28 974,16
2188 Autres immobilisations corporelles 120 448,19 38 221,47 11 832,60 70 394,12
22 Immobilisations reçues en affectat
23 Immobilisations en cours (hors op 4 678 368,98 1 588 797,17 430 479,67 2 659 092,14
2313 Constructions 230 781,59 112 463,17 50 544,67 67 773,75
2315 Installation, matériel et outillage techniq 2 151 187,39 10 812,00 4 500,00 2 135 875,39
238 Avances versées sur comm.immo.corp 2 296 400,00 1 465 522,00 375 435,00 455 443,00
Total des dépenses d'équipement 7 809 463,65 2 750 265,41 1 147 080,05 3 912 118,19
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçu
16 Emprunts et dettes assimilés 806 989,44 799 950,19 7 039,25
1641 Emprunts en euros 734 789,44 734 789,44
168758 Autres groupements 72 200,00 65 160,75 7 039,25
18 Compte de liaison : affectation (BA,
26 Participations et créances ratt. à de
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 806 989,44 799 950,19 0,00 7 039,25
Total des dépenses d'opérations pour
compte de tiers
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 8 616 453,09 3 550 215,60 1 147 080,05 3 919 157,44
040 Opération d'ordre transfert entre se 210 000,00 205 716,92 4 283,08
Reprise sur autofinancement antér 85 000,00 83 306,91 1 693,09
13911 Etat et établissements nationaux 35 512,89 35 512,89
13912 Régions 4 409,20 4 409,20
Page 16 CA 2022
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III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Mandats
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
13913 Départements 12 441,54 12 441,54
139141 Communes membres du GFP 414,67 414,67
139148 Autres communes 14 088,04 14 088,04
13916 Autres établissements publics locaux 8 415,43 8 415,43
13918 Autres 500,00 500,00
13931 Dotation d'équipement des territoires r 5 654,03 -5 654,03
13936 Participations pour voirie et réseaux 1 871,11 1 871,11
13938 Autres 7 347,12 7 347,12
Charges transférées 125 000,00 122 410,01 2 589,99
21318 Autres bâtiments publics 75 000,00 75 000,00
2151 Réseaux de voirie 118 902,19 -118 902,19
2152 Installations de voirie 50 000,00 50 000,00
2181 Install.générales,agencement & aménage 3 507,82 -3 507,82
041 Opérations patrimoniales 3 124 500,00 3 069 364,62 55 135,38 (7)
21312 Bâtiments scolaires 3 002 900,00 2 947 838,62 55 061,38
21318 Autres bâtiments publics 121 600,00 121 526,00 74,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3 334 500,00 3 275 081,54 0,00 59 418,46
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
11 950 953,09 6 825 297,14 1 147 080,05 3 978 575,90
3 183 525,31 Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
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III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Titres
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçu 5 200 558,40 1 591 894,37 984 435,00 2 624 229,03
1311 Etat et établissements nationaux 281 533,64 281 533,64
1312 Régions 711 704,00 240 948,00 470 756,00
1313 Départements 236 905,00 30 000,00 216 905,00 -10 000,00
1318 Autres 134 250,00 134 250,00
1322 Régions 314 544,38 96 622,68 217 921,70
1323 Départements 887 108,00 305 823,50 164 887,00 416 397,50
1331 Dotation d'équipement des territoires r 221 144,84 151 234,00 -372 378,84
1341 Dotation d'équipement des territoires r 1 291 105,62 276 990,95 9 970,00 1 004 144,67
1347 Dotation de soutien à l’investissement 869 273,76 396 017,91 200 491,00 272 764,85
1348 Autres 474 134,00 265 294,49 208 839,51
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 1
20 Immobilisations incorporelles (sf 2
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 564,24 -564,24
2181 Install.générales,agencement & aménage 564,24 -564,24
22 Immobilisations reçues en affectat
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement (sauf 138) 5 200 558,40 1 592 458,61 984 435,00 2 623 664,79
10 Dotations, fonds divers et reserves 2 400 000,00 2 191 172,92 208 827,08
10222 FCTVA 800 000,00 576 321,37 223 678,63
10226 Taxe d'aménagement 100 000,00 114 851,55 -14 851,55
1068 Excédents de fonctionnement capita 1 500 000,00 1 500 000,00
138 Autres subv. d'inv. non transférabl
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA,
26 Participations et créances ratt. à de
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisa 3 516 720,00
Total des recettes financières 5 916 720,00 2 191 172,92 0,00 3 725 547,08
Total des recettes d'opérations pour
compte de tiers
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 11 117 278,40 3 783 631,53 984 435,00 6 349 211,87
021 Virement de la section de fonctionn 212 700,00
040 Opérations d'ordre de transfert ent 680 000,00 3 224 360,61 -2 544 360,61 (3, 4)
192 Plus ou moins-values sur cessions d' 2 234 178,89 -2 234 178,89
2118 Autres terrains 4,00 -4,00
21318 Autres bâtiments publics 277 153,56 -277 153,56
2138 Autres constructions 16 250,00 -16 250,00
2158 Autres install., matériel et outillage tec 18 093,55 -18 093,55
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisatio 4 694,14 4 694,14
28031 Frais d'études 11 632,34 11 632,34
28041581 Biens mobiliers, matériel et études 200 000,00 199 000,00 1 000,00
28041582 Bâtiments et installations 4 780,46 4 780,46
2804182 Bâtiments et installations 46 903,19 46 903,19
28051 Concessions et droits similaires 6 547,80 7 169,90 -622,10
28128 Autres agencements et aménagement 4 267,08 4 267,08
281311 Hôtel de ville 6 538,00 6 538,00
Page 18 CA 2022
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Titres
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
281312 Bâtiments scolaires 12 805,31 12 482,03 323,28
281318 Autres bâtiments publics 57 179,78 56 908,13 271,65
28135 Install.géné.,agencement,aménageme 19 759,50 19 759,50
28138 Autres constructions 35 124,64 23 194,11 11 930,53
28151 Réseaux de voirie 20 384,88 20 384,88
28152 Installations de voirie 45 153,84 53 021,90 -7 868,06
281531 Réseaux d'adduction d'eau 4 388,14 4 388,14
281533 Réseaux câblés 772,11 772,11
281534 Réseaux d'électrification 9 675,26 10 776,82 -1 101,56
281538 Autres réseaux 25 733,33 26 054,93 -321,60
281571 Matériel roulant 13 812,00 13 812,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 3 639,62 3 639,62
28158 Autres install., matériel et outillage tec 86 511,83 88 469,12 -1 957,29
281738 Autres constructions 67,64 67,64
28181 Install.générales,agencement & aménage 9 006,67 9 006,67
28182 Matériel de transport 3 499,87 3 499,87
28183 Matériel de bureau et informatique 21 670,15 22 005,61 -335,46
28184 Mobilier 6 054,71 6 054,71
28188 Autres immobilisations corporelles 19 397,71 19 397,71
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT
DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
892 700,00 3 224 360,61 0,00 -2 331 660,61
041 Opérations patrimoniales 3 124 500,00 3 069 364,62 55 135,38 (5)
238 Avances versées sur comm.immo.corp 3 124 500,00 3 069 364,62 55 135,38
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 4 017 200,00 6 293 725,23 0,00 -2 276 525,23
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
15 134 478,40 10 077 356,76 984 435,00 4 072 686,64
0,00 Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
Page 19 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 00
LIBELLE : Divers
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 732 744,89 7 131 614,42 4 581,26 105 208,36 622 955,27 A B
20 Immobilisations incorporelles 46 651,00 269,00 0,00 165 841,79 46 920,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 16 920,00 16 920,00
2031 Frais d'études 15 000,00 142 832,22 15 000,00
2051 Concessions et droits similaires 14 731,00 269,00 21 693,97 15 000,00
Autres (205) 1 315,60
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 576 304,27 104 939,36 4 581,26 3 121 626,06 685 824,89
2111 Terrains nus 11,00 404 769,78 11,00
2112 Terrains de voirie 5 350,00 1,00 35 051,96 5 351,00
2118 Autres terrains 352 143,41 456,59 41 422,78 352 600,00
2128 Autres agencements et aménagements d -0,36 18 432,36 32 959,17 18 432,00
21318 Autres bâtiments publics -23 265,69 23 265,69 67 170,53
2138 Autres constructions 13 013,33 47 260,55 1 904,34 129 316,36 62 178,22
2152 Installations de voirie -210,00 3 390,00 3 390,00 3 180,00
21534 Réseaux d'électrification -3 643,20 4 974,48 16 781,77 1 331,28
2158 Autres install., matériel et outillage techni 50 000,00 3 436,20 50 000,00
2182 Matériel de transport 25 443,99 1 879,09 2 676,92 210 820,51 30 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu 20 768,40 5 279,60 181 208,08 26 048,00
2184 Mobilier 40 000,00 11 755,76 40 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 96 693,39 238 624,20 96 693,39
Autres (2113,2115,2121,21311,2151,2153 1 744 918,96
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 3 842 713,25 0,00
Autres (2313,23131,2315,23151,238) 3 842 713,25
Autres (165) 0,00 1 433,32 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 794 572,33 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 194 572,33 0,00
Autres (1311,1321,1323,1336) 194 572,33
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 600 000,00 0,00
Autres (1641) 600 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 20 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-105 208,36 -6 337 042,09 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 21 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 001
LIBELLE : Hôtel de ville
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 370 000,00 390 683,00 250 000,00 249 046,40 -129 046,40 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 25 135,26 0,00
Autres (205) 25 135,26
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -4 046,40 4 046,40 0,00 80 547,74 0,00
21311 Hôtel de ville -4 046,40 4 046,40 59 037,76
Autres (2128,21738,2183) 21 509,98
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -125 000,00 245 000,00 250 000,00 285 000,00 370 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore -125 000,00 245 000,00 250 000,00 285 000,00 370 000,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 275 000,00 125 250,00 0,00 125 250,00 149 750,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 149 750,00 125 250,00 0,00 125 250,00 275 000,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur 200 000,00 200 000,00
1347 Dotation de soutien à l’investissement lo -50 250,00 125 250,00 125 250,00 75 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-123 796,40 -265 433,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 22 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 002
LIBELLE : CTM
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 301 345,66 1 064 863,54 48 993,75 254 624,25 -2 272,34 A B
20 Immobilisations incorporelles -6 949,00 0,00 6 949,00 1 267,20 0,00
2051 Concessions et droits similaires -6 949,00 6 949,00 547,20
Autres (2031) 720,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 676,66 254 624,25 42 044,75 962 540,10 301 345,66
21318 Autres bâtiments publics 840,00 3 840,00 9 792,00 4 680,00
21534 Réseaux d'électrification 1 159,54 23 190,78 1 159,54
2158 Autres install., matériel et outillage techni 1 281,50 88 348,25 1 281,50
2181 Install.générales,agencement & aménagemen 31 434,93 221 360,71 37 240,98 552 929,03 290 036,62
2182 Matériel de transport -30 160,00 30 160,00 47 523,20
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -963,77 963,77 3 536,20
2188 Autres immobilisations corporelles 2 244,00 1 944,00 21 699,39 4 188,00
Autres (2152,21571,21578,2184) 215 521,25
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 101 056,24 0,00
Autres (2313,23131,2315) 101 056,24
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 120 000,00 123 952,00 0,00 110 000,00 10 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 10 000,00 110 000,00 0,00 123 952,00 120 000,00
1313 Départements -10 000,00 10 000,00 10 000,00
1323 Départements 10 000,00 10 000,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur 10 000,00 100 000,00 100 000,00 110 000,00
Autres (1316) 13 952,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-144 624,25 -940 911,54 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 23 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 003
LIBELLE : PEJ Lucie Aubrac
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 109 231,20 2 803,30 0,00 -2 803,30 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -2 803,30 0,00 2 803,30 13 216,30 0,00
21318 Autres bâtiments publics -2 803,30 2 803,30 12 481,40
Autres (2183,2188) 734,90
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 96 014,90 0,00
Autres (2313,2315) 96 014,90
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
Autres (1311) 40 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -69 231,20 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 24 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 0031
LIBELLE : Police Municipale Pôle Lucie Aubrac
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 8 976,24 0,00 8 976,24 -8 976,24 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -8 976,24 8 976,24 0,00 8 976,24 0,00
2184 Mobilier -7 216,74 7 216,74 7 216,74
2188 Autres immobilisations corporelles -1 759,50 1 759,50 1 759,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-8 976,24 -8 976,24 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 004
LIBELLE : Centre des impots
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 40 000,00 65 029,60 0,00 0,00 40 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 000,00 0,00 0,00 2 009,28 40 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 40 000,00 40 000,00
Autres (21318) 2 009,28
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 63 020,32 0,00
Autres (2313,238) 63 020,32
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -65 029,60 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 019
LIBELLE : Temple
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 389 281,79 0,00 2 112,00 -2 112,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 378 677,63 0,00
Autres (21318,2138) 378 677,63
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -2 112,00 2 112,00 0,00 10 604,16 0,00
2315 Installation, matériel et outillage technique -2 112,00 2 112,00 0,00 2 960,16 0,00
Autres (2313) 7 644,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 180 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 180 000,00 0,00
Autres (1311,1313,1347) 180 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-2 112,00 -209 281,79 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 020
LIBELLE : Eglise du centre
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 2 500 000,00 350 969,54 0,00 100 000,00 2 400 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 108 847,70 0,00
Autres (21318,2158) 108 847,70
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 400 000,00 100 000,00 0,00 242 121,84 2 500 000,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 1 700 000,00 0,00 0,00 0,00 1 700 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore 700 000,00 100 000,00 0,00 185 000,00 800 000,00
Autres (2313) 57 121,84
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 120 000,00 21 859,42 0,00 0,00 120 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 120 000,00 0,00 0,00 21 859,42 120 000,00
1322 Régions 30 000,00 30 000,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur 90 000,00 90 000,00
Autres (1321) 21 859,42
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-100 000,00 -329 110,12 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 28 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 021
LIBELLE : Eglise de Mélas
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 156 393,80 909 308,88 0,00 94 799,60 61 594,20 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 29 859,16 0,00
Autres (2031) 29 859,16
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 102 594,20 44 799,60 0,00 316 892,30 147 393,80
21318 Autres bâtiments publics 102 594,20 44 799,60 228 961,80 147 393,80
Autres (2135,21538) 87 930,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -41 000,00 50 000,00 0,00 562 557,42 9 000,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 9 000,00 0,00 0,00 265 089,80 9 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore -50 000,00 50 000,00 0,00 180 000,00 0,00
Autres (2313) 117 467,62
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 147 109,10 75 503,90 0,00 0,00 147 109,10 C D
13 Subventions d'investissement reçues 147 109,10 0,00 0,00 75 503,90 147 109,10
1322 Régions 36 109,10 3 903,90 36 109,10
1323 Départements 18 000,00 54 000,00 18 000,00
1347 Dotation de soutien à l’investissement lo 48 000,00 48 000,00
1348 Autres 45 000,00 45 000,00
Autres (1321) 17 600,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-94 799,60 -833 804,98 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 29 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 022
LIBELLE : Espace Aden
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 1 680,00 1 061 063,51 1 680,00 14 820,41 -14 820,41 A B
20 Immobilisations incorporelles -10 410,00 10 410,00 0,00 10 804,68 0,00
2031 Frais d'études -10 410,00 10 410,00 10 804,68
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -4 410,41 4 410,41 1 680,00 127 788,33 1 680,00
21318 Autres bâtiments publics -4 410,41 4 410,41 107 626,70
2138 Autres constructions 1 680,00 1 680,00
Autres (2128,2158,2188) 20 161,63
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 922 470,50 0,00
Autres (2313,2315) 922 470,50
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 12 343,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 12 343,00 0,00
Autres (1321) 12 343,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-14 820,41 -1 048 720,51 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 30 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 025
LIBELLE : Centre social
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 179 000,00 130 117,19 15 396,00 0,00 163 604,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 163 604,00 0,00 15 396,00 104 272,80 179 000,00
21318 Autres bâtiments publics 163 604,00 15 396,00 104 272,80 179 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 25 844,39 0,00
Autres (2313,2315) 25 844,39
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 134 250,00 80 260,43 0,00 0,00 134 250,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 134 250,00 0,00 0,00 80 260,43 134 250,00
1318 Autres 134 250,00 62 192,43 134 250,00
