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Compte-Rendu - Comte rendu27062016
Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Quingey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Comte rendu27062016)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Investissement et développement économique,
Compte rendu du conseil syndical
Séance du 27 juin 2016 en mairie de Chouzelot
Etaient présents : Marie-Laure Vuillermoz, Maryvonne Ragot, Dominique Prillard, Martine Dallavalle, Xavier Perucchini, Blandine Gaudin, Benoit Hugues, Sarah Faivre, Pascal Cart-Lamy, Fernand Lopez, Gaëlle Cellier, Jacqueline Henry-Leloup
Etaient excusés : Sébastien Marsoudet , Laurent Boillot, Philippe Edme
Secrétaire de séance : Dominique Prillard
Point sur la médiathèque
Remerciement de Maryvonne Ragot pour le don de livres à l’Epi Solidaire, beaucoup de succès. Présentation par Delphine Faivre, adjoint d’animation à la médiathèque et Marie-Laure Vuillermoz : bilan positif de cette première année d’ouverture ; + de 800 inscrits, succès des animations Partenariat avec les écoles primaires, les Salines d’Arc et Senans, le Relais Assistante Maternelle, la micro crèche, l’EHPAD, le collège.
Beaucoup de projets : en cours projet de portage avec l’ADMR.
Delphine Faivre, à mi-temps, propose un système modulable de ses horaires, ayant beaucoup d’heures à récupérer suite aux animations, soit 13 heures fixes par semaine et 4 heures modulables, car doit s’adapter avec les partenaires. Accord du conseil syndical.
Les élus doivent définir une politique culturelle afin que les bibliothécaires puissent mieux cibler les achats d’ouvrages. Delphine propose de faire un sondage à la rentrée.
Thomas Paris et Christian Palvadeau de la médiathèque départementale viendront le 19 juillet pour faire la charte des collections. De ce résultat découlera la politique d’acquisition de la médiathèque.
Changement d’horaire : fermeture de la médiathèque le samedi après-midi car peu d’usagers, les 3 heures de la bibliothécaire seront basculées sur le vendredi matin dont 1 heure d’accompagnement sur ordinateur (très demandé). Accord du conseil syndical.
Faire appel aux bénévoles à la rentrée, demande aux communes de diffuser l’info.
Ligne de trésorerie
La ligne de trésorerie de 99 000 € arrive à échéance le 30 juin 2016, il convient de refaire une ligne de trésorerie.
Le conseil syndical, après avoir pris connaissance pris connaissance des propositions remises par les différentes banques ayant répondu, et après en avoir délibéré,
Décide de contracter auprès du crédit agricole de Franche-Comté une ligne de trésorerie dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Montant : 100 000 €
- Durée : 12 mois
- Taux variable : Euribor 3 mois + marge 1.80 %
- Paiement des intérêts : décompte trimestriel
- Frais et commissions : 220 €
Remboursement de frais
Le conseil syndical, à l’unanimité des membres présents, accepte le remboursement à Fernand LOPEZ, Président la somme de 24 € pour l’achat de 2 clés pour l’école maternelle chez Mister Minit.
Projet adolescents
Actuellement Sport Adik (pendant une partie des vacances scolaires) est porté financièrement par le SIPQ (ayant l’agrément jeunesses et sports) et la communauté de communes. Suite aux diverses réunions de la commission jeunesse de la commune de Quingey et la CAF afin de mettre en place un projet ado. pour les mercredis après-midi, soit le projet est porté par la commune de Quingey qui serait subventionnée par la CAF, soit le projet est porté par le SIPQ avec l’aide de la communauté de communes mais l’aide de la CAF sera faible. Il est demandé à la commune de Quingey la mise à disposition d’un local (ancien local des pompiers derrière la mairie).
La compétence étant actuellement du SIPQ le conseil syndical accepte, à titre provisoire, de porter le projet jusqu’à la fin de l’année soit un coût prévisionnel (chiffré par les Francas) de 2 596 € moins 1 130 € de la communauté de communes et la subvention CAF existante dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse. Les élus se verront courant novembre 2016, afin de faire un premier bilan de l’action et étudierons le projet éventuel 2017, porté par la Commune de Quingey.
