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Procès Verbal - 498698
Procès Verbal - 1598089
Procès Verbal - 1814025
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Pezou.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1814025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 13/08/2024
Numéro Date Objet Approuvée/refusée
2024-33 13/08/2024 Approbation du
Procès-Verbal du
18.06.2024
A L’unanimité
2024-34 13/08/2024 Nombre d’adjoints Vote : 11 Pour: 11
Contre : O Abstention :
0
2024-35 13/08/2024 Commission MAPA A l'unanimité
2024-36 13/08/2024 Nomination d’un
nouveau délégué au
Syndicat Mixte du
Pays Vendômois suite
à la démission de
Mme FAUDET
NELLENBACH
A l'unanimité
2024-37 13/08/2024 Nomination d’un
nouveau délégué à
Valdem suite à la
démission de Mme
FAUDET NELLENBACH
A l'unanimité
2024-38 13/08/2024 Convention
d'adhésion à la
mission de médiation
préalable obligatoire
du Centre de Gestion
de la Fonction
Publique Territoriale
du Loir-et-Cher
A l'unanimité
2024-39 13/08/2024 Information des
décisions prises par le
Maire
A l'unanimité
2024-40 13/08/2024 Décision Modificative
Budgétaire
Communale n°2
A l'unanimité
024