Autres (1316,1322) 18 068,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -49 856,76 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 31 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 040
LIBELLE : Maison France Service
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 5 241,42 0,00 5 241,42 -5 241,42 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -5 241,42 5 241,42 0,00 5 241,42 0,00
21318 Autres bâtiments publics -3 817,92 3 817,92 3 817,92
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -1 423,50 1 423,50 1 423,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-5 241,42 -5 241,42 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 32 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 001
LIBELLE : Stade Emile Deidier
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 325 214,63 0,00 2 985,00 -2 985,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -2 985,00 2 985,00 0,00 79 391,95 0,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni -2 985,00 2 985,00 6 265,63
Autres (21318,2135,21578,2184,2188) 73 126,32
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 245 822,68 0,00
Autres (2313) 245 822,68
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
Autres (1316) 20 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-2 985,00 -305 214,63 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 33 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 003
LIBELLE : Stade Etienne Plan
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 100 000,00 10 363,18 0,00 0,00 100 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 100 000,00 0,00 0,00 6 238,68 100 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 100 000,00 6 238,68 100 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 4 124,50 0,00
Autres (2313) 4 124,50
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -10 363,18 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 34 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 005
LIBELLE : Gymnase Pierre de Coubertin
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 31 010,15 109 270,53 0,00 35 326,48 -4 316,33 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -4 316,33 35 326,48 0,00 51 947,64 31 010,15
21318 Autres bâtiments publics -4 316,33 35 326,48 35 326,48 31 010,15
Autres (2135,2158,2188) 16 621,16
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 57 322,89 0,00
Autres (2315) 57 322,89
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-35 326,48 -109 270,53 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 35 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 006
LIBELLE : Gymnase marcel Chamontin
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 388 227,55 0,00 3 598,32 -3 598,32 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -3 598,32 3 598,32 0,00 61 613,70 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles -3 598,32 3 598,32 7 047,66
Autres (21318,21534,21578) 54 566,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 326 613,85 0,00
Autres (2313,2315) 326 613,85
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 10 097,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 10 097,00 0,00
Autres (1316) 10 097,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-3 598,32 -378 130,55 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 36 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 012
LIBELLE : Stades
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 1 573,20 0,00 1 573,20 -1 573,20 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -1 573,20 1 573,20 0,00 1 573,20 0,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni -1 573,20 1 573,20 1 573,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-1 573,20 -1 573,20 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 37 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 111119
LIBELLE : SEISME 11 NOV 2019
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 6 807,60 548 180,43 82 655,60 8 007,60 -83 855,60 A B
20 Immobilisations incorporelles -3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00
2031 Frais d'études -3 000,00 3 000,00 3 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -77 855,60 5 007,60 79 655,60 545 180,43 6 807,60
2118 Autres terrains -19 250,00 19 250,00
2138 Autres constructions -60 405,60 3 417,60 60 405,60 3 417,60 3 417,60
2152 Installations de voirie 1 800,00 1 590,00 8 768,70 3 390,00
Autres (21312,21318,2158,2183,2188) 532 994,13
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
2315 Installation, matériel et outillage technique -3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-8 007,60 -548 180,43 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 38 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115
LIBELLE : Voirie divers
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 550 000,00 748 694,17 59 010,00 101 822,58 389 167,42 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 1 140,00 0,00
Autres (2031) 1 140,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 389 167,42 101 822,58 59 010,00 522 569,09 550 000,00
2151 Réseaux de voirie 389 167,42 101 822,58 59 010,00 472 513,42 550 000,00
Autres (2112,2128,2152,21534) 50 055,67
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 224 985,08 0,00
Autres (2315) 224 985,08
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 368 738,64 373 508,29 368 139,00 221 144,84 -220 545,20 C D
13 Subventions d'investissement reçues -220 545,20 221 144,84 368 139,00 373 508,29 368 738,64
1311 Etat et établissements nationaux 151 833,64 65 071,56 151 833,64
1313 Départements 216 905,00 216 905,00
1331 Dotation d'équipement des territoires rur -372 378,84 221 144,84 151 234,00 221 144,84
Autres (1323,1336) 87 291,89
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
119 322,26 -375 185,88 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 39 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 026
LIBELLE : Montée du chateau
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 58 863,70 9 600,00 0,00 -9 600,00 A B
20 Immobilisations incorporelles -9 600,00 0,00 9 600,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études -9 600,00 9 600,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 58 863,70 0,00
Autres (2315) 58 863,70
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -58 863,70 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 028
LIBELLE : Carrefour la sablière-Contour.Le Teil
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 291 406,08 239 939,99 0,00 115 636,02 175 770,06 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 179 610,06 111 796,02 0,00 129 548,34 291 406,08
2112 Terrains de voirie -13 140,09 13 140,09 13 140,09
2118 Autres terrains 41 404,63 96 595,37 96 595,37 138 000,00
2152 Installations de voirie 683,12 516,88 516,88 1 200,00
21538 Autres réseaux 150 662,40 1 543,68 19 296,00 152 206,08
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -3 840,00 3 840,00 0,00 110 391,65 0,00
2315 Installation, matériel et outillage technique -3 840,00 3 840,00 0,00 110 391,65 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 252 000,00 84 130,37 0,00 0,00 252 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 252 000,00 0,00 0,00 84 130,37 252 000,00
1322 Régions 126 000,00 126 000,00
1323 Départements 126 000,00 126 000,00
Autres (1311,1312) 84 130,37
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-115 636,02 -155 809,62 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 034
LIBELLE : Avenue de l'europe
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 109 139,21 249 468,60 1 477,30 -250 945,90 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -250 945,90 1 477,30 249 468,60 109 139,21 0,00
2152 Installations de voirie -249 468,60 249 468,60
21534 Réseaux d'électrification -1 477,30 1 477,30 1 477,30
Autres (2151) 107 661,91
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00
Autres (1316) 45 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-1 477,30 -64 139,21 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 42 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 042
LIBELLE : Avenue Vaillant couturier
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 140 000,00 546,50 6 089,01 546,50 133 364,49 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 133 364,49 546,50 6 089,01 546,50 140 000,00
2152 Installations de voirie 133 364,49 546,50 6 089,01 546,50 140 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 116 667,00 0,00 0,00 0,00 116 667,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 116 667,00 0,00 0,00 0,00 116 667,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur 116 667,00 116 667,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-546,50 -546,50 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 43 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 043
LIBELLE : Rue Pierre Bonnet
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 3 668,95 0,00 3 668,95 -3 668,95 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -3 668,95 3 668,95 0,00 3 668,95 0,00
2151 Réseaux de voirie -3 668,95 3 668,95 3 668,95
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-3 668,95 -3 668,95 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 44 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 045
LIBELLE : Chemin leveque
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 0,00 49 950,00 0,00 -49 950,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -49 950,00 0,00 49 950,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie -49 950,00 49 950,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 0,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 45 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 046
LIBELLE : Chemin de mayour
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 0,00 33 072,00 0,00 -33 072,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -33 072,00 0,00 33 072,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie -33 072,00 33 072,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 0,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 46 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 12 001
LIBELLE : Salle Paul Avon
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 15 465,00 702 659,20 12 567,00 3 707,10 -809,10 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -809,10 3 707,10 12 567,00 9 938,45 15 465,00
21318 Autres bâtiments publics 2 898,00 12 567,00 8 298,00 15 465,00
2184 Mobilier -809,10 809,10 1 422,00
Autres (2188) 218,45
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 692 720,75 0,00
Autres (2313,2315) 692 720,75
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 99 824,03 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 99 824,03 0,00
Autres (1311,1313,1323) 99 824,03
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-3 707,10 -602 835,17 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 12 006
LIBELLE : Salle des Sports
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 3 000,00 0,00 3 000,00 -3 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00
2184 Mobilier -3 000,00 3 000,00 3 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-3 000,00 -3 000,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 13 001
LIBELLE : CLSH Mélas
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 311 628,38 0,00 7 260,47 -7 260,47 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -7 260,47 7 260,47 0,00 17 389,88 0,00
21318 Autres bâtiments publics -7 260,47 7 260,47 7 260,47
Autres (2184,2188) 10 129,41
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 294 238,50 0,00
Autres (2313,2315) 294 238,50
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-7 260,47 -311 628,38 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 16 003
LIBELLE : Cimetière Frayol
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 59 556,00 0,00 0,00 0,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 59 556,00 0,00
Autres (21318) 59 556,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 20 000,00 53 500,00 0,00 20 000,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 20 000,00 0,00 53 500,00 20 000,00
1313 Départements 20 000,00 20 000,00 20 000,00
Autres (1331) 33 500,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
20 000,00 -6 056,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 50 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 16 006
LIBELLE : Cimetière Mélas Haut
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 0,00 11 832,60 0,00 -11 832,60 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -11 832,60 0,00 11 832,60 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles -11 832,60 11 832,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 0,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 51 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : Nouveau groupe scolaire
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 217 112,83 5 080 114,47 50 544,67 111 646,67 54 921,49 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 865,85 1 278,00 0,00 31 813,68 22 143,85
21538 Autres réseaux 2 577,05 2 577,05
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -1 278,00 1 278,00 1 278,00
2188 Autres immobilisations corporelles 19 566,80 19 566,80
Autres (2184) 30 535,68
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 34 055,64 110 368,67 50 544,67 5 048 300,79 194 968,98
2313 Constructions 34 055,64 110 368,67 50 544,67 5 030 462,17 194 968,98
Autres (238) 17 838,62
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 902 451,86 3 148 441,77 0,00 748 199,99 154 251,87 C D
13 Subventions d'investissement reçues 154 251,87 748 199,99 0,00 3 147 822,75 902 451,86
1322 Régions 72 435,28 300 000,00 72 435,28
1323 Départements 215 000,00 255 000,00 330 000,00 470 000,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur -60 748,13 176 990,95 553 311,78 116 242,82
1347 Dotation de soutien à l’investissement lo 243 773,76 853 208,16 243 773,76
Autres (1311,1313,1331) 1 111 302,81
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 619,02 0,00
Autres (2313) 619,02
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
636 553,32 -1 931 672,70 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 52 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 000
LIBELLE : Ecoles
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 7 000,00 59 977,41 0,00 349,00 6 651,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 3 250,00 0,00
Autres (2031) 3 250,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 651,00 349,00 0,00 25 057,33 7 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu 6 651,00 349,00 349,00 7 000,00
Autres (2158,2184,2188) 24 708,33
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 31 670,08 0,00
Autres (2313) 31 670,08
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 9 455,79 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 9 455,79 0,00
Autres (1316) 9 455,79
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-349,00 -50 521,62 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 53 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 001
LIBELLE : Maternelle Astier
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 278 645,94 0,00 7 932,40 -7 932,40 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -7 932,40 7 932,40 0,00 40 489,92 0,00
21312 Bâtiments scolaires -6 734,40 6 734,40 26 169,40
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -1 198,00 1 198,00 2 079,45
Autres (2188) 12 241,07
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 238 156,02 0,00
Autres (2313,2315) 238 156,02
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00
Autres (1323) 60 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-7 932,40 -218 645,94 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 54 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 003
LIBELLE : Maternelle Mélas
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 15 542,64 190 628,98 0,00 28 612,23 -13 069,59 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -13 069,59 28 612,23 0,00 57 336,38 15 542,64
21312 Bâtiments scolaires -13 069,59 28 612,23 55 139,18 15 542,64
Autres (2188) 2 197,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 133 292,60 0,00
Autres (2313,2315,238) 133 292,60
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-28 612,23 -190 628,98 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 006
LIBELLE : Groupe scolaire Jean macé
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 955 000,00 1 963 259,38 0,00 930 369,68 24 630,32 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 630,32 20 369,68 0,00 65 913,31 31 000,00
21312 Bâtiments scolaires 31 000,00 20 536,49 31 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles -20 369,68 20 369,68 23 627,59
Autres (2184) 21 749,23
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 14 000,00 910 000,00 0,00 1 897 346,07 924 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore 14 000,00 910 000,00 0,00 1 670 000,00 924 000,00
Autres (2313) 227 346,07
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 1 010 549,80 121 450,20 116 666,00 0,00 893 883,80 C D
13 Subventions d'investissement reçues 893 883,80 0,00 116 666,00 121 450,20 1 010 549,80
1312 Régions 677 000,00 677 000,00
1323 Départements 116 666,00 5 250,00 116 666,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur 216 883,80 59 950,20 216 883,80
Autres (1347) 56 250,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-930 369,68 -1 841 809,18 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 007
LIBELLE : Primaire Mélas
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 126 400,00 1 347 336,47 26 400,00 104 296,19 -4 296,19 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -4 296,19 4 296,19 0,00 57 759,06 0,00
21312 Bâtiments scolaires -4 296,19 4 296,19 37 506,19
Autres (2184,2188) 20 252,87
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 100 000,00 26 400,00 1 289 577,41 126 400,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore 0,00 100 000,00 26 400,00 1 260 000,00 126 400,00
Autres (2313,23131) 29 577,41
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 751 827,00 324 786,37 432 591,00 48 221,00 271 015,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 271 015,00 48 221,00 432 591,00 324 786,37 751 827,00
1312 Régions -192 885,00 192 885,00
1323 Départements 48 221,00 48 221,00 53 771,00 96 442,00
1347 Dotation de soutien à l’investissement lo 271 015,00 191 485,00 271 015,37 462 500,00
