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Compte-Rendu - Compte rendu 1ere seance CM 4 juillet 2020
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune d'Itxassou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 1ere seance CM 4 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Séance du conseil municipal du 4 juillet 2020
Election du Maire et des Adjoints
L’an deux mille vingt, le 4 juillet, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni dans la salle de la
Mairie.
Après une prise de parole du Maire sortant, Roger GAMOY, la séance a été ouverte à 9 heures sous
la présidence de Madame Maialen OSPITAL, élue, doyenne d’âge.
Etaient présents : MM. HIRIBARREN Michel - ETXAMENDI Nicole - CROC Laetitia - SETOAIN Michel -
OSPITAL Maialen - HARISPOUROU Emile - CAUSSADE Emmanuelle - TEILLERIE Jokin - HIRIBARREN
Gillen - ELISSALDE-PARACHU Mirentxu - IRIQUIN Peio - LAGAN Evelyne - ITURBURUA Jean-Paul -
MACHICOTE-POEYDESSUS Denise - BELLEAU François Xavier - ITURBURUA Marie-Hélène -
USTARROZ Louis
Absents excusés : MM. LASCARAY Filipe – ETCHEMENDY AGUERRE Maialen lesquels ont donné
procuration respectivement à MM. CROC Laetitia et HARISPOUROU Emile.
1 – Installation Conseil municipal (rapporteur Mme OSPITAL).
Conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme Maialen
OSPITAL, doyenne d’âge, ouvre la séance du Conseil municipal.
Elle rappelle le résultat de l’élection municipale du 28 juin 2020 :
Inscrits : Inscrits : 1 777
Votants : 1 262 soit 71 % de participation
Suffrages exprimés : 1 229
Blancs et nuls : 33
Ont obtenu :
• Liste conduite par Michel HIRIBARREN : 519 voix, soit 42.23 % des suffrages exprimés (14
sièges).
• Liste conduite par Louis USTARROZ : 206 voix, soit 16.76 % des suffrages exprimés (1 siège)
• Liste conduite par Jean-Paul ITURBURUA : 504 voix, soit 41 % des suffrages exprimés (4
sièges)
Elle procède à l’appel des conseillers municipaux et les déclare installés dans leurs fonctions.
2 – Désignation du secrétaire de séance (rapporteur Mme Maialen OSPITAL).
Mme Maialen OSPITAL donne lecture de l’article L. 2121-15 du CGCT et demande quels sont les
candidats aux fonctions de secrétaire de séance.
M. Jokin TEILLERIE, benjamin de l’assemblée, est proposé à cette fonction qu’il accepte.
Adopté à l’unanimité. 3 – Election du Maire (rapporteur Mme Maialen OSPITAL).
Mme Maialen OSPITAL donne lecture des articles L. 2122-10, 2122-4 et 2122-7 du Code général des
collectivités territoriales, et demande au Conseil municipal de désigner deux assesseurs.
Sont désignés en qualité d’assesseurs : MM. Emmanuelle CAUSSADE et Emile HARISPOUROU.
UN candidat se présente au poste de Maire : M. Mizel HIRIBARREN.
Il est procédé au vote secret.
Résultat de l’élection
Nombre de votants : 19
Nombre de bulletins déclarés nuls : 0
Nombre de bulletins blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
Ont obtenu
M. Mizel HIRIBARREN : 19 voix
M. Mizel HIRIBARREN est proclamé Maire d’ITXASSOU.
Il prend la présidence de la séance et s’adresse à l’assemblée avant de poursuivre avec le
protocole.
4 – Fixation du nombre d’adjoints
M. le Maire donne lecture de l’article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales et
propose au Conseil municipal de fixer à CINQ le nombre d’adjoints.
A l’issue d’un vote à main levée, cette délibération est adoptée à l’unanimité des votants.
5 – Election des adjoints
M. le Maire donne lecture de l’article L2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales et
sollicite les listes des candidats aux fonctions d’adjoint au Maire.
Une seule et unique liste est déposée au nom de la liste emmenée par Nicole ETXAMENDI.
Il est procédé au vote secret.
Résultat de l’élection
Nombre de votants : 19
Nombre de bulletins déclarés nuls : 0
Nombre de bulletins blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
A obtenu La liste présentée par Nicole ETXAMENDI : 19 voix.
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par
Nicole ETXAMENDI
1 er adjoint : Nicole ETXAMENDI
2ème adjoint : Michel SETOAIN
3ème adjoint : Mirentxu ELISSALDE PARACHU
4ème adjoint : Emile HARISPOUROU
5ème adjoint : Maialen OSPITAL
M. Jean-Paul ITURBURUA sollicite du Maire de connaître les délégations qui seront attribuées aux
adjoints.
Le Maire indique que les champs des délégations seront les suivants :
- Nicole ETXAMENDI : urbanisme
- Michel SETOAIN : finances – voirie – bâtiments
- Mirentxu ELISSALDE PARACHU : agriculture – environnement – économie
- Emile HARISPOUROU : associations – fêtes – culture
- Maialen OSPITAL : social - écoles
6 – Charte de l’élu local
M. le Maire donne lecture de l’article L1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et
remet à chaque conseiller municipal une copie de la charte de l’élu local.
Avant de lever la séance le Maire s’adresse une nouvelle fois à l’assemblée et invite chaque élu, au
titre desquels notamment les adjoints et les élus minoritaires, à s’exprimer.
Mme Maialen OSPITAL remet au Maire l’écharpe de Maire, signe de la fonction, ainsi que les clefs de
la Mairie déposées par le Maire sortant avant le Conseil Municipal.
A l’invitation du Maire, M. Gillen HIRIBARREN, conseiller municipal, clôt la séance sur un bertsu.
La séance est levée à 09 heures 50 minutes.