Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 7 decembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu 28 juillet 2020
Compte-Rendu - compte rendu 1er decembre 2018
Compte-Rendu - compte rendu de la seance du 16 juillet 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 4 avril 2014
Déliberation - Compte rendu sommaire conseil municipal du 4 juill
Compte-Rendu - Compte rendu du 4 juillet 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 18 fevrier 2017
Compte-Rendu - compte rendu 10 novembre 2022
Compte-Rendu - compte rendu du 20 juillet 2019
Compte-Rendu - compte rendu 4 juillet 2020
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Saint-Pée-sur-Nivelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 4 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
1
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 JUILLET 2020
Date de la convocation : 30 juin 2020
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de conseillers qui ont pris part à la séance : 28
Président de séance : M. Pierre-Marie NOUSBAUM puis M. Dominique IDIART.
L’an deux mille vingt et le quatre juillet à 10 heures, les membres du Conseil municipal de
la Commune de Saint-Pée-Sur-Nivelle, proclamés par le bureau électoral suite aux
opérations de dépouillement du scrutin du 28 juin 2020, convoqués conformément aux
dispositions des articles L.2121-10 à 12 du Code Général des Collectivités Territoriales
par M. Pierre-Marie Nousbaum, maire sortant, se sont réunis à l’espace culturel Larreko.
Aux termes de l’article L.2122-8 du CGCT, la convocation portait mention spéciale de
l’élection à laquelle il doit être procédé. Selon l’article L.2122-7 du même code, cette
réunion se déroule après le renouvellement général du Conseil municipal.
Présents :
Dominique IDIART, Pierrette PARENT-DOMERGUE, Philippe POULET, Brigitte RYCKENBUSCH, Pascal IRUBETAGOYENA, Amaya GOBET, Xabi CAMINO, Céline MUNDUTEGUY-LARRAMENDY, Jacques SCHREIBER, Mirentxu EZCURRA, Christophe JAUREGUY, Géva SANCHEZ, Michel SOUHARSE, Christine ARTOLA, Pierre FALIERE, Anne BORDES, Ramuntxo GARAT, Christine PERUGORRIA, Nicolas DOKHELAR, Fabienne SANCHEZ, Franck DORRATÇAGUE, Nathalie POURTEAU-ZAMORA, Pierre- Marie NOUSBAUM, Martine ARHANCET, Jean-Bernard DOLOSOR, Laurène ROBERT de BEAUCHAMP, Emmanuel BEREAU (suite aux démissions de Mme Marie-Jeanne BEREAU, de M. Joseph LOPEZ et de Mme Anne-Marie DAUGAREIL), Hélène LARROUDE (suite aux démissions de Mme Maïté AROZTEGUI et de M. Edouard CARRERA),
Pouvoir
Denise TAPIA (suite à la démission de M. Robert COMAT) a donné pouvoir à Pierre-Marie NOUSBAUM.
Secrétaire de séance :2
Pierrette PARENT-DOMERGUE
M. Pierre-Marie Nousbaum, maire sortant, a ouvert la séance.
Pierre-Marie Nousbaum
A l’issue du deuxième tour municipal 2020, nous avons enregistré les résultats suivants : Nombre d’inscrits : 5119
Nombre de votants : 3 354
Nombre de suffrages exprimés : 3263
Ont obtenu :
La liste de Dominique : 1674 voix, soit 22 élus
La liste Agir pour Saint-Pée : 1586 voix, soit 7 élus.
Nous avons enregistré pour la bonne organisation de la prochaine mandature, les démissions suivantes: Jean-Pierre Dunoguès, Marie-Jeanne Bereau, Tote Lopez, Anne-Marie Daugareil, Maite Aroztegui, Edouard Carrera, Robert Comat.
Les résultats des élections permettent donc d’installer les élus suivants : Dominique Idiart, Pierrette-Parent-Domergue, Philippe Poulet, Brigitte Ryckenbusch, Pascal Irubetagoyena, Amaya Gobet, Xabi Camino, Céline Munduteguy-Larramendy, Jacques Schreiber, Mirentxu Ezcurra. Christophe Jaureguy, Mme Geva Halsouet-Sanchez, Michel Souharse, Christine Artola, Pierre Falière, Anne-Elisabeth Bordes, Ramuntxo Garat, Christine Perugorria, Pierre Nicolas Dokhelar, Fabienne Sanchez, Franck Dorratçague, Nathalie Pourteau-Zamora, Pierre- Marie Nousbaum, Martine Arhancet, Laurène Robert de Beauchamp, Jean-Bernard Dolosor, Emmanuel Bereau, Hélène Larroudé et Denise Tapia.