1348 Autres 192 885,00 192 885,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-56 075,19 -1 022 550,10 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 010
LIBELLE : Cantine Centre
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 20 821,17 0,00 10 549,97 -10 549,97 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 897,00 0,00
Autres (2031) 897,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -10 549,97 10 549,97 0,00 19 924,17 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles -10 549,97 10 549,97 19 924,17
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-10 549,97 -20 821,17 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 58 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 013
LIBELLE : Ordinateurs écoles
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 72 258,44 4 192,00 0,00 -4 192,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -4 192,00 0,00 4 192,00 72 258,44 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -4 192,00 4 192,00 72 258,44
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 36 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 36 000,00 0,00
Autres (1311,1312) 36 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -36 258,44 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 59 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 001
LIBELLE : Photovoltaïque
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 76 000,00 81 572,40 99 035,00 60 522,00 -83 557,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 2 870,40 0,00
Autres (2031) 2 870,40
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -83 557,00 60 522,00 99 035,00 78 702,00 76 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore -83 557,00 60 522,00 99 035,00 71 526,00 76 000,00
Autres (2315) 7 176,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 60 000,00 26 994,15 9 006,00 26 994,15 23 999,85 C D
13 Subventions d'investissement reçues 23 999,85 26 994,15 9 006,00 26 994,15 60 000,00
1347 Dotation de soutien à l’investissement lo 3 999,85 26 994,15 9 006,00 26 994,15 40 000,00
1348 Autres 20 000,00 20 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-33 527,85 -54 578,25 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 60 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 003
LIBELLE : Vidéoprotection
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 18 180,00 310 586,25 0,00 24 936,00 -6 756,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -6 756,00 24 936,00 0,00 233 292,35 18 180,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni -6 756,00 24 936,00 138 782,64 18 180,00
Autres (2188) 94 509,71
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 77 293,90 0,00
Autres (2315) 77 293,90
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 34 704,00 54 280,00 58 033,00 0,00 -23 329,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues -23 329,00 0,00 58 033,00 54 280,00 34 704,00
1312 Régions -13 359,00 48 063,00 34 704,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur -9 970,00 9 970,00 39 880,00
Autres (1311) 14 400,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-24 936,00 -256 306,25 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 61 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 005
LIBELLE : PLU
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 30 000,00 71 610,70 39 990,00 16 122,00 -26 112,00 A B
20 Immobilisations incorporelles -26 112,00 16 122,00 39 990,00 71 610,70 30 000,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c -26 112,00 16 122,00 39 990,00 55 105,90 30 000,00
Autres (2031) 16 504,80
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-16 122,00 -71 610,70 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 011
LIBELLE : Diagnostic accessibilité
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 2 604,00 0,00 0,00 0,00 2 604,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 604,00 0,00 0,00 0,00 2 604,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 2 604,00 2 604,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 0,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 027
LIBELLE : ANRU
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 580 000,00 889 392,55 1 500,00 8 458,20 570 041,80 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 496,30 1 503,70 0,00 235 868,47 4 000,00
2112 Terrains de voirie -1 503,70 1 503,70 1 503,70
2118 Autres terrains 4 000,00 54 967,55 4 000,00
Autres (2111,2115,21318,2183,2184) 179 397,22
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 567 545,50 6 954,50 1 500,00 653 524,08 576 000,00
2313 Constructions 33 718,11 2 094,50 0,00 453 819,68 35 812,61
2315 Installation, matériel et outillage technique 533 827,39 4 860,00 1 500,00 199 704,40 540 187,39
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 669 512,00 354 044,49 0,00 289 481,89 380 030,11 C D
13 Subventions d'investissement reçues 380 030,11 289 481,89 0,00 354 044,49 669 512,00
1311 Etat et établissements nationaux 109 700,00 8 750,00 109 700,00
1322 Régions -24 187,40 24 187,40 60 000,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur 345 312,00 345 312,00
1348 Autres -50 794,49 265 294,49 265 294,49 214 500,00
Autres (1323) 20 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
281 023,69 -535 348,06 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 029
LIBELLE : Liaisons douces
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 306 771,00 286 595,73 79 319,26 267 946,73 -40 494,99 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -40 494,99 267 946,73 79 319,26 286 595,73 306 771,00
2152 Installations de voirie -40 494,99 267 946,73 79 319,26 282 760,73 306 771,00
Autres (2188) 3 835,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 196 000,00 0,00 0,00 0,00 196 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 196 000,00 0,00 0,00 0,00 196 000,00
1322 Régions 50 000,00 50 000,00
1323 Départements 50 000,00 50 000,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rur 96 000,00 96 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-267 946,73 -286 595,73 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 65 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 030
LIBELLE : SKATE PARK
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 100 000,00 7 340,00 8 400,00 7 340,00 84 260,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 84 260,00 7 340,00 8 400,00 7 340,00 100 000,00
2128 Autres agencements et aménagements d -15 740,00 7 340,00 8 400,00 7 340,00
2138 Autres constructions 100 000,00 100 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
1311 Etat et établissements nationaux 20 000,00 20 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-7 340,00 -7 340,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 66 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2022
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 031
LIBELLE : Arbre en ville
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 20 000,00 26 204,20 0,00 15 660,00 4 340,00 A B
20 Immobilisations incorporelles -6 360,00 15 660,00 0,00 26 204,20 9 300,00
2031 Frais d'études -6 360,00 15 660,00 18 960,00 9 300,00
Autres (2051) 7 244,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 700,00 0,00 0,00 0,00 10 700,00
21721 Plantations d'arbres et arbustes 10 700,00 10 700,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-15 660,00 -26 204,20 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 67 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ........ ............ ........ 3 436 881,94 7 233 465,00 294 640,52 1 800 692,15 ........
Réalisations ........ ............ ........ 3 436 881,94 7 233 465,00 294 640,52 1 800 692,15 ........
011 Charges à caractère général ........ .............. ............ 2 243 458,04 10 335,52 297 767,01 ................................
012 Charges de personnel et frais assi ........ ................................ ........ 4 008 795,12 1 306 201,19 ................................
014 Atténuations de produits ............ ................................ ................................ 266 709,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ............ ............ ............ 337 288,08 284 305,00 196 723,95 ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ 212 203,33 ............
67 Charges exceptionnelles ............ ................................ ................................ 318,00 371 666,65 ....................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................ ................................ ................................ 5 548,11 ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 3 224 360,61 ........
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ........ ................................ .............. 4 253 613,21 9 818 832,31 11 578,32 ........
Réalisations ........ ................................ .............. 4 253 613,21 9 818 832,31 11 578,32 ........
013 Atténuations de charges .............. ................................ ................ 61 192,97 3 990,96 ................................
70 Produits des services, domaine et v ............ ................................ ................ 42 918,37 210 699,61 7 444,47 ..............
73 Impôts et taxes ........ ................................ ................................ 12 047,20 6 069 840,19 ..............
74 Dotations, subventions et particip ........ ................................ ................................ 2 369 608,73 ................................
75 Autres produits de gestion courant ........ ................................ ................................ 1 010 826,83 ................................
76 Produits financiers ...................... ................................ ................................ 13,32 ................................
77 Produits exceptionnels .............. ................................ .................... 2 565 985,62 76 650,66 142,89 ........
78 Reprises provisions semi-budgétair .............. ................................ ................................ 20 000,00 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 205 716,92 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ 1 426 945,10 ........
Autres recettes ................................ ................................ ................................ 122 410,01 ............
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ........ .......... ...... 816 731,27 2 585 367,31 -294 640,52 -1 789 113,83 ............
Page 68 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES .............. .............. ................................ 118 817,08 82 428,05 38 291,20 ............
Réalisations .............. .............. ................................ 118 817,08 82 428,05 38 291,20 ............
011 Charges à caractère général .............. ................ ................................ 38 215,34 82 409,55 8 291,20 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ...................... ................................ ................................ 1 446,63 18,50 ................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ .............. ................................ 79 155,11 30 000,00 ..............
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................ ................................ ................................ 9 579,00 ................................
Réalisations ................ ................................ ................................ 9 579,00 ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et v ................ ................................ ................................ 9 579,00 ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ ............ ................................ -118 817,08 -72 849,05 -38 291,20 ..........
Page 69 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ ................................ ...... 265,16 365 474,40 13 370 955,50 ....................
Réalisations ............ ................................ ...... 265,16 365 474,40 13 370 955,50 ....................
011 Charges à caractère général ............ ................................ ........ 265,16 365 474,40 3 046 216,22 ....................
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ........ 5 316 461,44 ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 266 709,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ............ 927 472,14 ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ............ 212 203,33 ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ............ 371 984,65 ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................ 5 548,11 ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ........ 3 224 360,61 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES .................... ................................ ...... 200,09 14 093 802,93 ................................
Réalisations .................... ................................ ...... 200,09 14 093 802,93 ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ .............. 65 183,93 ................................
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ............ 270 641,45 ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ........ 6 081 887,39 ................................
74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ........ 2 369 608,73 ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ........ 1 010 826,83 ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ...................... 13,32 ................................
77 Produits exceptionnels .................... ................................ ........ 200,09 2 642 979,26 ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ .............. 20 000,00 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 205 716,92 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 1 426 945,10 ................................
Autres recettes ................................ ................................ ............ 122 410,01 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... ................................ ............ -265,16 -365 274,31 722 847,43 ..................
Page 70 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ........ .............. ............ 4 009 870,98 6 106 578,10 35 957,84 225 888,88 ........
Réalisations ........ .............. ............ 4 009 870,98 5 429 824,33 35 957,84 171 152,21 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles .............. ................................ ................................ 29 801,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ .............. .............. 738 243,27 35 957,84 60 783,54 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ........ ................................ ............ 1 472 494,00 110 368,67 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................ ................................ ................................ 734 789,44 5 760,75 ............
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ 205 716,92 ............
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ 3 069 364,62 ........
001 Résultat reporté ........ ................................ ................................ 3 183 525,31 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ............ ................................ .............. 676 753,77 54 736,67 ................................
RECETTES ........ .............. ........ 6 293 725,23 3 324 791,49 58 033,00 1 144 149,64 ........
Réalisations ........ ................................ ............ 6 293 725,23 3 164 551,49 594 892,64 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ............ ................................ ............ 972 814,33 594 892,64 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .................... ................................ ................................ 564,24 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ........ ................................ ................................ 2 191 172,92 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 3 224 360,61 ........
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ 3 069 364,62 ........
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ 2 234 178,89 ........
Restes à réaliser au 31/12 ............ .............. ............ 160 240,00 58 033,00 549 257,00 ................................
SOLDE ...... .............. ............ 2 283 854,25 -2 781 786,61 22 075,16 918 260,76 ........
Page 71 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES .............. ................................ ................................ 864,00 59 152,21 ....................
Réalisations .............. ................................ ................................ 864,00 50 752,21 ....................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .............. ................................ ................................ 864,00 50 752,21 ....................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................ ................................ ................................ 8 400,00 ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ ................................ ................................ -864,00 -59 152,21 ..................
Page 72 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ............ ................................ ...... 717 590,49 11 155 902,50 ................................
Réalisations ............ ................................ ...... 310 400,88 10 008 822,45 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles .............. ................................ .............. 15 660,00 45 461,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ ................................ ........ 229 406,38 1 116 007,24 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................ ................................ ........ 5 934,50 1 588 797,17 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés .............. ................................ ............ 59 400,00 799 950,19 ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ............ 205 716,92 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ........ 3 069 364,62 ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 3 183 525,31 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ............ ................................ ........ 407 189,61 1 147 080,05 ................................
