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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 9 mars 2026 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2026.05 : Affectation par anticipation du résultat du budget principal 2025 Délibération n°2026.06 : Affectation par anticipation du résultat du budget bois 2025 Délibération n°2026.07 : Bilan des cessions et acquisitions 2025
Délibération n°2026.08 : Vote des taux des impôts directs locaux 2025
Délibération n°2026.09 : Vote du taux de la taxe d’aménagement
Délibération n°2026.10 : Budget primitif 2026. Budget général
Délibération n°2026.11 : Budget primitif 2026. Budget bois
Délibération n°2026.12 : Travaux de réhabilitation et d’extension des locaux de l’Hôtel de Ville. Attribution des marchés de travaux suite à consultation
Délibération n°2026.13 : Convention de rétrocession des équipements publics du lotissement « le Bas du Village » avec PRO IMMO 25
Délibération n°2026.14 : Convention relative aux modalités de cession de la route départementale 10E1 avec le Département du Doubs
Délibération n°2026.15 : Convention de servitude pour les ouvrages souterrains avec ENEDIS. Parcelle cadastrée section C n°13 « Au Cernier »
Délibération n°2026.16 : Cession de terrain communal à la SCI MH IMMO Délibération n°2026.17 : Délibération portant création et suppression d’emplois au 1er avril 2026 Délibération n°2026.18 : Tableau des emplois au 1er avril 2026