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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 12/12/2024
Reçu en préfecture le 12/12/2024 =
ï FF Publié le
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU |». 033-213304850-20240916-DE2024_09_07-DE CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre le seize septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Terre, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame ALFONSO-CHARIOL, Maire.
Date de convocation : 12 septembre 2024
Absents :
Nombre de Conscillers M Présents: MM. ALFONSO-CHARIOL, BIRH, BUTON, CANTE, À CANTIN, CURELY, DURAND, FONMARTY, GRANEREAU, GUÉ,
Enexercie: 19 M LAGUILLON, LERUTH, LOREAU, MICHEL, ROSSI, UGOLINI. Présents : 15 HA
ADR RER : À Absents excusés : MM. MICHEL, MOULIERAC.
M. MICHEL a donné pouvoir à Mme ALFONSO-CHARIOL
Arrivée de M. MICHEL à 18h30
Absents : MM. DUPONT, SPERANZINTI.
Secrétaire de séance : Madame ROSSI.
Délibération n° 2024.09.07
Objet : Subvention jeune sportive
Madame la Maire après présentation du dossier de recherche de sponsoring, propose au Conseil municipal d’attribuer une subvention à la jeune A. B., sportive de haut niveau classée en Pôle Espoir France à hauteur de 10% de son budget pour l’année sportive 2023- 2024 soît la somme de 630€.
Ce qui est accepté à l’unanimité.
Fait et délibéré Les jour, mois et an que
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