RECETTES ............ ................................ ...... 241 092,40 11 061 791,76 ................................
Réalisations .............. ................................ ...... 24 187,40 10 077 356,76 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç .............. ................................ ........ 24 187,40 1 591 894,37 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ .................... 564,24 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ........ 2 191 172,92 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ........ 3 224 360,61 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ........ 3 069 364,62 ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ........ 2 234 178,89 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ............ ................................ ............ 216 905,00 984 435,00 ................................
SOLDE .......... ................................ ............ -476 498,09 -94 110,74 ................................
Page 73 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ........ ........ 7 233 465,00 3 436 881,94
Réalisations ................................ ........ ........ 7 233 465,00 3 436 881,94
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ........ 2 243 458,04
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ........ 4 008 795,12
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 266 709,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ............ 337 288,08
66 Charges financières ................................ ............ ................................ 212 203,33
67 Charges exceptionnelles ................................ .................... ............ 371 666,65 318,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................ 5 548,11
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ........ ................................ 3 224 360,61
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ........ 9 818 832,31 4 253 613,21
Réalisations ................................ ........ ........ 9 818 832,31 4 253 613,21
013 Atténuations de charges ................................ ................................ .............. 61 192,97
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ .............. ............ 210 699,61 42 918,37
73 Impôts et taxes ................................ .............. ........ 6 069 840,19 12 047,20
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ........ 2 369 608,73
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ........ 1 010 826,83
76 Produits financiers ................................ ................................ ...................... 13,32
77 Produits exceptionnels ................................ ........ .............. 76 650,66 2 565 985,62
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ .............. 20 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 205 716,92
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ........ ................................ 1 426 945,10
Autres recettes ................................ ........ ................................ 1 549 355,11
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ........ 2 585 367,31 816 731,27
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ........ ................................ 7 018 905,53
Réalisations ................................ ........ ................................ 7 018 905,53
011 Charges à caractère général ................................ ........ ................................ 2 161 046,30
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ........ ................................ 4 008 795,12
014 Atténuations de produits ................................ ............ ................................ 266 709,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................................ 205 140,35
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ............ ................................ 371 666,65
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................ ................................ 5 548,11
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ................................ 9 818 832,31
Réalisations ................................ ........ ................................ 9 818 832,31
013 Atténuations de charges ................................ .............. ................................ 61 192,97
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ............ ................................ 210 699,61
73 Impôts et taxes ................................ ........ ................................ 6 069 840,19
Page 74 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ........ ................................ 2 369 608,73
75 Autres produits de gestion courante ................................ ........ ................................ 1 010 826,83
76 Produits financiers ................................ ...................... ................................ 13,32
77 Produits exceptionnels ................................ .............. ................................ 76 650,66
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ .............. ................................ 20 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ........ ................................ 2 799 926,78
Page 75 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ...... 10 670 346,94
................................ ...... 10 670 346,94
................................ ........ 2 243 458,04
................................ ........ 4 008 795,12
................................ ............ 266 709,00
................................ ............ 337 288,08
................................ ............ 212 203,33
................................ ............ 371 984,65
................................ ................ 5 548,11
................................ ................................
................................ ................................
................................ ........ 3 224 360,61
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ...... 14 072 445,52
................................ ...... 14 072 445,52
................................ .............. 61 192,97
................................ ............ 253 617,98
................................ ........ 6 081 887,39
................................ ........ 2 369 608,73
................................ ........ 1 010 826,83
................................ ...................... 13,32
................................ ........ 2 642 636,28
................................ .............. 20 000,00
................................ ............ 205 716,92
................................ ................................
................................ ........ 1 426 945,10
................................ ........ 1 549 355,11
................................ ................................
................................ ........ 3 402 098,58
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
.................... .............. .............. ................................ ................................ 306,00 70 091,88 ............ 132 147,73 12 013,86
.................... .............. .............. ................................ ................................ 306,00 70 091,88 ............ 132 147,73 12 013,86
.................... .............. .............. ................................ ................................ 306,00 70 091,88 ................................ 12 013,86
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ............ 132 147,73
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 76 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................. ............ ............ ................................ ................................ -306,00 -70 091,88 .......... -132 147,73 -12 013,86
Page 77 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ............ 294 640,52 ............ ................................ 294 640,52
Réalisations ............ 294 640,52 ............ ................................ 294 640,52
011 Charges à caractère général .............. 10 335,52 .............. ................................ 10 335,52
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ............ 284 305,00 ............ ................................ 284 305,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -294 640,52 .......... ................................ -294 640,52
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES .............. 10 072,07 ................................ ................................
Réalisations .............. 10 072,07 ................................ ................................
011 Charges à caractère général .............. 10 072,07 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 78 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -10 072,07 ................................ ................................
Page 79 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
............ ................................ 284 305,00
............ ................................ 284 305,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ ................................ 284 305,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 80 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.......... ................................ -284 305,00
Page 81 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ ............ 636 256,71 951 257,01
Réalisations ................................ ............ ............ 636 256,71 951 257,01
011 Charges à caractère général ................................ ............ .............. 87 133,44 177 622,09
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ............ ............ 535 702,10 590 582,14
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ .............. 13 421,17 183 052,78
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................ ................ 1 810,96 1 670,00
Réalisations ................................ ................ ................ 1 810,96 1 670,00
013 Atténuations de charges ................................ ................ ................ 1 810,96 1 670,00
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... .......... -634 445,75 -949 587,01
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ ............ ............ 144 032,29 486 209,67
Réalisations ................................ ............ ............ 144 032,29 486 209,67
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 55 918,39 25 200,30
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ............ .............. 80 005,73 455 696,37
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................ ................ 8 108,17 5 313,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................ .................... 415,72 1 395,24
Réalisations ................................ ................ .................... 415,72 1 395,24
013 Atténuations de charges ................................ ................ .................... 415,72 1 395,24
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 82 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... .......... -143 616,57 -484 814,43
Page 83 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
.................... ................................ ........ 142,35 ............ 213 036,08 1 800 692,15
.................... ................................ ........ 142,35 ............ 213 036,08 1 800 692,15
.................... ................................ ............ 142,35 .............. 32 869,13 297 767,01
................................ ................................ ........ ............ 179 916,95 1 306 201,19
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ .................... 250,00 196 723,95
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................ 8 097,36 11 578,32
................................ ................................ .............. ................ 8 097,36 11 578,32
................................ ................................ ................ .................... 510,00 3 990,96
................................ ................................ ................ ................ 7 444,47 7 444,47
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .................... .................... 142,89 142,89
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
.................. ................................ ...... -142,35 .......... -204 938,72 -1 789 113,83
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
............ .............. ................................ ................................ 194 878,47 17 907,61 ................................
............ .............. ................................ ................................ 194 878,47 17 907,61 ................................
.............. .............. ................................ ................................ 14 961,52 17 907,61 ................................
............ ................................ ................................ ................................ 179 916,95 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................ ................................ ................................ ................................ 3 620,36 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 3 620,36 ................................
.................... ................................ ................................ ................................ 510,00 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 2 967,47 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 84 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................... ................................ ................................ ................................ 142,89 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.......... ............ ................................ ................................ -191 258,11 -17 907,61 ................................
Page 85 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ................................ ................................ .............. 78 213,27
Réalisations ................................ ................................ .............. 78 213,27
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................ 1 058,16
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ .............. 77 155,11
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -78 213,27
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ .............. ................................ 77 155,11
Réalisations ................................ .............. ................................ 77 155,11
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ .............. ................................ 77 155,11
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 86 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ................................ -77 155,11
Page 87 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
.............. ............ 40 603,81 118 817,08
.............. ............ 40 603,81 118 817,08
.............. .............. 37 157,18 38 215,34
................ ................ 1 446,63 1 446,63
................................ ................................
................ .............. 2 000,00 79 155,11
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ .......... -40 603,81 -118 817,08
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................ ................................ ................................ ................................ 1 058,16 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 1 058,16 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 1 058,16 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 88 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ -1 058,16 ................................
Page 89 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................ 6 642,22 .................... .............. 74 925,08 860,75
Réalisations ................ 6 642,22 .................... .............. 74 925,08 860,75
011 Charges à caractère général ................ 6 642,22 .................... .............. 74 906,58 860,75
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ...................... 18,50
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................ ................................ 9 579,00
Réalisations ................................ ................ ................................ 9 579,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................ ................................ 9 579,00
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -6 642,22 ................ ............ -74 925,08 8 718,25
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ .............. .............. 20 648,34 49 809,01
Réalisations ................................ .............. .............. 20 648,34 49 809,01
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 20 648,34 49 809,01
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 90 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -20 648,34 -49 809,01
Page 91 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
.............. 82 428,05
.............. 82 428,05
.............. 82 409,55
...................... 18,50
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................ 9 579,00
................ 9 579,00
................................
................ 9 579,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ -72 849,05
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
.................... ................................ ................................ ................................ 702,75 ...................... 32,82
.................... ................................ ................................ ................................ 702,75 ...................... 32,82
.................... ................................ ................................ ................................ 702,75 ...................... 32,82
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 92 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................. ................................ ................................ ................................ -702,75 .................... -32,82
Page 93 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES .............. 38 291,20 ................ .............. 30 000,00 8 291,20
Réalisations .............. 38 291,20 ................ .............. 30 000,00 8 291,20
011 Charges à caractère général ................ 8 291,20 ................ ................................ 8 291,20
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante .............. 30 000,00 ................................ .............. 30 000,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -38 291,20 .............. ............ -30 000,00 -8 291,20
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................ 8 291,20 ................................ ................................
Réalisations ................ 8 291,20 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 8 291,20 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 94 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -8 291,20 ................................ ................................
Page 95 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
.............. ................................ ................................ ................................ 30 000,00 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 30 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 30 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 96 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ -30 000,00 ................................
Page 97 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 98 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
Page 99 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ .................... 179,76
Réalisations ................................ ................................ .................... 179,76
011 Charges à caractère général ................................ ................................ .................... 179,76
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .................. -179,76
Page 100 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ .................... 179,76
................................ .................... 179,76
................................ .................... 179,76
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .................. -179,76
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CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ................ 5 970,54 ............ .............. 97 668,99 259 342,67
Réalisations ................ 5 970,54 ............ .............. 97 668,99 259 342,67
011 Charges à caractère général ................ 5 970,54 ............ .............. 97 668,99 259 342,67
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ .................... ................................ 200,09
Réalisations ................................ .................... ................................ 200,09
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ .................... ................................ 200,09
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -5 970,54 .......... ............ -97 668,99 -259 142,58
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ .............. 83 610,94
Réalisations ................................ ................................ .............. 83 610,94
011 Charges à caractère général ................................ ................................ .............. 83 610,94
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ .................... 200,09
Réalisations ................................ ................................ .................... 200,09
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 102 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ .................... 200,09
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -83 410,85
Page 103 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 362 982,20
............ 362 982,20
............ 362 982,20
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.................... 200,09
.................... 200,09
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.................... 200,09
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -362 782,11
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
.............. ............ ................ 50 048,66 123 495,98 ................................ 2 187,09
.............. ............ ................ 50 048,66 123 495,98 ................................ 2 187,09
.............. ............ ................ 50 048,66 123 495,98 ................................ 2 187,09
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 104 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
............ .......... .............. -50 048,66 -123 495,98 ................................ -2 187,09
Page 105 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations .............. 56 475,57 ................................ ................ 9 979,77
011 Charges à caractère général .............. 56 475,57 ................................ ................ 9 979,77
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 106 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ ................................ 30 650,85 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ ................................ 30 650,85 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 107 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 108 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 109 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ........ ........ 6 106 578,10 4 009 870,98
Réalisations ................................ ........ ........ 5 429 824,33 4 009 870,98
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 29 801,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ............ 738 243,27
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ........ 1 472 494,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ............ ................ 5 760,75 734 789,44
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ............ ................................ 205 716,92
041 Opérations patrimoniales ................................ ........ ................................ 3 069 364,62
001 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 3 183 525,31
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ............ 676 753,77
RECETTES ................................ ........ ........ 3 324 791,49 6 293 725,23
Réalisations ................................ ........ ........ 3 164 551,49 6 293 725,23
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ............ 972 814,33
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ .................... 564,24
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ........ 2 191 172,92
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ........ ................................ 3 224 360,61
041 Opérations patrimoniales ................................ ........ ................................ 3 069 364,62
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ........ ................................ 2 912 859,50
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ............ 160 240,00
SOLDE ................................ ........ ...... -2 781 786,61 2 283 854,25
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ........ ................................ 6 092 633,50
Réalisations ................................ ........ ................................ 5 427 712,33
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ .............. ................................ 29 801,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ............ ................................ 738 243,27
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ........ ................................ 1 470 382,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
Page 110 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................ ................................ 5 760,75
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ........ ................................ 3 183 525,31
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ................................ 664 921,17
RECETTES ................................ ........ ................................ 3 324 791,49
Réalisations ................................ ........ ................................ 3 164 551,49
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ............ ................................ 972 814,33
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .................... ................................ 564,24
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ........ ................................ 2 191 172,92
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ................................ 160 240,00
SOLDE ................................ ...... ................................ -2 767 842,01
Page 111 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ...... 10 116 449,08
................................ ........ 9 439 695,31
................................ ................................
................................ .............. 29 801,00
................................ ................................
................................ ............ 738 243,27
................................ ................................
................................ ........ 1 472 494,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 740 550,19
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 205 716,92
................................ ........ 3 069 364,62
................................ ........ 3 183 525,31
................................ ............ 676 753,77
................................ ........ 9 618 516,72
................................ ........ 9 458 276,72
................................ ................................
................................ ............ 972 814,33
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .................... 564,24
................................ ................................
................................ ................................
................................ ........ 2 191 172,92
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ........ 3 224 360,61
................................ ........ 3 069 364,62
................................ ................................
