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Compte-Rendu - compte rendu succint CM 29 10 2020
Document publié le Jeudi 29 octobre 2020 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu succint CM 29 10 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 29 octobre 2020 à 19h00.
L’an deux mil vingt, le vingt-neuf octobre, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt-deux octobre deux mil vingt dont un exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 25
Présents : Luc MONNET, Maire, Joëlle DUPRIEZ, Fabien DÉLPORTE, Angélique DEKOKER,
Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Marie-Françoise TAHON,
Cyprien DUBUS, Jean MOULLIERE., Catherine MORTREUX, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre
DEÉHOVE, Marie-Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Katia TYTGAT, Arthur
WAGNON, Manuella DELESALLE, Michel MAILLARD, Anme BAGGIO, Fabrice BALENT,
Yannick LIEVIN, Daniéla MORONVAL, Emmanuel CHARETTE
Absents ayant donné procuration :
Christian LEMATRE donne procuration à Joëlle DÜPRIEZ
Olivia SALLÉ donne procuration à Stéphane MICHEL
Dominique SKRZYPCZAK donne procuration à Luc MONNET
Véronique ROTTELEUR donne procuration à Michel MAILLARD
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020.
Monsieur le Maire soumet l'approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020 à l'approbation
du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
2- Ajustement des autorisations de programme / crédits de paiement pour les travaux de
construction du parc urbain dit « Parc d’Anchin ».
Monsieur le Maire soumet l'ajustement des autorisations de programme / crédits de paiement pour les
travaux de construction du parc urbain dit « Parc d’Anchin » à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3- Décision modificative n° 1.
Monsieur le Maire soumet la décision modificative n° 1 à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Signature d’une convention avec l’'EPF relative à opération de portage foncier de l’école Saint
Martin — rue Delattre.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention avec PEPF relative à l’opération de portage foncier
de Pécole Saint Martin — rue Delattre à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
5- Acquisition de la parcelle AH 16 partie, 14 rue de Péronne.
Monsieur le Maire soumet l’acquisition de la parcelle AH 16 partie, 14 rue de Péronne à Papprobation du
Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 6- Engagement à ne pas favoriser le développement de commerce périphérique. Monsieur le Maire soumet l’engagement à ne pas favoriser le développement de commerce périphérique à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
7- Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes « Assistance à maîtrise
d'ouvrage indépendante pour l'optimisation des moyens d’impression ».
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention constitutive de groupement de commandes «
Assistance à maîtrise d'ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d'impression » à l’approbation
du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
8- Signature d’une convention de groupement de commandes « fourniture et/ou pose de peinture de £ 8 P P
marquage au sol ».
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de groupement de commandes « fourniture et/ou
pose de peinture de marquage au sol » à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
9- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de Police 2019, 2ème
appel à projet. Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de
Police 2019, 2ème appel à projet à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
10- Détermination du représentant de la commune de Templeuve-en-Pévèle au sein de la
commission locale d’évaluation des charges transférées.
Monsieur le Maire soumet la détermination du représentant de la commune de Templeuve-en-Pévèle au sein
de la commission locale d'évaluation des charges transférées à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
11- Création d’un poste d’animateur principal de 2ème classe.
Monsieur le Maire soumet la création d’un poste d’animateur principal de 2ème classe à l'approbation du
Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
12- Créations d’un poste contractuel d’adjoint technique pour accroissement temporaire d'activité du
01/11/20 au 30/04/21.
Monsieur le Maire soumet la création d’un poste contractuel d’adjoint technique pour accroissement
temporaire d'activité du 01/11/20 au 30/04/21 l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 13-Création de postes au ler novembre 2020.
Monsieur le Maire soumet la création de postes au ler novembre 2020 à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
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“à 9 € : < RÙ)
D
Luc MONNET