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Ordre du Jour - 2026 04 09 CM ODJ
Compte-Rendu - 2025 06 23 CM CR
Ordre du Jour - 2024 12 09 CM ODJ
Ordre du Jour - 2026 06 01 CM ODJ
Conseil Municipal - 06 AGRI du CM
Ordre du Jour - 2025 05 15 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 11 03 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 06 23 CM ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Norville.
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Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Jeunesse,
La
Nrville
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l'Article
L
2121-10
du
Code
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
Le
23 juin
2025
à 20h
30
Salle
des Mariages
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
mai
2025
1 —
Décision
du
Maire :
N°2025-23
: Programme
de
construction
de
l’école
Pasteur
- Passation
d’un
marché
d’études
avec
la société
GEFA
N°2025-24
: Programme
de
construction
de
l’école
Pasteur
- Passation
d’un
marché
d’études
avec
la société
SAGA
Ingénierie N°2025-25
: Programme
de
construction
de
l’école
Pasteur
- Passation
d’un
marché
d’études
avec
la société
GENIUS
ADMINISTRATION
GENERALE
-Désignation
des
représentants
au
Conseil
d’ Administration
du
collège
Albert
CAMUS :
réactualisation
-Adhésion
de
la commune
de
La
Norville
au
Syndicat
Mixte
Ouvert
«
Essonne
Numérique
»
-Approbation
de
la convention
d’un
service
commun
des
Systèmes
Informatiques
(S.I)
-Approbation
d’un
accord
local
relatif
à
la
fixation
du
nombre
et
à
la
répartition
des
sièges
au
sein
du
Conseil
communautaire
de
Cœur
d’Essonne
Agglomération
-Création
d’une
société
publique
locale
SPL
SORGEM
Services
et territoires
et adhésion
de
la
commune
de
La
Norville
à cette
SPL
ENFANCE -revalorisation
des
tarifs
de
l’accueil
de
loisirs
à compter
du
1°
septembre
2025
-revalorisation
des
tarifs
des
accueils
périscolaires
et de
l’étude
à compter
du
1°
septembre
2025
-revalorisation
des
tarifs
de
la restauration
scolaire
à compter
du
1°
septembre
2025
-modification
du
règlement
intérieur
du
service
scolaire
et périscolaire
- Approbation
du
renouvellement
du
PEDT
«
PLAN
MERCREDI
» 2025-2030
URBANISME -Déclassement
et désaffectation
d’une
partie
du
chemin
rural
Grand
Pigoreau
FINANCES -vote
des
subventions
2025
aux
associations
-aide
allouée
au
Conservatoire
Guy
d’Arezzo
-Modification
de
la Taxe
Locale
sur
la publicité
extérieure
pour
2026
RESSOURCES
HUMAINES
-Instauration
du
télétravail
et mise
en
place
d’une
charte
-Modification
du
tableau
des
emplois
communaux
: création
et suppression
de
postes
En
mairie,
le
17 juin
2025
Le
Maire,