................................ ........ 2 912 859,50
................................ ............ 160 240,00
................................ .......... -497 932,36
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................ .............. ................................ ................................ 2 112,00 ................................ 11 832,60
................................ ................ ................................ ................................ ................................ 2 112,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ ................................ ................................ 2 112,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 112 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ ................................ ................................ 11 832,60
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ............ ................................ ................................ -2 112,00 ................................ -11 832,60
Page 113 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES .............. 35 957,84 .............. ................................ 35 957,84
Réalisations .............. 35 957,84 .............. ................................ 35 957,84
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .............. 35 957,84 .............. ................................ 35 957,84
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES .............. 58 033,00 .............. ................................ 58 033,00
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 .............. 58 033,00 .............. ................................ 58 033,00
SOLDE .............. 22 075,16 .............. ................................ 22 075,16
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES .............. 35 957,84 ................................ ................................
Réalisations .............. 35 957,84 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .............. 35 957,84 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 114 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES .............. 58 033,00 ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 .............. 58 033,00 ................................ ................................
SOLDE .............. 22 075,16 ................................ ................................
Page 115 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 116 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
Page 117 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ................ ............ 210 303,91 5 035,00
Réalisations ................................ ................ ............ 155 567,24 5 035,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................ .............. 45 198,57 5 035,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ............ 110 368,67
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ .............. 54 736,67
RECETTES ................................ ............ ............ 865 802,04 278 347,60
Réalisations ................................ .............. ............ 509 430,04 85 462,60
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ .............. ............ 509 430,04 85 462,60
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ............ 356 372,00 192 885,00
SOLDE ................................ ............ ............ 655 498,13 273 312,60
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ .............. .............. 20 369,68 29 020,89
Réalisations ................................ .............. .............. 20 369,68 24 828,89
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. .............. 20 369,68 24 828,89
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 118 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................ ................................ 4 192,00
RECETTES ................................ ................................ ............ 404 593,00
Réalisations ................................ ................................ .............. 48 221,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ .............. 48 221,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ............ 356 372,00
SOLDE ................................ ............ ............ 384 223,32 -29 020,89
Page 119 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ............ .............. 10 549,97 225 888,88
................................ ................................ ............ .............. 10 549,97 171 152,21
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. .............. 10 549,97 60 783,54
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 110 368,67
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ 54 736,67
................................ ................................ ........ ................................ 1 144 149,64
................................ ................................ ............ ................................ 594 892,64
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 594 892,64
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 549 257,00
................................ ................................ ............ ............ -10 549,97 918 260,76
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
.............. ................................ ................................ ................................ 10 549,97 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 10 549,97 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 10 549,97 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 120 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ -10 549,97 ................................
Page 121 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES .................... 864,00 ................................ ................................
Réalisations .................... 864,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .................... 864,00 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .................. -864,00 ................................ ................................
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 122 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 123 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
................................ .................... 864,00
................................ .................... 864,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .................... 864,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .................. -864,00
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ .................... ................................ 864,00
................................ ................................ ................................ .................... ................................ 864,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .................... ................................ 864,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 124 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .................. ................................ -864,00
Page 125 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................................ ................................ .............. 59 152,21
Réalisations ................................ ................................ .............. 50 752,21
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ .............. 50 752,21
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................ 8 400,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -59 152,21
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ .............. ................ 2 985,00 20 421,65
Réalisations ................................ .............. ................ 2 985,00 20 421,65
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. ................ 2 985,00 20 421,65
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 126 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ .............. -2 985,00 -20 421,65
Page 127 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
.............. 59 152,21
.............. 50 752,21
................................
................................
................................
.............. 50 752,21
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................ 8 400,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ -59 152,21
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
.............. ................................ ................................ ................................ 18 432,36 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 18 432,36 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 18 432,36 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 128 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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............ ................................ ................................ ................................ -18 432,36 ................................
Page 129 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 130 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 131 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 132 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 133 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 134 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
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Page 135 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 136 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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Page 137 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ................ 9 600,00 .............. ............ 640 595,03 67 395,46
Réalisations ................................ .............. ............ 243 005,42 67 395,46
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 15 660,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................ ............ 221 410,92 7 995,46
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................ 5 934,50
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ .............. ................................ 59 400,00
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................ 9 600,00 ................................ ............ 397 589,61
RECETTES ................................ .............. ............ 216 905,00 24 187,40
Réalisations ................................ .............. ................................ 24 187,40
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ .............. ................................ 24 187,40
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ............ 216 905,00
SOLDE .............. -9 600,00 ............ .......... -423 690,03 -43 208,06
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ ................ 1 543,68
Réalisations ................................ ................................ ................ 1 543,68
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................ 1 543,68
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 138 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .............. -1 543,68
Page 139 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 717 590,49
............ 310 400,88
................................
.............. 15 660,00
................................
............ 229 406,38
................................
................ 5 934,50
................................
................................
.............. 59 400,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ 407 189,61
............ 241 092,40
.............. 24 187,40
................................
.............. 24 187,40
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ 216 905,00
.......... -476 498,09
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ .............. ................ 59 400,00 ................................ 6 451,78
................................ .............. ................ 59 400,00 ................................ 6 451,78
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................ ................................ 6 451,78
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 140 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ .............. ................................ 59 400,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ 24 187,40 ................................
................................ .............. ................................ 24 187,40 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ 24 187,40 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ .............. -35 212,60 ................................ -6 451,78
Page 141 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ............ 225 250,92 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ 221 410,92 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................ 3 840,00 ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ............ 148 121,01 ................................ ............ 249 468,60
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ............ 216 905,00 ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 142 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ ................................ ................................ 2 094,50 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ ................................ ................................ 2 094,50 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................ ................................ 9 600,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 143 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 144 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 145 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/2022
Encours restant
dû au
31/12/2022
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Date de la
décision
de réaliser
la ligne
de trésorerie
(2)
Montant des
tirages
2022
Montant des remboursements 2022
Intérêts
(3)
Remboursement
du tirage
5191 - Avances du Trésor
Néant
5192 - Avances de trésorerie
Néant
51931 - Lignes de trésorerie
Néant
51932 - Lignes de trésorerie liées à un emprunt
Néant
5194 - Billet de trésorerie
Néant
5198 - Autres crédits de trésorerie
Néant
519 - Crédits de trésorerie (total)
(1) Circulaire n°NOR : INTB8900071C du 22/02/1989;
(2) Indiquer la date de délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (l'article L.2122-22 du CGCT).
(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
Page 146 Budget communal - Le Teil
CA 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 15 131 892,56
1641 Emprunts en euros 15 131 892,56
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20041-0214234/003 01/01/2004 490 000,00 C EURIBOR 3,55 EUR T P A-1 N 3,55
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20042-0200241/002 01/06/2004 241 000,00 C EURIBOR 3,79 EUR T P A-1 N 3,79
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20044-0226189/002 01/07/2005 300 000,00 F 5,29 EUR A P A-1 N 5,29
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20052-0238718/002 01/03/2006 300 000,00 F 3,85 EUR T P A-1 N 3,85
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20061-0249444/001 01/10/2006 300 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20062-0249444/002 01/04/2007 300 000,00 F 4,18 EUR T P A-1 N 4,18
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20071/0249444/003 26/03/2007 01/09/2007 300 000,00 F EURIBOR 4,34 EUR T P A-1 N 4,34
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20072-0249444/004 01/08/2007 200 000,00 C EURIBOR 4,16 EUR T P A-1 N 4,16
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20073-0261232/001 01/11/2007 400 000,00 C EURIBOR 4,30 EUR T C A-1 N 4,30
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20081-0261232/002 01/01/2008 400 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20082-0261232/003 01/03/2008 300 000,00 F 4,64 EUR T P A-1 N 4,64
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20084-261003/0277315 01/01/2009 2 841 714,63 C EURIBOR 4,79 EUR T P B-1 N 4,79
Page 147 Budget communal - Le Teil
CA 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20086-0275916/001 01/07/2009 700 000,00 V 4,32 EUR T P A-1 N 4,32
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20091-00000242857 10/12/2009 500 000,00 F 4,31 EUR A P A-1 N 4,31
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20092-0282450/001 02/04/2009 01/04/2010 600 000,00 C EURIBOR 1,66 EUR T C A-1 N 1,66
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20093-353857(2) 22/02/2010 01/12/2013 824 106,68 F 4,09 EUR A P A-1 N 4,09
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20111/A191105W 10/12/2012 25/03/2013 600 000,00 C EONIA 1,37 EUR T C A-1 N 1,37
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20121/A19120AC 25/06/2013 535 071,25 F EURIBOR 4,46 EUR T P A-1 N 4,46
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20141/A191405L000/01 23/04/2014 25/01/2015 600 000,00 F EURIBOR 3,56 EUR M P A-1 N 3,56
PRET E
LA BANQUE POSTALE 20191-MON527268EUR 17/04/2019 01/08/2019 400 000,00 F EURIBOR 1,32 EUR T C A-1 N 1,32
BANQUE DES TERRITOIRES Caisse des 20201-5250782 29/05/2020 01/09/2020 2 000 000,00 F EURIBOR 1,35 EUR T C A-1 N 1,35
Dépots et Consig
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20202-5990403 24/07/2020 25/08/2020 500 000,00 F 0,00 EUR M P A-1 N 0,00
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20203-5983861 24/07/2020 25/06/2021 1 500 000,00 F EURIBOR 1,06 EUR M P A-1 N 1,06
PRET E
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 15 131 892,56
Page 148 Budget communal - Le Teil
CA 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
Page 149 Budget communal - Le Teil
CA 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2022
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2022
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 734 789,44 212 055,96 31 660,36 8 245 802,48
1641 Emprunts en euros 734 789,44 212 055,96 31 660,36 8 245 802,48
20041-0214234/003 17 645,53 63,04 818,52 221 844,06 3,55 0,00 C EURIBOR N
20042-0200241/002 16 157,11 39,00 30,85 16 768,05 3,79 0,00 C EURIBOR N
20044-0226189/002 10 317,44 9 847,84 4 625,18 175 842,03 5,29 11,99 F N
20052-0238718/002 13 467,72 5 273,16 398,55 128 507,80 3,85 7,99 F N
20061-0249444/001 9 550,72 9 196,84 2 203,60 188 844,12 4,72 13,74 F N
20062-0249444/002 6 684,95 69,86 4,18 0,00 F N
20071/0249444/003 13 439,21 219,12 4,34 0,00 F EURIBOR N
20072-0249444/004 8 844,85 4,15 0,00 C EURIBOR N
20073-0261232/001 19 999,81 4,30 0,00 C EURIBOR N
20081-0261232/002 36 284,68 1 090,99 4,72 0,00 F N
20082-0261232/003 27 082,16 799,59 4,64 0,00 F N
20084-261003/0277315 162 329,98 61 444,67 14 080,26 1 163 168,39 4,79 5,99 C EURIBOR N
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CA 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2022
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2022
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
20086-0275916/001 27 279,62 1 340,86 414 517,03 4,32 10,99 V N
20091-00000242857 19 331,98 12 744,57 661,74 276 365,69 4,31 11,93 F N
20092-0282450/001 40 000,00 1 091,12 479,91 90 000,00 1,66 1,99 C EURIBOR N
20093-353857(2) 33 212,49 23 647,17 1 795,49 544 957,98 4,09 11,99 F N
20111/A191105W 30 000,00 3 674,85 138,13 300 000,00 0,92 9,99 C EONIA N
20121/A19120AC 23 228,96 16 382,52 215,40 347 730,86 4,46 11,48 F EURIBOR N
20141/A191405L000/01 26 880,79 15 098,69 202,47 409 480,83 3,56 11,99 F EURIBOR N
20191-MON527268EUR 20 000,00 4 583,52 729,76 330 000,00 1,32 16,58 F EURIBOR N
20201-5250782 80 000,00 31 577,21 3 733,79 1 800 000,00 0,34 22,67 F EURIBOR N
20202-5990403 24 999,96 439 583,43 0,00 17,65 F N
20203-5983861 68 051,48 15 212,20 205,85 1 398 192,21 1,06 18,48 F EURIBOR N
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 734 789,44 212 055,96 31 660,36 8 245 802,48
Page 151 Budget communal - Le Teil
CA 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2022
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2022
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
(9) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau " détail des opérations de couverture ".
(11) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs
catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner le ou les index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 152 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
31/12/2022
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
au
31/12/20
22(9)
Intérêts
payés au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts
perçus au
cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou encadré
(tunel) (A)
NEANT
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
CAISSE FRANCAISE de
FINANCEMENT LOCAL
2 841 714,63 4,79 61 444,67 1 20,00 14,11 20084-261003/0277315 1 163 168,39
TOTAL (B) 2 841 714,63 1 163 168,39 61 444,67 14,11
Option d'échange (C)
NEANT
TOTAL (C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé (D)
NEANT
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
NEANT
TOTAL (E)
Autres types de structure (F)
NEANT
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL 2 841 714,63 1 163 168,39 61 444,67 14,11
Page 153 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
31/12/2022
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
au
31/12/20
22(9)
Intérêts
payés au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts
perçus au
cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à couriri sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture
éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice en euro / 2 : Indices inflation française ou zone euros ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone
euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écart d'indices hors zone euros / 6 : autres indices.
(8) Montant, index ou formule.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l''année.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(10) Indiquer les intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 768.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/2022 ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
Page 154 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
A2.4
IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)
Structures
Indices
sous-jacents
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart
entre ces indices
(3)
Ecarts d'indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d'indices dont l'un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(6)
Autres indices
(1)
Indices zone euro
21
85,89
7 082 634,09
(A) Taux simple. Taux
variable simple. Echange
de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux
structuré contre taux
variable ou taux fixe
(sens unique). Taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel)
(B) Barrière simple.
