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Document publié le Lundi 21 mars 2016 par la commune de Quingey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 mars)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Économie et finances,
Compte rendu du conseil syndical
Séance du 21 mars 2016 en mairie de Lavans-Quingey
Etaient présents : Sébastien Marsoudet, Maryvonne Ragot, Dominique Prillard, Dominique Beretta, Xavier Perucchini, Philippe Edme, Blandine Gaudin, Benoit Hugues, Fernand Lopez, Gaelle Cellier, Jacqueline Henry-Leloup
Etaient excusés : Marie-Laure Vuillermoz, Laurent Boillot, Sarah Faivre, Pascal Cart-Lamy
Etait absent :
Secrétaire de séance : Dominique Prillard
Avenant PEDT (changement horaire TAP Primaire)
Suite aux réunions du comité de pilotage et à la demande des enseignants de l’école primaire et représentants d’élèves, le conseil syndical, à l’unanimité des membres présents :
- Accepte de modifier le temps des activités périscolaires pour l’école primaire soit le passage à 3 fois 1 heure les lundi, mardi et vendredi de 15h45 à 16h45.
Demande sera faite à l’inspection académique pour modifier les horaires actuels de l’école primaire soit nouveaux horaires :
Cours après-midi TAP
Lundi 13h45-15h45 15h45 - 16h45
Mardi 13h45-15h45 15h45 - 16h45
Jeudi 13h45- 16h45 néant
Vendredi 13h45-15h45 15h45 - 16h45
- Autorise le président à signer tout document nécessaire à cette modification
Budgets 2016
ECOLE
Dépenses de Fonctionnement BP + DM 2015 CA 2015 BP 2016
Charges à caractère général 71 946.00 60 502.96 81 616
Charges de personnels 162 595.00 150 471.16 156 673
Autres charges de gestion courantes 25 210.00 25 208.98 27 819
Intérêt emprunts, ligne de trésorerie 33 552.00 33 035.66 28 510
TOTAL dépenses de fonctionnement de l’exercice 269 218.76 298 218
Recettes de fonctionnement
Remboursement autres redevables 1 200.00 4 033.05 3 000
Participations communes, syndicat 353 662.00 353 557.38 344 167
Remboursement charges de personnels 10 000.00 8 365.76 2 000
Produits gestion courante 152.00 185.20
TOTAL recettes de fonctionnement de l’exercice 366 141.39 351 213
Dépenses d’investissement
Capital emprunt 29 250.00 29 211.16 32 500
Achat matériel informatique, divers 6 000.00 5 234.99 4 100
Travaux bâtiments 4 000.00 3 961.20 12 200
Travaux aire de jeux 18 200.00 17 037.00
TOTAL dépenses investissement de l’exercice 55 444.35 126 554.53
Recettes d’investissement de l’exercice 14 712.13 152 871.53
Affectation de résultat 2015 : R 002 Excédent de fonctionnement 20 155.10 €, D001 solde d’investissement dépense 76 767.53 €, R 1068 affectation en investissement 76 767.53 €
Décision de passer de 40 à 42 € par enfants pour les fournitures scolaires.
Ordinateurs école maternelle : présentation de la proposition de AL2P Informatique, Mme Blandine GAUDIN étant personnellement impliquée sort de la salle et ne prend pas part aux débats. Proposition de location de 10 portables avec un engagement de 3 ans, et option d’achat ; demande d’avoir une autre proposition afin de comparer.
Accord pour l’augmentation d’horaire de 1 heure par semaine du poste d’adjoint technique 2ème classe pour l’école, actuellement de 8 heures hebdomadaires, afin de remplacer l’agent qui effectue l’accompagnement des enfants au bus ; cet agent effectue en remplacement le ménage des sanitaires le matin.
Soit un poste de 9 heures hebdomadaires à compter du 1 avril 2016 au lieu de 8 heures par semaine
Demande de l’école primaire d’augmenter la subvention de 3 000 € pour un voyage scolaire de natation, attente de connaître le projet.
Accord pour le devis de Languedoc Isolation pour l’isolation des combles du bâtiment scolaire soit une dépense totale de 9 839.16 € TTC et une subvention de 4 117 €
Concernant la fermeture du préau, suite à l’estimation faite lors de l’agrandissement du centre de loisirs soit environ 45 000 € HT, le conseil syndical autorise le président à poursuivre le projet en contactant l’ADEME afin de se renseigner sur le montant des subventions éventuelles sur ce projet.