Ainsi sera constitué et installé le Conseil municipal de cette nouvelle mandature.
Avant de procéder à l’élection du maire, je souhaite vous dire quelques mots.
Avec 85 voix d’avance, Dominique Idiart a été désigné futur maire de Saint-Pée-sur-Nivelle. La semaine qui a précédé le jour des élections aura été virulente, et la violence des propos loin des valeurs que je porte.
Néanmoins, l’expression démocratique la plus noble est passée.
Elle trouve aujourd’hui son aboutissement à ce conseil municipal d’installation des membres du nouveau conseil et l’élection du nouveau maire et de ses adjoints. Elle impose le respect.
Mes premiers mots, iront à tous les senpertar pour leur dire combien j’ai été heureux et fier d’avoir été leur maire pendant 6 ans.
Les contraintes de plus en plus fortes liées à l’exercice de la fonction de maire, la baisse régulière des moyens attribués, une concentration des pouvoirs dans une plus grande intercommunalité, la démultiplication dans un grand nombre de structures communautaires, des responsabilités de plus en plus chronophages sont lourdes à conjuguer avec le quotidien qu’attendent nos concitoyens. Avec mon équipe que je salue avec reconnaissance pour leur engagement à mes côtés pendant six ans, nous avons tenté de surmonter ces contraintes et nous avons travaillé en confiance avec sincérité et transparence, et avec ambition pour la commune.
En six ans, Saint-Pée a changé de visage et dans tous les quartiers, d’Amotz au centre-ville. La mise en sens unique de la rue principale, les aménagements du centre-ville et de la place de l’église y ont largement contribué. Le dynamisme des commerces et des restaurants sur toute la commune, la richesse de la vie associative, la diversité des événements sportifs, culturels et festifs font désormais de Saint-Pée une ville à taille humaine où il fait bon vivre. Nous avons réduit la dette et nous n’avons pas augmenté la pression fiscale. Mais, nous avons partagé des moments forts. Le titre de champion de France ramené à la maison par l’équipe Honneur de rugby en juin 2014, l’accueil en 2018, du contre-la-montre individuel du Tour de France ont été des moments de mobilisation de tous qui resteront longtemps encore dans l’esprit de chacun.
Dès demain, la réalité des dossiers nécessitera des décisions difficiles que vous devrez prendre sans recherche de polémique, qu’il s’agisse du PLU, de la sécurité sur la commune, de la gestion3
des finances, du soutien à l’économie locale, aux artisans et aux commerçants, après la crise sanitaire que nous avons connue.
Pour cela, les élus du groupe « Agir pour Saint-Pée » seront vigilants. Je quitte ma fonction de Maire.
Chacun de nous a ses défauts et même ses insuffisances, mais je veux vous dire que toutes mes actions ont été portées avec le cœur et la sincérité.
J’aime aller vers les autres.
Dans le même esprit, je continuerai à aller vers les senpertar pour répondre en ma qualité d’ancien maire aux nombreuses sollicitations qui me sont faites depuis dimanche dernier et ce, dans le seul souci d’être utile.
Je vous remercie.
Aujourd’hui, vous aurez compris que c’est un jour particulier pour moi, je quitte la charge de maire et normalement je dois passer la main au doyen, mais il s’avère que le doyen c’est aussi moi. Je prends un coup sur la calebasse.
Ce n’est donc pas le maire sortant qui s’adresse à vous mais le doyen d’âge de cette assemblée Dominique.
Je vais donc procéder ou demander à Valérie de procéder à l’appel pour le quorum.
Je constate que le quorum est atteint. Et que ce conseil municipal peut donc procéder à l’élection du maire.
En accord avec Dominique, Pierrette assurera le secrétariat de cette séance.
En application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Il convient maintenant de désigner un bureau avec deux assesseurs. Bien, je vais proposer Xabi Camino et Hélène Larroude.
Je vais demander à Dominique de déclarer sa candidature.