Pas d'effet de levier
1
14,11
1 163 168,39
(C) Option d'échange
(swaption)
(D) Multiplicateur
jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
(E) Multiplicateur
jusqu'à 5
(F) Autres types de
structures
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
Nb
produits
% de
l'encours
Montant
en euros
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/2022 après opérations de couverture éventuelles.
Page 155 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments
de couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Primes
payées
pour
l'achat
d'option
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
Emprunt couvert
Capital
restant
dû au
31/12/2022
Primes éventuelles Montant
des
commis-
sions
diverses
Périodicité
de
réglement
des
intérêts
(4)
Date
de
fin
du
contrat
Date
de
début
du
contrat
Nature
de la
cou-
ver-
ture
(chan-
ge ou
taux)
Type
de cou-
verture
(3)
Date
de fin
du
contrat
Organisme
cocontractant
Instrument de couverture
Référence de
l'emprunt
couvert
Notionnel de
l'instrument
de couverture
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un SWAP, d'une option (CAP, FLOOR, TUNNEL, SWAPTION).
(4) Indiquer la périodicité de réglement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Charges et produits constatés
depuis l'origine du contrat
Charges
c/668
Produits
c/768
Instruments de
couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Catégorie d'emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux payé Taux reçu (7)
Index Niveau de taux
Référence de
l'emprunt
couvert
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
Page 156 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
IV
A2.6
Année
Année de
mobilisation et profil
d'amortissement
de l'emprunt
A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN
Organisme prêteur
ou chef de file
Profil
(5)
Capital
réaménagé
Capital restant
dû au
31/12/2022
Date
du
refinan-
cement
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Total des dépenses au c/166
Refinancement de dette (3)
NEANT
Total des recettes au c/166
Refinancement de dette (4)
NEANT
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédit suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l'emprunt quitté.
Page 157 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
IV
A2.6
Périodicité
des rembour-
sements
(6)
ICNE de
l'exercice
Annuité de l'exercice
Intérêts
(13) Capital
EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Niveau de taux
(9)
Index
(8)
Durée
résiduelle
Coût de sortie (10)
Type
(11)
Montant
(12)
Caractéristiques du taux
Type de taux
(7)
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de réference et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s'agit de retracer les caractéristiques de l'indemnité de remboursement anticipé due relative à l'emprunt quitté.
(11) Il s'agit des intérêts dûs au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancement et de capitalisation.
Page 158 CA 2022
Budget communal - Le Teil
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
IV
A2.7
A2.7 - EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
Organisme
prêteur
Capital Intérêts
ICNE de
l'exercice
Capital restant
dû au
31/12/2022
Profil
d'amort. et
périodicité
de rembt (6)
Cont.
ini-
tial
Cont.
rené-
gocié
Contrat
initial
Contrat
renégocié (5)
Nominal Taux (2)
Contrat initial Contrat renégocié
Type
taux (3)
Index
(4)
Taux
act.
Date
de
sous-
cription
du
contrat
initial
Date
de
rené-
gocia-
tion
Durée
résiduelle en
années
Cont.
ini-
tial
Cont.
rené-
gocié Type taux (3) Index (4) Taux act.
N° du contrat
d'emprunt
Annuité payée dans
l'exercice (s'il y a lieu)
Néant
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : EURIBOR 3 mois).
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d'amortissement indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
(2) Taux à la date de renégociation.
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour la périodicité de remboursement indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; X : autre.
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
Page 159 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
AUTRES DETTES
A2.8
A2.9
A2.8 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
Dont
Capital Intérêts
(3)
Annuité à
payer au
cours de
l'exercice
Dette en
capital au
31/12/2022 de
l'exercice
Dette en
capital à
l'origine
(2)
REPARTITION PAR PRÊTEUR
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé
Caisse du crédit agricole
Caisse des dépôts et consignations
Caisse d'épargne
Crédit Local de France / DEXIA
Crédit Foncier
Crédit Mutuel
Crédit National / NATEXIS
Banques étrangères
Organismes d'assurances
Autres prêteurs divers
Auprès des organismes de droit public
LA BANQUE POSTALE
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées)
Néant
(1) Il s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat
(3) Il s'agit des intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668
(2) La dette en capital à l'origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune
A2.9 - AUTRES DETTES
Dette restante Dépenses de
l'exercice
Montant initial
de la dette
LIBELLES
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
Page 160 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
Délibération du
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 1 000,00 € 09/12/2014
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Biens de faible valeur
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d'amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 15 Linéaire
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 20 Linéaire
Autres 5 Linéaire
Autres 10 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 15 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 30 Linéaire
Bâtiments légers, abris 15 Linéaire
Biens de faible valeur( 1000 ) 15 Linéaire
Frais étude et insertion non suivi réalisations 5 Linéaire
Frais liés à réalisation documents d'urbanisme 10 Linéaire
Installations de voirie 15 Linéaire
Installations de voirie 20 Linéaire
Installations de voirie 30 Linéaire
Logiciels 2 Linéaire
Matériels classiques 6 Linéaire
Matériels classiques 10 Linéaire
Matériels de bureau électrique ou electronique 10 Linéaire
Matériels informatiques 5 Linéaire
Mobilier 10 Linéaire
Plantations 15 Linéaire
Voitures 3 Linéaire
Voitures 5 Linéaire
Page 161 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l'exercice (1)
Date de
constitution de
la provision
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2022
Montant des
reprises
SOLDE
Montant total
des provisions
constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ... ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...).
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée;
Nature de la provision Objet Montant total
de la
provision à
constituer
Durée
Montant
restant à
provisionner
Montant des
provisions
constituées au
31/12/2022
A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Provision
constituée au titre
de l'exercice
NEANT
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.
Page 162 Budget communal - Le Teil
CA 2022
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
IV
A6.1
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR
N-1)
Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A+B
891 989,44 I 883 257,10
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 806 989,44 799 950,19
Emprunts en euros 1641 734 789,44 734 789,44
Autres groupements 168758 72 200,00 65 160,75
Dépenses et transferts à déduire des ressources
propres (B)
85 000,00 83 306,91
Etat et établissements nationaux 13911 35 512,89 35 512,89
Régions 13912 4 409,20 4 409,20
Départements 13913 12 441,54 12 441,54
Communes membres du GFP 139141 414,67 414,67
Autres communes 139148 14 088,04 14 088,04
Autres établissements publics locaux 13916 8 415,43 8 415,43
Autres 13918 500,00 500,00
Dotation d'équipement des territoires ruraux 13931 5 654,03
Participations pour voirie et réseaux 13936 1 871,11 1 871,11
Autres 13938 7 347,12
5 213 862,46 3 183 525,31 1 147 080,05 883 257,10
Op. de l'exercice
I
Solde d'exécution
D001 de l'exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres
Restes à réaliser
en dépenses
au 31/12
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
Page 163 Budget communal - Le Teil
CA 2022
RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
IV
A6.2
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR
N-1)
Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 5 309 420,00 III 1 369 853,53
Ressources propres externes de l'année (a) 900 000,00 691 172,92
FCTVA 10222 800 000,00 576 321,37
Taxe d'aménagement 10226 100 000,00 114 851,55
Ressources propres internes (b)(2) 4 409 420,00 678 680,61
Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 2802 4 694,14 4 694,14
Frais d'études 28031 11 632,34 11 632,34
Biens mobiliers, matériel et études 2804158 200 000,00 199 000,00
Bâtiments et installations 2804158 4 780,46 4 780,46
Bâtiments et installations 2804182 46 903,19 46 903,19
Concessions et droits similaires 28051 6 547,80 7 169,90
Autres agencements et aménagements de 28128 4 267,08 4 267,08
Hôtel de ville 281311 6 538,00 6 538,00
Bâtiments scolaires 281312 12 805,31 12 482,03
Autres bâtiments publics 281318 57 179,78 56 908,13
Install.géné.,agencement,aménagements d 28135 19 759,50 19 759,50
Autres constructions 28138 35 124,64 23 194,11
Réseaux de voirie 28151 20 384,88 20 384,88
Installations de voirie 28152 45 153,84 53 021,90
Réseaux d'adduction d'eau 281531 4 388,14 4 388,14
Réseaux câblés 281533 772,11 772,11
Réseaux d'électrification 281534 9 675,26 10 776,82
Autres réseaux 281538 25 733,33 26 054,93
Matériel roulant 281571 13 812,00 13 812,00
Autre matériel et outillage de voirie 281578 3 639,62 3 639,62
Autres install., matériel et outillage techni 28158 86 511,83 88 469,12
Autres constructions 281738 67,64 67,64
Install.générales,agencement & aménagemen 28181 9 006,67 9 006,67
Matériel de transport 28182 3 499,87 3 499,87
Matériel de bureau et informatique 28183 21 670,15 22 005,61
Mobilier 28184 6 054,71 6 054,71
Autres immobilisations corporelles 28188 19 397,71 19 397,71
Produits des cessions d'immobilisations 024 3 516 720,00
Virement de la section de fonctionnement 021 212 700,00
Total
ressources
propres
disponibles
Opérations de
l'exercice
III
Solde d'exécution
R001 de l'exercice
précédent
TOTAL
IV
1 369 853,53 984 435,00 3 854 288,53
Affectation
R1068 de l'exercice
1 500 000,00
Restes à réaliser
en recettes
au 31/12
Page 164 Budget communal - Le Teil
CA 2022
5 213 862,46
3 854 288,53
-1 359 573,93
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II
IV
V = IV - II (6)
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (3) Indiquer le signe algébrique.
Page 165 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.3.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3)
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
023 Virement à la section d'investissement
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Recettes issues de la TEOM
7331 Taxes d'enlèvement des ordures ménagères
Dotations et participations reçues
74 Dotations, subventions et participations
Autres recettes de fonctionnement éventuelles
70 Produits des services, domaine et ventes diverses
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3)
013 Atténuations de charges
Total des recettes réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) Si la commune ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.
Page 166 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.3.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées
Acquisitions d'immobilisations
Autres dépenses éventuelles
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Souscription d'emprunts et dettes assimilées
Dotations et subventions reçues
Autres recettes éventuelles
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
021 Virement de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
Page 167 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6812)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6862)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Page 168 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Cumul des
réalisations
avant
l'exercice
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Sur l'exercice
Réalisations Restes à
réaliser
Intitulé de l'op. :
Op. à
annuler
Cumul des
réalisations
au
31/12/2022
N° de l'op. : Date de délibération :
DEPENSES (a)
NEANT
RECETTES (b)
NEANT
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
Page 169 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.1
A10.2
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
A10.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acq. batiment 1 rue Liberté 47 260,55 2 784,50 15
Acquisition Czezinsky - Parcelle de terrain - 13 535,35
Acquisition parcelles le pont nord/DEPAREMENT 07 456,59
Acquisition terrain CD 246/ che.reservoir 41 557,74
Acquisition terrain CD245 - ch.reservoir 41 502,28
Aménagement Bureau PEJ en Mairie 4 046,40 20
Aménagement Maison France Service 3 817,92 20
Aménagement site Lapare 4 860,00
Aménagement skate park 7 340,00 30
Arbres en Ville - MO Accompagnement Paysager 15 660,00
Assistance Technique "MO" Voirie 26 688,00 30
Autolaveuse + Porte Pad- Gymnase Chamontin 3 598,32 10
Batiment 3 place jean moulin 23 265,69
Bipper pro Standart EK 302 KX 574,06 1
Bipper pro Standart Immat EK921KZ S 574,06 1
Boxer Chassis cabine Benne 335 EK 103 KY 259,07 1
Coffre avec 16 compartiments 1 759,50 10
Contournement du Teil-devoiement 3 156,88 964,80 1
Contournement Teil Nord - MO pour dévoiement 1 543,68 128,64 30
Création Réseau EAU Pluviales Rue Pierre Bonnet 3 668,95 30
Dacia Duster Silver Line immat EN 461 SK 173,70 1
Dacia Sandero Berline - Année 2009 5 000,00 10
Diagnostic sécurité Incendie du site Espace Aden 10 410,00
Disques dur - diverses écoles 349,00 5
Ecole astier 6 734,40
Eglise de mélas - SEISME réparation 4 320,00
Eglise de Mélas-Réhabilitation -SEISME 90 479,60
Eglise du centre-Réhabilitation-SEISME 100 000,00
Epareuse Rousseau Dacia série numéro KEPAAE1 298,20 1
Espace culturel Garibaldi 4 206,50 20
Garde corps - CTO 1 944,00 10
Gazon synthétique et sol pour City Stade Violette 18 432,36 30
Ilot Robespierre 3 000,00
IPhone 8 reconditionné grade A DV Social 248,28 1
Lave Linge Frontal semi pro 8 Kg Whirpool 1 493,62 10
Liaison douces QPV sud -NGS 267 946,73 30
Mairie-Réhabilitation - Seisme 245 000,00
Meuble de bain marie 9 056,35 10
MO RN 102 Contournement nord teil 1 200,00 30
Mobilier Police Municipale - Mediation 7 216,74 10
Mobilier Urbain - 3 406,14 10
Modification du PLU / Lot n°1 - 16 122,00 3 549,75 10
Mur soutenement voirie mélas - Seisme 1 590,00 30
Nouveau groupe scolaire 128 207,29 20
Parcelle BC 138 Laparel 1 503,70
Parcelle BE53 rue max Boiron/Jouve 326,72
PC + Vidéoprojecteur Acer S1286H 1 278,00 5
Pc Portable 1 198,00 5
PC Portable 1 078,00 5
PC Portable Police Municipale 2 884,60 5
PC Portable Acer Aspire Pro complet 1 048,00 5
PC portable ASUS TUF Gaming 1 377,00 5
Page 170 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.1
A10.2
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
PC Portable Lenovo Service Médiation 579,00 5
PC Portable Maison France Service 1 423,50 5
Peugeot 308 HDI Berline - Année 2010 - 5 000,00 10
Photovoltaique Ecole du centre 132 048,00 20
Portail coulissant- Stade E Deidier 2 985,00 20
Porte d'entrée Gymnase Coubertin 6 480,00 20
Porte de Secours espace aden 3 828,00
Raccordement Elec 6196 chemin fontaine laval 4 974,48 20
Réaménagement suite séisme du Local Mairie- 3 417,60 20
Reconstruction du mur de soutenement - seisme 3 936,50 30
Réfrigérateur 809,10 1
Réhabilitaion centre loisir mélas 7 260,47 20
Réhabilitaion gymnase suite séisme 9 507,00 20
Réhabilitation Gymnase Coubertin - Seisme 19 339,48 20
Réhabilitation / Ecole maternelle Mélas 28 612,23 20
Réhabilitation Bâtiment de l'école de Mélas 1 364 296,19
Réhabilitation Bâtiment des Finances Publiques - 50 000,00
Réhabilitation Bâtiment ecole du centre 2 600 369,68 20
Rehabilitation chauffage Espace aden 582,41 20
Réhabilitation SPAvon- seisme 2 898,00 20
Renault Master L2H3 - Année 2014 - Immat DC 287 RE 20 160,00 10
Renforcement du Système Vidéoprotection 24 936,00 11 279,33 10
Reseau d'électrification 25 avenue de l'Europe uni 1 477,30 30
Tables encastrables et chariots 3 000,00 10
Terrain Neyrand/ Parcelle CD237/Rue A Camus 1 140,09
Traceuse Multi Compak 2.0 à pulverisation Electriq 1 573,20 10
Travaux aménagement éléctrique 1 159,54 1 101,56 20
Travaux réhabilitation des voiries 2021-2024 101 822,58 12 356,36 30
Travaux Services Techniques avenue Europe 221 360,71 9 006,67 20
Travaux Services Techniques avenue Europe -564,24 9 006,67 20
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou affermage
Divers
TOTAL GENERAL 5 807 065,79
A10.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortie Désignation
du bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Acquisition parcelles le pont nord/DEPAREMENT 07 25 825,94 20 103,06 66 608,75 86 711,81
Amenagement parvis eglise du centre 18 093,50 18 093,55 30 2 412,48 18 093,55
Batiment 92 rue de la republique/ 7 place voltaire 25 000,00 16 250,00 20 8 750,00 8 750,00 25 000,00
Eglise du Centre 297 414,78 295 247,11 2 204 752,89 2 500 000,00
Parcelle BI 238 rue de mars+ BX 509 rue resistance 2,00 2,00 15 898,00 15 900,00
Page 171 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.1
A10.2
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
Modalités de sortie Désignation
du bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Parcelles BE 345 BE 346 rue de la poste 2,00 2,00 3 818,00 3 820,00
Trafic fourgon 19 554,41 4 19 554,41 480,00 480,00
Véhicule Kangoo 8 384,70 4 8 384,70 480,00 480,00
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou affermage
Mise à la réforme
Destruction
Acq. batiment 1 rue Liberté 41 649,76 16 707,01 15 22 158,23 -16 707,01
Divers
TOTAL GENERAL 435 927,09 2 284 080,63
Page 172 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3
Crédits ouverts
(BP + DM) Pour mémoire
3 516 720,00 Produits des cessions d'immobilisations chapitre 024
2 545 680,00
Produit des cessions
Produits des cessions d'immobilisations
Valeurs comptables des immobilisations cédées
compte 775
compte 675 311 501,11
Réalisations
Page 173 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A11 ETAT DES TRAVAUX EN REGIES (1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Chap.