Un questionnaire a été distribué par la commune de Quingey aux collégiens afin de connaître leur disponibilité, besoins, envies...
Décision modificative
- Budget assainissement : crédit à l’article 673 de 600 € pour un remboursement de trop perçu à la Saur sur 2015, à prendre sur l’excédent de fonctionnement
- Budget école : inscription de 26 000 € en dépenses imprévues d’investissement alors que ces crédits ne peuvent pas dépasser 7.5 % des crédits donc diminution de 21 000 € à l’article 020 dépenses imprévues d’investissement soit augmentation de l’excédent d’investissement
Information vidange bassin STEP
La station d’épuration de Quingey dispose de 4 bassins de boue, plantés de roseaux. La réunion du 31/05/16 avait pour objectif d’organiser les modalités d’évacuation des boues stockées. L’évacuation des boues est à la charge du Syndicat. La Saur qui assure la maintenance de la station pour le Syndicat, conseille de vider 2 bassins chaque année, comme elle l’a fait à la step de Pesmes. La DDT, présente à la réunion, objecte que les 2 bassins restants ne seraient pas suffisants pour recueillir les boues, pendant la période d’immobilisation des bassins à vider, soit 3 mois pendant la période estivale + le temps des travaux de vidange. En cas d’épandage, la période propice sera l’automne. Différentes informations sont demandées à la Saur : volume brut et sec par bassin, différents résultats d’analyses qu’elle pratique déjà (permettant le calcul de la valeur agronomique des boues, nécessaire en cas d’épandage), l’évolution de la hauteur de stockage des boues par bassin et par an. Ces renseignements vont permettre d’établir un calendrier de curage et la destination des boues : compostage ou épandage agricole.
La Saur doit nous fournir un devis pour l’évacuation et le compostage des boues du bassin qui est plein aujourd’hui. Nouvelle réunion le jeudi 7 juillet à 9h.
Informations diverses
- Ordinateurs école maternelle : demande de l’école de remplacer les ordinateurs obsolètes actuels par des ordinateurs portables, proposition de 2 devis pour 10 ordinateurs portables. Les membres du conseil syndical s’interrogent sur l’utilité et la pertinence de 10 ordinateurs pour la maternelle, Fernand Lopez explique que cela fait partie du programme en classe maternelle, les élus se renseignent sur ce programme avant de se décider. Des explications supplémentaires seront demandées aux enseignants avant de prendre une décision
- Fermeture préau : F. Lopez demande l’autorisation de continuer le projet (demande de devis, demande de subvention) car suite à la modification des horaires des TAP (une heure au lieu d’1h1/2, à partir de septembre 2016), les déplacements au gymnase ne seront plus possibles, donc besoin d’une salle de motricité, pour accueillir les activités sportives des TAP (2 à 3 groupes concernés). Maryvonne Ragot rappelle que le sujet avait déjà été abordé et décision d’attendre la fin du remboursement du déficit par les communes, soit pas avant 2 ans.
Autres : F. Lopez rappelle la demande des enseignants de l’école élémentaire, d’avoir des salles équipées de vidéoprojecteurs fixés au plafond et avec écran. L’équipement d’une salle comprend l’achat d’un vidéo projecteur, d’un écran et l’installation électrique correspondante. Actuellement une seule salle est équipée. Les élus ne souhaitent pas engager de dépenses d’investissements, avant le remboursement prévu des reliquats d’arriérés, actuellement en cours et s’achevant fin 2017. La réforme des cycles 2 et 3, à l’école élémentaire, modifie les programmes de plusieurs classes et par conséquent entraîne l’utilisation de nouveaux ouvrages. Les élus verront ultérieurement les demandes des enseignants si cela justifie le financement pour l’achat de nouveaux manuels scolaires.