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Compte-Rendu - Compte rendu succint CM 11 06 20
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint CM 11 06 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 11 juin 2020.
L’an deux mil vingt, le onze juin, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du quatre juin deux mil vingt dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 29
Présents : Luc MONNET, Maire, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Marie-Françoise TAHON, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOUILLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie-Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Dominique SKRZYPCZAK, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Michel MAILLARD, Véronique ROTTELEUR, Fabrice BALENT, Daniela MORONVAL, Yannick LIÉVIN, Annie BAGGIO, Emmanuel CHARETTE
Absents ayant donné procuration :
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
1 - Approbation des procès-verbaux des séances du 29 janvier, 30 avril et 25 mai 2020.
Monsieur le Maire soumet les procès-verbaux des séances du 29 janvier, 30 avril et 25 mai 2020 à
l'approbation du Conseil municipal.
Procès-verbal du 29 janvier 2020 (les conseillers municipaux non élus au 29 janvier 2020 ne prennent
pas part au vote)
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
13 9
Ensemble, Réinventons Templeuve 1
6
Procès-verbal du 30 avril 2020 (les conseillers municipaux non élus au 30 avril 2020 ne prennent pas part au vote)
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
13 9
2
Ensemble, Réinventons Templeuve 1
6
Procès-verbal du 25 mai 2020
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
2 - Fixation du nombre de membres composant les commissions communales
Monsieur le Maire soumet la fixation du nombre de membres composant les commissions communales à
l'approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3- Composition des commissions municipales
Monsieur le Maire soumet la composition des commissions municipales à l'approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Composition de la commission d’appel d’offres
Monsieur le Maire la composition de la commission d’appel d’offres à l'approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3
5- Fixation du nombre de membres et élection des représentants du Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale
Monsieur le Maire soumet la fixation du nombre de membres et élection des représentants du Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale à l'approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
6 - Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’Administration de l’association du Petit Théâtre de Templeuve
Monsieur le Maire soumet la désignation des représentants de la Commune au Conseil d’Administration de l’association du Petit Théâtre de Templeuve à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
7 - Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’Administration des Rencontres Culturelles en Pévèle Carembault
Monsieur le Maire soumet la désignation des représentants de la Commune au Conseil d’administration des
Rencontres Culturelles en Pévèle Carembault à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
8 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association La Gaule Templeuvoise
Monsieur le Maire soumet la désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association La Gaule Templeuvoise à l’approbation du Conseil municipal.
4
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
9 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Club de l’amitié.
Monsieur le Maire soumet la désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Club de l’Amitié à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
10 - Désignation des délégués au Conseil d’Administration du Logis de la Pévèle
Monsieur le Maire soumet la désignation des délégués au Conseil d’Administration du Logis de la Pévèle.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
11 - Désignation des représentants de la Collectivité à la Fédération d’Électricité de l’Arrondissement
de Lille
Monsieur le Maire soumet la désignation des représentants de la Collectivité à la Fédération d’Électricité de
l’Arrondissement de Lille.
Pour Contre Abstentions
5
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
12 - Désignation des délégués au SIVOM du Grand Sud de L’Arrondissement de Lille
Monsieur le Maire soumet la désignation des délégués au SIVOM du Grand Sud de l’arrondissement de Lille à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
13 - Élection du délégué au SIDEN-SIAN
Monsieur le Maire soumet l’élection du délégué au SIDEN-SIAN à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
14 - Fixation des indemnités de fonction du Maire et des membres du Conseil municipal
Monsieur le Maire soumet la fixation de fonction du Maire et des membres du Conseil municipal à
l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
6
15 - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Monsieur le Maire soumet l’adoption du règlement intérieur à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
16 - Création de deux postes d’adjoints techniques pour accroissement temporaire d’activité du
12/06/20 au 30/09/20
Monsieur le Maire soumet la création de deux postes d’adjoints techniques pour accroissement temporaire d’activité du 12-06-20 au 30-09-20 à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
Vu, le Maire
Luc MONNET