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Déliberation - 25090403 rapport d activites de la cabbalr pour l annee 2023
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 25090403 rapport d activites de la cabbalr pour l annee 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Ref.
201
503
Berger-Levrautt
(1012)
REPUBLIQUE FRANCAISE CM1 2024/091 DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
0 Ville de MARLES-LES-MINES LOT
//4 Extrait du Registre des Délibérations
( L du Conseil Municipal
MarleslesMines SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2024 sta
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-cinq septembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Madame Karine DERUELLE, Maire, en suite de convocation en date du'19 septembre 2024, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 19 septembre 2024.
Etaient présents : Mme DERUELLE Karine, M. COUVILLERS Nicolas, Mme SZCZEPANIAK Caroline, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS-OBOEUF Sandrine, M. ZIOLKOWSKI Félix, Mme GOZET-
KONIECZNY Annette, M. LAISNE Philippe, Mme BACHELET Véronique, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART- LUGEZ Christiane, Mme LERICHE-CRETON Martine, M. NOWACZYK Freddy, Mme EDOUARD- NAGORNIEWICZ Angélique, M. DUCLERMORTIER José, M. FIBA Richard, Mme ROUSSEL Ghislaine. Étaient absents représentés : M. POHIER Jean-Marie (pouvoir à Mme LERICHE-CRETON), Mme LENTWOJT Suzanne (pouvoir à Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique), M. DANDRE Francis {pouvoir à M. Bernard BOBEK), M. BENS Frédéric (pouvoir à Mme BACHELET Véronique), Mme SZYMKOWIAK-BLASCHKE Virginie (pouvoir à Mme SZCZEPANIAK Caroline), Mme CUISINIER-QUEVA Peggy (pouvoir donné à Mme COUVILLERS Sandrine), Mme LIGNIER Irène (pouvoir à M. Philippe LAISNE), Mme VANNECKE Aurélie (pouvoir à M. DUCLERMORTIER José).
Étaient absents non représentés : M. MICHALSKI Richard, M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE
Cindy, M. LEROY Jérôme.
Soit : 17 présents, 12 absents (dont 8 pouvoirs), soit 25 votants.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Ghislaine ROUSSEL a été désignée par le Conseil Municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu’elle a acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du 25 juin 2024 est adopté sans observation.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 25.09.24.03. DU 25 SEPTEMBRE 2024 PUBLIEE LE 30 SEPTEMBRE 2024
OBJET: RAPPORT D’ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BÉTHUNE-BRUAY, ARTOIS LYS ROMANE (CABBALR) POUR L'ANNÉE 2023
Madame la Présidente expose que conformément à l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le rapport d'activités de la CABBALR pour l'année 2023 est communiqué au Conseil Municipal. Les délégués de la commune à la CABBALR peuvent être entendus.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-39 ; CONSIDERANT le rapport d'activités de la CABBALR pour l'année 2023.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de sa Présidente, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
PREND ACTE du rapport d'activités de la CABBALR pour l’année 2023.
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des | Fait et délibéré en séance les jours, mois et an
délibérations examinées lors de la séance du | susdits. conseil municipal du 25 septembre 2024 a été, le | Ont signé les membres présents.
30 septembre 2024, publiée sur le site internet de | Pour extrait certifié conforme.
la commune et affichée à la Mairie, conformément | Certifié exécutoire, aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales. Marles-les-Mines, le 30 septembre 2024
Le Maire, |
ñ ï || Karine DERUELLE Le Maire, Karine DERUELLE