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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 12 21 1
Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 12 21 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Ordre du jour
Conseil municipal du 20 décembre 2021
Annexes
1 Convention opérationnelle entre la Ville de
Guéret et l'Etablissement public foncier de
Nouvelle Aquitaine
Madame FOURNIER convention
2 Compte-rendu des décisions de Mme le
Maire
Monsieur VIENNOIS
3 Commissions municipales - Désignation des
membres - Modification
Monsieur VIENNOIS
4 Transfert de la compétence IRVE et GNV Monsieur VIENNOIS conditions administratives...
5 Attribution de subventions aux coopératives
scolaires
Madame FERREIRA DE MATOS
6 Renouvellement de la convention de
labellisation " plan mercredi " du Projet
Educatif Territoriale (PEdt) de Guéret
Madame FERREIRA DE MATOS
7 Renouvellement du dispositif " petits
déjeuners dans les écoles " à compter de
l'année scolaire 2021 - 2022
Madame FERREIRA DE MATOS convention
8 Modification des tarifs Monsieur GARGADENNEC tableaux tarifs
9 Procès-verbal de mise à disposition des
biens meubles et immeubles dans le cadre
du transfert de la compétence Eau potable
Monsieur GARGADENNEC procès-verbal
10 Procès-verbal de mise à disposition des
biens meubles et immeubles dans le cadre
du transfert de la compétence
Assainissement collectif
Monsieur GARGADENNEC procès-verbal
11 Actualisation de l'autorisation de programme
et des crédits de paiement : rénovation de
l'I.R.F.J.S. dans le cadre du projet Guéret
Ville-préolympique
Monsieur GARGADENNEC
12 Actualisation de l'autorisation de programme
et des crédits de paiement : restructuration
du musée de la Sénatorerie
Monsieur GARGADENNEC
13 Admissions en non-valeur Monsieur GARGADENNEC tableau
14 Constitution d'une provision pour créances
douteuses - Budget Principal
Monsieur GARGADENNEC tableau
15 Constitution d'une provision pour créances
douteuses - Budget annexe de la
Restauration collective
Monsieur GARGADENNEC tableau 16 Constitution d'une provision pour perte
d'attribution de compensation dans le cadre
du transfert de la compétence " Eaux
pluviales urbaines "
Monsieur GARGADENNEC
17 Décision modificative n° 1 - 2021 Monsieur GARGADENNEC documents budgétaire
18 Exercice 2022 - Autorisation d'engagement,
de liquidation, de mandatement des
dépenses avant le vote du budget primitif
2022
Monsieur GARGADENNEC
19 Demande de subvention au titre de la
dotation d'équipement des territoires ruraux
2022
Monsieur GARGADENNEC
20 Approbation d'une coupe non réglée dans la
parcelle forestière n° 12A
Monsieur MOUTAUD plan
21 Approbation de deux conventions de
servitude avec ENEDIS pour le site de
Brésard
Monsieur MOUTAUD convention
22 Musée - Procès-verbal de récolement pour
l'année 2021
Monsieur PINGAUD PV de récolement
23 Modalités de remboursement des places de
spectacle de Benjamin Biolay
Monsieur PINGAUD
24 Demande de subvention pour la Guérétoise
de Spectacle auprès du Conseil Régional
Nouvelle-Aquitaine pour 2022
Monsieur PINGAUD
25 Modification du tableau des effectifs :
création d'un poste pour l'intégration d'un
agent dans la filière technique
Madame FOURNIER
26 Modification du tableau des effectifs :
création de postes pour des augmentations
de durées hebdomadaires de travail
Madame FOURNIER
27 Modification du tableau des effectifs :
création et suppression de postes à la
Direction des Services Techniques, service
Espaces Verts
Madame FOURNIER
28 Modification du tableau des effectifs :
création de postes à la Direction Cohésion
Sociale Sports Culture, service Anima, et à
la Direction Education Jeunesse
Madame FOURNIER
29 Création d'un poste dans le cadre du
dispositif Parcours Emploi Compétences -
Direction Cohésion Sociale Sports Culture
Madame FOURNIER
30 Création d'un comité social territorial
commun entre la Mairie et le Centre
Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
Monsieur WEINBERG
31 Création de deux puits cinéraires au
columbarium de Guéret
Monsieur VIENNOIS