/
Dépenses
Mandats émis
Recettes
Titres émis
Art. (2)
Libellé
(2)
011 Charges à caractère général 43 940,01
60632 Fournitures de petit équipement 6 654,72
60633 Fournitures de voirie 34 793,79
6135 Locations mobilières 1 091,53
615232 Réseaux 1 399,97
012 Charges de personnel et frais assimilés 78 470,00
64111 Rémunération principale 78 470,00
72 Travaux en régie 122 410,01
722 Immobilisations corporelles 122 410,01
TOTAL GENERAL 122 410,01 122 410,01 I
SECTION D'INVESTISSEMENT
Chap.
/
Art. (2)
Libellé
(2)
Montant
(3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 122 410,01
21318 Autres bâtiments publics 77 013,91
2152 Installations de voirie 45 396,10
23 Immobilisations en cours 0,00
45... Opé. c/ de tiers 0,00
TOTAL GENERAL 122 410,01
RATIO
Montant
Recettes 72 (I)
Recettes réelles de fonctionnement
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement
12 461 140,91
0,98
122 410,01
%
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ...) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
Page 174 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES
DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE
A12
Libellé du fonds européen géré :
I - AU TITRE DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES
RECETTES (fonds versés par l'Etat à la collectivité gestionnaire)
Objet Montant Article (1)
NEANT
TOTAL
DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives
Titre de
la mesure
Bénéficiaires
(nom de l'entreprise,
de l'association,
de la collectivité
gestionnaire *)
Libellé de
l'opération
Article
(1)
Montant
Total des aides versées par la collectivité gestionnaire
Bénéficiaires Montant Date
d'acquittement
de la facture
Emetteurs
(3)
Libellé de
l'opération
Titre de
la mesure
DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES (2)
(nom de l'entreprise,
de l'association,
de la collectivité
gestionnaire **)
II - AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE (***)
Mesure Article
(1)
Montant Montant Date
d'acquittement
de la facture
Emetteurs
(3)
Libellé de
l'opération
Montant des recettes Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme intermédiaire (2)
TOTAL TOTAL
(1) A détailler conformément au plan de compte.
(2) Les informations seront extraites de PRESAGE.
(3) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération.
(*) La collectivité gestionnaire (commune ou EPCI) peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage.
(**) Hors dépenses d'assistance technique.
(***) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds.
Page 175 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1)
Désignation du
bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti
Organisme prêteur
ou chef de file
Année Profil
Montant initial Capital restant dû au 31/12/2022
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU
Totaux des emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux) 1 100 000,00 520 699,02
Construction de la cité scolaire
mixte
2021 P OGEC CREDIT COOPERATIF 1 100 000,00 520 699,02
Totaux des emprunts contractés pour les opérations de logement aidées par l'Etat 11 072 654,97 3 698 995,38
11 Logements Quartier Laparel 1997 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 276 247,63 22 320,30
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 143 782,00 5 885,98
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 496 376,00 21 461,87
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 242 916,00 9 101,31
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 210 450,00 48 191,51
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 423 968,00 415 754,27
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 396 628,00 122 227,02
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 356 884,00 101 169,96
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 63 831,00 19 130,06
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 708 310,00 188 409,96
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 336 114,00 91 949,04
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 127 154,00 305 110,29
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 626 036,00 174 175,55
15 Logements Rue Résistance
Achat renov tenement
2005 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 467 412,26 320 921,88
Quartier la Sabliere 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 70 000,00
67 RueKleber 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 71 000,00
8 Av Joliot Curie 2008 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 30 000,00 944,87
Construction 4 logements Rue
Vincent Touchet
2019 P Ardèche Habitat CAISSE DES DEPOTS CONSIGNATI 280 716,00 257 887,04
Construction de 4 logements Rue
Vincent Touchet
2019 P Ardèche Habitat CAISSE DES DEPOTS CONSIGNATI 150 956,00 141 704,50
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 405 755,83 593 089,72
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 326 443,24 146 003,14
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 172 002,50 70 543,83
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 48 172,51 21 004,40
Construction de 14 logements Rue d 2021 P SDH Constructeur CAISSE DES DEPOTS CONSIGNATI 641 500,00 622 008,88
Totaux des autres emprunts 200 000,00
Page 176 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Creation restaurant scolaire 2006 P OGEC LA PRESENTATION CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 200 000,00
Totaux généraux 12 372 654,97 4 219 694,40
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
Page 177 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en Intérêts
(8) en Capital
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Catégorie
d'emprunt
(7)
Taux à la date du vote du budget
(6)
Taux initial
Niveau de
taux
Index
(4)
Taux
(3)
(5) Taux
actuariel
Index
(4)
Taux
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments
(2)
Durée
résiduelle
L'ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
5 100,67 19 580,82
24 Mensuelle F EURIBOR 0,96 F EURIBOR 0,96 A-1 5 100,67 19 580,82
66 519,23 99 027,09
18 Annuelle F 1,92 F 1,92 A-1 449,70 1 101,62
38 Annuelle C 1,80 C 1,80 A-1 107,95 111,32
38 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 402,74 308,12
28 Annuelle C 1,80 C 0,55 A-1 51,49 260,07
28 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 912,48 1 131,82
32 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 7 874,03 9 869,08
42 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 2 297,86 1 981,68
32 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 1 091,15 2 749,26
42 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 204,77 371,84
36 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A 0,55 A-1 1 063,04 4 869,59
46 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A 0,55 A-1 515,60 1 796,58
36 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A 1,35 A-1 4 210,59 6 785,56
46 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A 1,35 A-1 2 389,18 2 800,67
12 Trimestrielle F 2,95 F 2,95 A-1 9 864,08 21 447,16
Mensuelle F 3,72 F 3,72 A-1 53,44 3 433,77
Mensuelle F 3,69 F 3,69 A-1 53,66 3 475,74
1 Mensuelle F 5,13 F 5,13 A-1 109,72 2 187,32
37 Annuelle F EURIBOR 1,11 F EURIBOR 1,11 A-1 2 926,95 5 802,09
47 Annuelle F EURIBOR 1,11 F EURIBOR 1,11 A-1 1 599,02 2 351,31
31 Annuelle C EURIBOR 2,85 C EURIBOR 2,85 A-1 17 256,98 12 418,27
41 Annuelle C 2,85 C 2,85 A-1 4 216,60 1 947,60
31 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 1 480,81 1 690,67
41 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 437,50 337,08
49 Annuelle F EURIBOR 1,10 F EURIBOR 1,10 A-1 6 949,89 9 798,87
5,90 1 409,19
Page 178 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Mensuelle V 4,09 V 3,35 A-1 5,90 1 409,19
120 017,10 71 625,80
(2) Indiquer la périodicité des rempboursements A : annuelle, M : mensuelle, B: bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle , X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe, V : variable simple, C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget . (7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés).
Page 179 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
B1.2
ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
191 642,90
946 331,70
1 137 974,60
12 461 140,91
Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
9,13 Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3)
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
A
B
C
D
I = A + B + C - D
II
I/II * 100
Page 180 CA 2022
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
Montant des redevances restant à courir Exercice
d'origine
du
contrat
Nature du bien ayant fait
l'objet du contrat (1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation du
crédit bailleur
Durée
du
contrat
Cumul
restant
Total (2) 2023 2024 2025 2026
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
2017 Location Epareuse 4 052,97 CNHI 5
2021 Matériel Ilumination 7 073,05 Blachere Illuminations 3 7 073,05 7 073,05 14 146,10
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du contrat
Année de
signature
du contrat
de PPP
Somme nette
des parts
invest.
(2)
Nature des
prestations prévues
par le contrat
de PPP
Somme
des parts
invest.
(1)
Date de fin
du contrat
de PPP
Montant de la
rémunération
du
cocontractant
Organismes
cocontractants
Montant total
prévu au titre
du contrat de
PPP (TTC)
Durée du
contrat de
PPP (en
mois)
NEANT
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
(1) Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 31/12/N.
