Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 25 02 2022
Procès Verbal - PV 250130
Procès Verbal - PV CM 02 06 2022 1
Procès Verbal - PV CM 2022 01 15
Procès Verbal - PV CM 221014
Procès Verbal - 2022 07 07 PV CM
Procès Verbal - 2025 04 07 PV CM
Procès Verbal - pv 21 01 20155052
Procès Verbal - 651518c34982a 2023 07 25 PV CM
Procès Verbal - PV 200228
Procès Verbal - PV CM 07 01 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 07 01 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BELVEZET
PROCES
VERBAL
du
conseil
municipal
du
vendredi
7 janvier
2022
Etaient
présents
: Michel
Lafont,
Julien
Gauchard,
Rodolphe
Guillaumont,
Géraldine
Herman,
Eric
David,
Romain
Meyer,
Catherine
Domenichini
Absent
excusé
: Sonia
Stengel
Absent
non
excusé
: Max
Gallon
Procuration
: Cyril
Courrioux
à Romain
Meyer
Date
de
convocation
: 03
janvier
2022
Secrétaire
de
séance
: Eric
David
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à
12H30
1)
Création
d'un
poste
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
de
catégorie
C
Monsieur
le Maire
présente
à l’assemblée
les
difficultés
rencontrées
sur le remplacement
de Mme
Cécile
CHABROL
au
poste
de
secrétaire
général
de
la commune.
La
solution
la
plus
pertinente
semble
être
de
recourir
à
l'embauche
d’un
temps
partiel
pour
les
actes
ordinaires
de
la
gestion
de
la
mairie
et
de
recourir
à
l’externalisation
pour
les
dossiers
ne
pouvant
être
gérés
en
interne.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
DECIDE
la création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
le
grade
d’adjoint
administratif
territorial
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à temps
non
complet
de
(20/35).
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
nécessaires
à la mise
en œuvre
de cette
délibération
2)
Mission
d’accompagnement
— société
AICO,
aide
et conseils
aux
collectivités
Le
prestataire
qui
aura
à accompagner
les
élus
et
agents
de
la commune
doit
donc
disposer
d’une
bonne
connaissance
des
du
contexte
territorial
et local
ainsi
que
des
dimensions
à aborder
dans
ce
type
de
démarche;
Etant
donné
que
la SARL
unipersonnelle
AICO
— aide
et conseil
aux
collectivités
est un
prestataire
spécialisée
dans
l’accompagnement
des
petites
et moyennes
collectivités
sur les domaines
portant
sur
la vie
quotidienne
d’une
collectivité
Le
conseil
municipal
à l’unanimité,
DECIDE La
S.A.R.L.U
AICO
-— aide
et
conseils
aux
collectivités
sise
131
impasse
des
palmiers
—
PIST
OASIS,
30100
Alès,
représentée
par
sa
Gérante,
Madame
Méryl
DEBIERRE,
est
retenue
au
titre
de
la mission
d'accompagnement
de
la
commune
de
Belvezet
pour
un
montant
de
prestation
de
service
forfaitaire
maximal
de
25
000
€ hors
taxes.
AUTORISE Monsieur
le Maire
à signer
le contrat,
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de cette
délibération Questions
diverses
:
Horaires
d’ouverture
de
la mairie :
-
Mardi
09h00
—
12h00
-
Jeudi
09h00
—
12h00
-
Vendredi
09h00
—
12h00
Clôture
du
conseil
à
18h19
Belvezet,
le
10 janvier
2022
Le
secrétaire
de
séance
Eric
DAVID