Dominique Idiart
Egun on, bonjour à tout le monde, pour l’élection du maire, je me présente évidement comme candidat à cette élection-là, et je serai honoré d’être le maire de Saint-Pée-Sur-Nivelle d’assurer une certaine continuité dans l’action que j’ai menée depuis plusieurs années sur la Commune.
Pierre-Marie Nousbaum
Merci Dominique.
Pour le groupe Agir pour Saint-Pée, il n’y aura aucun candidat présenté. Il va vous être remis à chacun un bulletin blanc et une enveloppe. Il vous est demandé de mentionner le nom de la personne pour laquelle vous souhaitez voter, chacun ensuite sera invité à déposer son enveloppe dans l’urne qui sera manipulé et présenté par une seule personne sans que vous ailliez à vous déplacer.
Bien, tout le monde a déposé son bulletin.
On va demander à Hélène et Xabi de se rapprocher de l’urne, d’ouvrir l’urne et de comptabiliser les bulletins en espérant qu’il y en a bien 29.
Pendant la préparation pour le comptage, je faisais part à Dominique que j’avais oublié de vous donner une information : pour le groupe de Dominique iront siéger à l’Agglomération Pays basque comme conseillers communautaire Dominique et Amaya Gobet et pour le groupe Agir, Laurène de Beauchamp.
Veuillez procéder à l’ouverture des enveloppes4
Merci Hélène, merci Xabi.
Valérie vous pouvez me donner, me communiquer le détail.
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : ....................... 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : ………………………………………………29 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : .... ……2 Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : ................................... ……5 Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : …………………………………………………22 Majorité absolue : ................................................................................................... …..15
Dominique Idiart a obtenu 22 voix, Dominique est déclaré maire de Saint-Pée-Sur-Nivelle.
Bien Dominique, après t’avoir passé l’écharpe, je te passe le micro.
M. le Maire
Je te remercie Pierre-Marie, donc je vais vous faire un premier discours en tant que maire.
Mesdames et messieurs,
Chers Senpertar, chers collègues
C'est avec une grande émotion que je m’adresse à vous aujourd'hui dans cette magnifique salle Larreko.
Je vous remercie de la confiance que vous venez de m'accorder et je saisis l'opportunité de ce premier discours pour remercier les senpertar pour la confiance qu'ils nous ont accordée le dimanche 28 juin dernier, ceci, malgré la crise sanitaire et les conditions d'hygiène inédites qu’elle imposait.
Seul, on ne peut pas devenir maire.
C’est pourquoi, mes remerciements s'adressent aujourd'hui bien évidemment à tous mes colistiers, certains devenus conseillers municipaux, qui m'ont épaulé durant la campagne par leurs conseils avisés, par la pertinence de leur débat et surtout par leur investissement dans le travail quotidien qui nous a permis d’être aujourd’hui, ici.
Merci.
Je remercie également ma famille pour sa patience et son soutien sans faille. Et plus particulièrement mes fils pour leurs encouragements et ma compagne Angeline pour son oreille attentive et son aide précieuse.
Les semaines que nous venons de traverser ont été éprouvantes moralement et physiquement pour beaucoup d’entre nous. Mais, cette période difficile nous a rappelé des valeurs essentielles comme la solidarité, l'entraide, la fraternité.
Autant de valeurs chères à notre groupe.
Sans opposition et sans débat, il n'y a pas de démocratie
Nous accueillons donc au sein du conseil municipal les représentants de la liste Agir pour Saint Pée. Je les félicite comme l'ensemble des élus et leur souhaite la bienvenue Cette investiture, je la reçois comme un honneur et je m’engage à assumer au mieux la responsabilité et la charge que les senpertar m’ont confiées.
Je mesure pleinement le devoir qui devient le mien.
J'en profite pour rendre hommage à mes prédécesseurs qui ont dignement défendu les intérêts de notre commune.
Dans la continuité de notre campagne, nos maîtres mots seront implication, concertation et équité. Je serai le maire de tous les senpertar.
