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Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste deliberations CM20251512
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM20251512)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
il fait bon vivre
ÿYLemps
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
du 15 décembre 2025
L'an deux mille vingt-deux, le 15 décembre à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal,
régulièrement convoqué le 09 décembre, s'est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes Ghislaine CRAYSSAC, Régine DE RODAT, Danièle KAYA-VAUR, Sylvie LOPEZ, Magali POQUET, Francine TEISSIER, Huguette THERON-CANUT.
Mrs Sébastien FABRE, Marc HENRY-VIEL, Michel PELLETIER, Pascal PRINGAULT, Dominique
ROMULUS, Edmond ROUTABOUL, Maurice TEULIER.
Absents-excusés :
Mme Françoise GALEOTE représentée par Mme Ghislaine CRAYSSAC Mme Valérie MARJAC représentée par Régine DE RODAT
M Jean GARGUILLO représenté par Mme Huguette THERON-CANUT M. Pierre MALGOUVYRES représenté par M. Pascal PRINGAULT M. Stéphane SANSAC représenté par Mme Francine TEISSIER
Absents :
Mme Sandrine AUBRY
M Yohan ENCAUSSE
Mme Karine MINIC
Mme Kedna THOMAS
Secrétaire de séance : M. Maurice TEULIER
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public 1 E- DL20251201 d'élimination des déchets de Rodez Agglomération DOME
DL20251202 | Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de Unanimité l'assainissement de Rodez Agglomération
DL20251203 | Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de Unanimité l'eau potable du SMAEP Montbazens-Rignac
DL20251204 | 4 torisation d'ouverture cinq dimanches en 2026 Unanimité
DL20251205 | Adoption d'un règlement relatif à l'affichage publicitaire POUR :15 et promotionnel dans les équipements sportifs | ABSTENTION : communaux 4
DL20251206 | Présentation du rapport social unique (rsu) de l'année Unanimité 2024
DL20251207 | Participation employeur a là protection sociale Unanimité complémentaire - prévoyance
DL20251208 Participation | employeur a la protection sociale Unanimité
complémentaire — volet santé
DL20251209 | Autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses Unanimité d'investissement avant le vote du budget 2026 Adhésion relative à l'adhésion au contrat groupe
DL20251210 | d'assurance statutaire 2026-2029 du centre de gestion de Unanimité l'Aveyron - collectivités jusqu'a 30 agents cnracl
DEZCENEN Adhésion à la centrale d'achat du sieda Unanimité
DEOSRIE Ajustement du tableau des effectifs Unanimité
DL20251213 Autorisation de recrutement d'Un agent contractuel de droit public pour faire face temporairement a des besoins Unanimité lies à un accroissement d'activités pour l'exercice 2026
DL20251214 | Admission en non-valeur des créances irrecouvrables ue , . Unanimité pour l'exercice 2025
Rémunération des agents territoriaux spécialises des
DL20251215 écoles maternelles lors des sorties scolaires Unanimité occasionnelles en dépassement du temps scolaire de la
journée avec nuitée
DL20251216 Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de 7, x - . . Unanimité
l'Aveyron relatif au reversement du bonus trajectoire
DL20251217 Budget principal de la commune: décision modificative ue o Unanimité de budget n°3
Approbation du projet de rénovation de l'éclairage en
DL20251218 LED du terrain de quilles de Puech Camp et des terrains Unanimité de tennis extérieurs en centre-ville - approbation du plan
de financement et demandes de subventions
DL20251219 | Approbation du programme de voirie 2026 - approbation _ _ - Unanimité du plan de financement et demandes de subventions
DL20251220 | Approbation du programme de sécurisation et de performance des bâtiments publics 2026 - approbation Unanimité du plan de financement et demandes de subventions
À Olemps, le 16 décembre 2025
Le Maire
Sylvie LOPEZ