Le budget 2016 est voté à l’unanimité des membres
CLSH
Affectation de résultat 2015 : D 002 dépense de fonctionnement 43 048.66 € D001dépense d’investissement 3 722.86 €
Suite au budget des francas pour le CLSH, avec une colonne optionnelle activité ado, Discussion sur la participation du syndicat pour les activités ado. existantes et à venir ; les élus pensent que cette activité concerne plus la communauté de communes car une partie des adolescents participants aux activités sont issues des communes hors du SIPQ le reste viens en partie de l’ancien canton de Quingey.
Diminution des effectifs pour les TAP, groupes plus petits et diminution des effectifs scolaires, renforcement au niveau de l’encadrement le midi pour les petits (une personne en plus). Les recettes des familles sont en baisse donc le coût pour le syndicat ne diminue pas significativement.
Le budget 2016 est adopté avec 1 abstention et 10 voix pour
Dépenses de Fonctionnement BP + DM 2015 CA 2015 BP 2016
Charges à caractère général 13 397.00 12 548.68 12 099
Charges de personnels 38 060.00 35 923.79 37 660
Autres charges de gestion courantes (dont Francas) 130 000.00 111 293.19 122 000 Intérêt emprunts 0 0
TOTAL dépenses de fonctionnement de l’exercice 159 765.66 172 000
Recettes de fonctionnement
Participations communes, CAF 254 840.00 183 556.69 230 474
Produits gestion courante 0 0 3 615
TOTAL recettes de fonctionnement de l’exercice 183 556.69 234 089
Dépenses d’investissement BP + DM 2015 CA 2015 BP 2016
Capital emprunt 5 797.99 5 797.99 5 798
achats divers 3 000
Travaux 1 000
TOTAL dépenses investissement de l’exercice 5 797.99 9 798
Recettes d’investissement de l’exercice
BIBLIOTHEQUE
Dépenses de Fonctionnement BP + DM 2015 CA 2015 BP 2016
Charges à caractère général 11 668.00 10 378.70 20 285
Charges de personnels 57 095.00 53 285.80 48 055
TOTAL dépenses de fonctionnement de l’exercice 63 664.50 68 340
Recettes de fonctionnement
Participations communes 45 473.00 45 849.00 51 244
Remboursement charges de personnels 14 000.00 13 243.57 10 000
TOTAL recettes de fonctionnement de l’exercice 59 082.57 61 344
Affectation de résultat 2015 : R 002 excédent de fonctionnement 8 556.38 € D001 déficit d’investissement 938.17 €, R 1068 affectation en investissement 938.17 €
Le budget est adopté à l’unanimité de membres.
EGLISE CIMETIERE
Dépenses de Fonctionnement BP + DM 2015 CA 2015 BP 2016
Charges à caractère général 6 487.00 5 481.13 7 550
Recettes de fonctionnement
Concessions cimetière 750.00 1 000
Dépenses d’investissement 9 450
Excédent antérieur d’investissement 15 396.97
Accord sur les propositions de la société Prêtre soit :
- Travaux paratonnerre : 4 818 € HT
- Travaux parafoudre : 1 909.40 € HT
- Entretien cloches : 1 122 € HT
Affectation de résultat 2015 : R 002 excédent de fonctionnement 15 396.97 €, R001 excédent d’investissement 1 245.26 €
Le budget est adopté à l’unanimité de membres.
ASSAINISSEMENT
Dépenses de Fonctionnement BP + DM 2015 CA 2015 BP 2016
Charges à caractère général 61 019.00 55 458.59 61 077
Intérêt emprunts 48 877.00 48 376.71 48 163
Amortissement, provision 106 681.00 106 680.44 107 227
TOTAL dépenses de fonctionnement de l’exercice 210 515.74 216 467 Recettes de fonctionnement
Amortissement 92 896.00 92 896.00 92 896
Vente eau 11 000.00 9 428.10 10 000
Produits divers gestion courante (remb assurance) 6 000
Participations communes, prime épuration 220 769.00 184 745.11 210 025 TOTAL recettes de fonctionnement de l’exercice 287 069.21 318 921
Affectation de résultat 2015 : D 001 déficit d’investissement 67 996.95 €, R 1068 affectation en investissement 59 300.42 €
Le budget est adopté à l’unanimité des membres.