Avec l'ensemble des conseillers municipaux, je mettrai en place la démocratie participative et m’appuierai également sur les qualités et les compétences de chacun au sein de comités des quartiers et des commissions extra-municipales que nous mettrons en place.5
Durant les 6 années à venir, nous ferons en sorte de rendre notre village accueillant, de conserver et développer son dynamisme, tout en préservant son caractère rural et son identité. Enfin, nous envisageons le développement durable, la transition énergétique et l'environnement comme des compétences transversales. Compétences qui se retrouveront au cœur de chacune de nos actions.
Pour se faire, je sais que nous pourrons compter sur une administration municipale, police municipale, service animation, périscolaire et services techniques compétents et engagés auprès des senpertar
Je crois en la force de ce groupe d'élus et en l'implication de l'ensemble des collaborateurs. Compétences et expériences variées confèrent à ce groupe sa diversité et sa richesse.
Mon rôle de maire sera de fédérer ces énergies tout au long de la mise en place de notre programme, en étant guidé par la recherche de l’intérêt général de la commune et des senpertar. Je crois en l'échange et au dialogue et c'est dans ce sens que je mènerai mon action communale et intercommunale, au sein de la Communauté d'Agglomération Pays Basque.
Chers collègues, maintenant c'est le temps du travail et de la mise en œuvre. Avec vous, j'y consacrerai toute mon énergie !
Agur Senpertar eta Herriko Kontseilari guzier
Plazer eta emozio handi batekin hitz hartzen dut LARREKO gela Eder huntan Eskertzen zaituztet ekarri nauzue konfientzearentzat
Auzapez kargurat ez gira bakarrik heltzen, eta eskertzen ditut senpertarrak', baita ere nere taldeko kideak, laguntzaileak eta bistan dena nere familia ekarri nauten laguntzarendako. Azken aste hauten Bizi ditugun zailtasunek, gure elkartasuna eta senidetasuna antzin emanak izan dira.
Gaur gogoan ditut, Senpere karguan jasan dituzten gizon eta emazteak eta Agur bero bat igortzen diotet
Mandatu huntan, Herriko kontseilari eta Herriko langile guzien artean lan eginen dugu Senpere eta senpertar guzientzat. Arlo bereziak engaiatuko ditugu demokrazi parte-hartzailea, transizio ekologikoa, ingurumena eta abar...
Lankide maitiak, lanean lortzeko tenorea dugu, zuekin nere energia oso ezarriko dut elkarlan huntan.
Milesker.
Donc, maintenant, nous allons procéder à la détermination du nombre d’adjoints.
Conformément à l’article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal doit déterminer le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil municipal.
Donc, je propose de fixer le nombre de huit d’adjoints pour le conseil municipal de Saint-Pée.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales, les adjoints au maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Donc je lance à appel à candidature. Donc, on vient de me rappeler qu’il faut que je fasse voter le nombre d’adjoints.
Je propose que nous élisions huit adjoints au niveau du Conseil municipal de Saint-Pée.6
Qui est contre ? Qui s’abstient ? A l’unanimité. Milesker.
Donc pour la liste des adjoints.
La liste proposée par Elgarrekin Senperentzat :
Première adjointe : Pierrette PARENT-DOMERGUE,
Deuxième adjoint : Philippe POULET,
Troisième : Brigitte RYCKENBUSCH,
Quatrième : Pascal IRUBETAGOYENA,
Cinquième : Céline MUNDUTEGUY-LARRAMENDY,
Sixième : Xabi CAMINO,
Septième : Mirentxu EZCURRA,
Huitième : Jacques SCHREIBER,
Y-a-t-il d’autre candidat ? Pas de candidature.
Nous allons procéder aux votes.
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : …………………………………………………….29 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 7 Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0 Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : ………………………………………………………22 Majorité absolue : …………………………………………………………………………………...15
Les adjoints sont élus.
Pour finir la séance je vais lire la charte des l’élus locaux.
Chaque conseiller municipal a été destinataire de cette charte, il est évident que nous ferons en sorte de la respecter et ça sera notre livre de chevet.
Pour finir, juste avant de vous inviter à un petit apéritif qui vous sera offert à notre nom au niveau du hall d’entrée, je souhaiterais rappeler qu’au niveau des forces vives, le travail va commencer rapidement. Nous allons avoir deux conseils municipaux lors du mois de juillet, l’un sera le 16 juillet et l’autre le 28 juillet.
Merci à vous tous, merci d’être venus et maintenant que nous sommes en place, tout le monde au travail.
Merci.