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Organisme bénéficiaire
Dette en capital
à l'origine
Dette en
capital
31/12/2022
Annuité versée
au cours de
l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités
NEANT
8018 Autres engagements donnés
* Au profit d'organismes publics
NEANT
* Au profit d'organismes privés (1)
NEANT
Page 181 CA 2022
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
Total
(1) Concernant les garanties accordées à l'Agence France Locale (article L.1611- 3- 2 du CGCT) : L’ " Organisme bénéficiaire " de la garantie est toute personne titulaire d’un " titre éligible " émis ou créé par l’Agence France Locale. La rubrique " Périodicité " n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède. La colonne " Dette en capital à l’origine " correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible. La colonne " Dette en capital 31/12/2022" correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/2022. La colonne " Annuité à verser au cours de l’exercice " n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Organisme émetteur
Créance en
capital à
l'origine
Créance en
capital
31/12/2022
Annuité reçue
au cours de
l'exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
NEANT
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
NEANT
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
NEANT
Engagements reçus des entreprises
NEANT
Total
Page 182 Budget communal - Le Teil
CA 2022
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Montant du fond de concours ou
de la subvention (numéraire)
Personnes de droit privé 206 127,47
Associations, entreprises, personnes physiques et autres 206 127,47
300,00 ACCA LE TEIL Asso Chasse
329,21 AIKIDO DROME ARDECHE ASS TEIL
13 835,79 ALVR
500,00 AMIS DES ARTS ET DE LA CULTURE
710,96 ASS SPORT COLLEGE CHAMONTIN
300,00 ASTROTEIL Mr ROCHETTE Alain
5 023,16 BASKET CLUB LE TEIL Mr DERSI Richard
500,00 BATTERIE FANFARE TEILLOISE
734,23 BOULISTE MELAS / LA VIOLETTE AMICALE ABMV
2 000,00 CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR
350,00 CANTOTEIL CHORALE
300,00 CHATS SANS TOI
922,75 CHEVAUX DU PARADIS
300,00 COMITE DE QUARTIER Kleber en tête Mr WALIGORSKI
300,00 COMITE DE QUARTIER ROURY
800,00 COMITE DES FETES DU TEIL
200,00 COMITE QUARTIER CROIX ROUGE
901,00 COMITE VILLES JUMELEES (CVJ) Mme ROCHETTE Liz
145,55 COQ TEILLOIS ASS.ST.BOULE
11 500,00 CORPS DECORS ASSOCIATION
205,93 CYCLOTOURISME LE TEIL Mr MAZELIER Guy
69 736,97 DIVERS
300,00 F.C.P.E. CES LE TEIL Mme SENAC Yolaine
2 341,95 GYMNASTIQUE VOLONTAIRE
6 555,09 HAND BALL TEILLOIS
100,00 JARDINOT LE JARDIN DU CHEMINO
4 977,78 JUDO CLUB TEILLOIS
1 613,39 LE TEIL COURT
1 000,00 LES PIECES MONTEES ECOLE DE THEATRE
645,11 LYCEE XAVIER MALLET ASSOCIATION SPORTIVE
1 300,00 MEDIACOM
1 182,49 MOTO CLUB LE TEIL
1 808,43 OASIS PETANQUE DE LE TEIL
2 936,25 OASIS TENNIS DE TABLE LE TEIL
1 000,00 OMS Office Municipal du sport Mr GANIVET
250,00 Patrimoine et tradition -CCSEL
4 300,00 PERSONNEL COMMUNAL AMICALE
1 008,69 PETANQUE CLUB DES 3
4 000,00 PRESENCE PHOTOGRAPHIQUES
250,00 PREVENTION ROUTIERE (LA) COMITE DEPART. DE L'
1 057,52 RANDO LOISIR ET DECOUVERTE
760,65 RANDONNEURS TEILLOIS (LES)
7 797,83 RUGBY CLUB LE TEIL Mr PIOVESAN
3 700,00 SAPEURS POMPIERS AMICALE
4 800,00 SMAC 07
25 950,00 Sou des Ecoles Laïques Le Teil
9 696,64 SPA REFUGE LES AMANDIERS
2 950,54 TENNIS CLUB TEILLOIS
1 022,34 TILLEUL HAND BALL CLUB
1 300,00 TONALITEIL ORCHESTRE D'HARMONIE
493,93 UGSEL PRESENTATION LE TEIL
Page 183 Budget communal - Le Teil
CA 2022
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Montant du fond de concours ou
de la subvention (numéraire)
110,00 UGSEL ST ANDRE SPORT
900,00 UNION LOCALE DES ASSOC DE COMBATTANT ULAC - F
123,29 VELO CLUB TEILLOIS
Personnes de droit public 41 000,00
Etat
NEANT
Régions
NEANT
Départements
NEANT
Communes
NEANT
Etablissements public (EPCI, EPA, EPIC,...) 41 000,00
11 000,00 CAISSE DES ECOLES
30 000,00 CCAS LE TEIL
Autres
NEANT
Indéterminé
NEANT
TOTAL GENERAL 247 127,47
Page 184 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
B2.1
B2.2
B3
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2022) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2022)
Révision
de l'exercice
2022
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2022 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2023)
B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AP
Pour
mémoire AP
votée y
compris
ajustement
Montant des AP
Crédits de
paiement
réalisés durant
l'exercice 2022
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2022) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2022)
Révision
de l'exercice
2022
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2022 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2023)
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AE
Pour
mémoire AE
votée y
compris
ajustement
Montant des AE
Crédits de
paiement
réalisés durant
l'exercice 2022
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
B3 - ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
Reste à employer au 01/01/2022 :
Libellé de la recette :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Recettes
NEANT
Total Recettes :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Dépenses
NEANT
Total Dépenses :
Reste à employer au 31/12/2022 :
TOTAL Recettes TOTAL Dépenses
TOTAL Reste à employer au 01/01/2022 :
TOTAL Reste à employer au 31/12/2022 :
Page 185 Budget communal - Le Teil
CA 2022
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2022
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRES
TOTAL TOTAL EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
NON COMPLET
ADMINISTRATIVE 28,00 1,00 21,14 25,94 4,80 29,00
C ADJOINT ADM PRINCIPAL 2EME CL. (AV. JANV. 2 6,00 1,00 5,80 5,80 7,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF 5,00 3,44 4,44 1,00 5,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE C 8,00 6,90 6,90 8,00
A ATTACHE TERRITORIAL 4,00 1,00 3,80 2,80 4,00
A DIRECTEUR TERRITORIAL (AV. JANV. 2020) 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR (AV. SEPT. 2022) 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL (AV. SEPT. 20 1,00 1,00 1,00 1,00
TECHNIQUE 68,00 7,00 67,30 71,00 3,70 75,00
C ADJOINT TECHNIQUE 1,00 0,51 0,51 1,00
C ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2021) 1,00 1,00 1,00 1,00
C ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) 18,00 6,00 19,30 20,49 1,19 24,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 1ERE CL. (AV. JAN 18,00 18,00 18,00 18,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 2EME CL. (AV. JAN 14,00 14,00 14,00 14,00
C AGENT DE MAITRISE (AV. JANV. 2022) 7,00 7,00 7,00 7,00
C AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL (AV. JANV. 202 5,00 5,00 5,00 5,00
A INGENIEUR 1,00 1,00 1,00 1,00
B TECHNICIEN 1,00 1,00 1,00 1,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CLASSE 3,00 3,00 3,00 3,00
SOCIAL 2,00 1,60 1,60 2,00
C AGENT SPC PR. 1ERE CL. DES E.M. (AV. JANV. 2 2,00 1,60 1,60 2,00
MÉDICO-SOCIAL 1,00 0,50 0,50 1,00
A PSYCHOLOGUE CLASSE NORMALE 1,00 0,50 0,50 1,00
SPORTIF 4,00 3,80 3,80 4,00
A CONSEILLER APS 1,00 1,00 1,00 1,00
B EDUC TERRITORIAL APS PRINC 1ERE CL (AV JA 3,00 2,80 2,80 3,00
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C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
ANIMATION 9,00 1,00 6,80 8,80 2,00 10,00
C ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2022) 2,00 1,00 0,50 2,50 2,00 3,00
C ADJOINT D'ANIMATION PR 2EME CL (AV. JANV. 2 5,00 4,30 4,30 5,00
C ADJOINT D'ANIMATION PR DE 1ERE CL. (AV JAN 1,00 1,00 1,00 1,00
B ANIMATEUR TERRITORIAL (AV. SEPT. 2022) 1,00 1,00 1,00 1,00
CULTUREL 1,00 1,00 1,00 1,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE PR. 1ERE CL (AV. JAN 1,00 1,00 1,00 1,00
POLICE MUNICIPALE 4,00 4,00 4,00 4,00
C BRIGADIER CHEF PRINCIPAL (AV. JANV. 2022) 1,00 1,00 1,00 1,00
B CHEF DE SERVICE (AV. SEPT. 2022) 1,00 1,00 1,00 1,00
C GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE 2,00 2,00 2,00 2,00
EMPLOIS NON CITES (5)
NEANT
TOTAL GENERAL 116,00 10,00 105,64 116,64 11,00 126,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d'origine. (2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, "emplois spécifiques" régis par l'article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2022 (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
31/12/2022
CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3)
Euros Fondement
du contrat (4)
CONTRAT
Nature
du contrat (5)
Indice (8)
Agents occupant un emploi permanent (6)
ADJOINT ADMINISTRATIF C ADM 3-2 CDD 367
ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2022) C ANIM A A / Autres Adulte Relais 367
ADJOINT TECHNIQUE C TECH 3-2 CDD 354
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2021) C TECH A A / Autres Adulte Relais 376
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) C TECH A CDD inférieur à 17h50 367
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) C TECH 3-1 A / Autres Contrat de remplace 367
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 3-3-2° CDD 732
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 3-3-2° CDD 469
PSYCHOLOGUE CLASSE NORMALE A MS A A / Autres contrat de projet 712
REDACTEUR B ADM A A / Autres contrat de projet 389
TECHNICIEN B TECH 3-4 CDI 513
Agents occupant un emploi non permanent (7)
ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2022) C ANIM A CDD 367
ADJOINT TECHNIQUE C TECH 3-a° CDD 367
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) C TECH 3-a° CDD 367
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) C TECH 3-a° CDD 367
APPRENTI C ADM A A / Autres apprentissage
APPRENTI SCOL A A / Autres Apprentissage
ATTACHE TERRITORIAL A ADM A A / Autres remplacement 469
ATTACHE TERRITORIAL A ADM A A / Autres Contrat de projet 791
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 110 A / Autres Collaborateur de C 778
TOTAL GENERAL
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C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
(1) CATEGORIES : A, B et C
(2) SECTEUR ADM : Administratif
TECH : Technique
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
S : Social
MS : Médico-social
MT : Médico-technique
SP : Sportif
CULT : Culturel
ANIM : Animation
PM : Police
OTR : Missions non rattachables à une filière
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des éléments de la rémunération annuelle)
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité
3-1 : remplacement d'un fontionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...),
3-2 : vacance temporaire d'un emploi
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes
3-3-2° : emploi du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient
3-3-3° : emploi de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la population moyenne est inférieure à ce seuil,
lorsque la quotité du temps de travail est inférieure à 50%
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose
à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C
47 : article 47 recutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de cabinets
110-1 : collaborateurs de groupes d'élus
A : autres (préciser)
(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A / autres" et feront l'objet d'une précision (ex : contrats aidés)
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à
durée indéterminée pris sur le fondement de l'article 21 de la loi n°2012-347
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l'article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
Page 189 Budget communal - Le Teil
CA 2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2022
IV IV - ANNEXES
C1.2
C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2022 (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE
FORMATION
ACTIONS DE FORMATION
FINANCEES PAR
LA COMMUNE OU
L'ETABLISSEMENT
NOM DE L'ORGANISME
DE FORMATION
COUT DE LA
FORMATION
DATE ET LIEU DE LA
FORMATION
Aurelien Chezeau Le chancre coloré du platane GECAO 185,00 27/09/22 Paris 7°
Mickael Vallon PSC1 AMF 07 200,00 20/05/2021 Le Teil
Cecile Bayle , Alain Bornes,Abdelaz Prise de parole en public Formation Condorcet 987,30 18 et 19/11/2022 Le Teil
Griffe gerard, Guillot catherine, J Prise de parole en public Formation Condorcet 370,20 18 et 19/11/2022 Le Teil
Mazellier Noelle,MAzeyrat alain,N Prise de parole en public Formation condorcet 740,50 18 et 19/11/2022 Le Teil
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT.
Page 190 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
NEANT
Détention d'une part
du capital
NEANT
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
NEANT
Subventions
supérieures à 75000
euros ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
NEANT
Autres
Lez arts collectifs SCIC 3 000,00 05/07/2021
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement;
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
Page 191 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A.
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A.
ADHERE LA COMMUNE
IV
C3.1
C3.2
C3.3
C3.4
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU
L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE
D'ADHESION
MONTANT DU
FINANCEMENT
MODE DE FINANCEMENT
(1)
Etablissements publics de coopération intercommunale
NEANT
Autres organismes de regroupement
SMEDMA / / participation 77 155,11
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE (1)
INTITULE / OBJET
DE L'ETABLISSEMENT
DATE DE
CREATION
N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
CATEGORIE D'ETABLISSEMENT
CCAS CCAS Action sociale
19/12/2006
CE 19/12/2006 Caisse des Ecoles PRE Réussite
educative
Régie personnalisée
(1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
DATE DE
CREATION
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
N° SIRET N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
Régie à seule autonomie
financière
X Lotissement 13
12/12/2013
12/12/2013 lotissement Lotissement
Service social et médico-social
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
N° ET DATE DE
DELIBERATION
DATE DE
CREATION
NEANT
Page 192 Budget communal - Le Teil
CA 2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
C3.5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 15 134 478,40 10 008 822,45 1 147 080,05 3 978 575,90
RECETTES 15 134 478,40 10 077 356,76 984 435,00 4 072 686,64
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 11 861 739,83 13 370 955,50 -1 509 215,67
RECETTES 11 861 739,83 14 093 802,93 -2 232 063,10
(1) Y compris les rattachements
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budgets)
Budget Assainissement - Le Teil
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 904 507,38 240 892,99 66 797,56 596 816,83
RECETTES 904 507,38 443 515,22 460 992,16
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 035 109,00 403 787,95 631 321,05
RECETTES 1 035 109,00 896 209,33 138 899,67
(1) Y compris les rattachements
Budget Eau - Le Teil
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 857 330,59 197 956,11 108 739,72 550 634,76
RECETTES 857 330,59 322 930,65 534 399,94
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 795 745,58 282 587,78 513 157,80
RECETTES 795 745,58 732 419,23 63 326,35
(1) Y compris les rattachements
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 16 896 316,37 10 447 671,55 1 322 617,33 5 126 027,49
RECETTES 16 896 316,37 10 843 802,63 984 435,00 5 068 078,74
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 692 594,41 14 057 331,23 -364 736,82
RECETTES 13 692 594,41 15 722 431,49 -2 029 837,08
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 30 588 910,78 24 505 002,78 1 322 617,33 4 761 290,67
TOTAL GENERAL DES RECETTES 30 588 910,78 26 566 234,12 984 435,00 3 038 241,66
(1) Y compris les rattachements
Page 193 Budget communal - Le Teil
CA 2022
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases
notifiées (si
connues à la
date de vote)
Variation
des bases
/
2021
Variation
des taux
/
2021
(%)
Variation
des
produits
/
2021 (%)
Taux
appliqués
par décision
de l'assemb.
délibérante
Produit voté
par
l'assemblée
délibérante
% % % % TFPB 7 513 000,000 3,368 44,750 0,000 3 362 068,000 3,368
% % % % TFPNB 48 200,000 2,619 68,380 0,000 32 959,000 2,618
% % % CFE 0,000 0,000 0,000
% % TOTAL 7 561 200,000 3,363 3 395 027,000 3,361
Page 194